Cours Droit Privé

...du Droit du Travail Les instances de contrôle : les juridictions, l'inspection du travail La responsabilité du dirigeant et des responsables Une procédure...

...les textes et la jurisprudence tenir compte des usages des entreprises tenir compte des nouvelles règles en matière de négociation collective Exercice pratique...

...Destinataires: Professionnels de l'audiovisuel concernés par la gestion des droits d'auteurs au sein de la convergence numérique. Professionnels d'autres...

...Description des heures d'enseignements. Cours: 60 heures. Modalités de validation: Examen final. Destinataires: Avoir le niveau de l'unité d'enseignement...

...Secrétaire général Droit des sociétés – Initiation aux bases et la pratique du droit des sociétés 1- La création de la société SARL/EURL Avant la rédaction... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail, Transformation en SAS, Conséquences fiscales...

...contenu Présidence : Alain COURET, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1), Avocat associé Intervenants : Bruno DONDERO...

...plus Les plus de la formation : une approche transversale de la fiscalité des sociétés Programme détaillé Appréhender la classification des sociétés et... Apprenez-en plus à propos de: Impôt sur les sociétés, Droit des sociétés, Fiscalité entreprise...

...professionnelle Etendue de l’obligation de reclassement de l’employeur Comportement du salarié face à l’offre de reclassement 3 / CAUSE RÉELLE ET SÉRIEUSE... Apprenez-en plus à propos de: Juriste immobilier, Droit immobilier, Législation sociale...

...– Initiation aux bases et la pratique du droit des sociétés 1- Le dépôt des comptes annuels Les sociétés concernées Les documents à déposer 2... Apprenez-en plus à propos de: Rapport de gestion, Affectation des pertes, Affectation du bénéfice...

...contenu Présidence : Alain COURET, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1), Avocat associé Intervenants : Bruno DONDERO...

...arme fatale des économies mondialisées ? L'innovation, phénomène polymorphe. Le lien entre innovation et croissance: qu'en disent les économistes ?...

...pour vous permettre de poser vos questions et obtenir des réponses sous 48H00. Vous serez également invité à participer à des WebConférences pendant votre formation...

...Différences entre prestations intellectuelles et prestations de services Les différentes typologies de marchés de prestations intellectuelles Rappel du...

...performantes Anticiper les évolutions législatives à venir Prendre la mesure de l’impact des évolutions législatives et jurisprudentielles en matière de déclaration...

...Cette formation de 2 jours vous permettra de connaître les droits et les obligations de l’employeur en matière de gestion sociale. Vous maîtriserez les... Apprenez-en plus à propos de: Exécution du contrat de travail, Solde de tout compte, Droit du travail...

...Dossier pédagogique inclus dans le cadre de votre formation. Pas le temps de suivre cette formation ? Envie d'approfondir d'autres thématiques?... Apprenez-en plus à propos de: Droit social, Droit du travail...

...Perfectionner son savoir-faire, valider ses pratiques Exercices et résolution des questions soulevées par les participants/cas pratiques/dossiers types... Apprenez-en plus à propos de: Juriste immobilier, Vente immobilier, Diagnostic immobilier...

...contrats d’affaires Améliorer sa technique rédactionnelle à partir d’exemples concrets contenu Spécial réforme du droit des contrats Conférence Actualité...

...pour poser vos questions en direct à nos formateurs. ELEARNING : Une législation en évolution depuis 1975 La Maison départementale des personnes handicapées (MDPH)...

...Droit de la formation La réforme de septembre 2018 : genèse et principes clés Les principes structurants de la réforme et son calendrier Des changements... Apprenez-en plus à propos de: Plan de formation, Ingénierie formation...