-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
-
Où
-
En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres
Formation Contentieux
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...que les documents juridiques de l'avant-contrat. Négociateur débutant 1/ L'ACCES AUX PROFESSIONS IMMOBILIÉRES • Statut de l’agent immobilier... Apprenez-en plus à propos de: Logement social, Diagnostic immobilier, Patrimoine immobilier...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
...Objectifs Gérer de manière optimale les différentes étapes de la vente immobilière Maîtriser les règles de conformité, les clauses possibles lors de la rédaction des contrats Sécuriser vos intérêts et prévenir les risques de contentieux lors de votre opération de vente Pour quel public ? Avocat... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Vente immobilier, Contrat de vente...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...Objectifs Connaître le cadre juridique et la réglementation de l’APA Comprendre le parcours du dossier du demandeur afin d’assurer une information précise et une meilleure information Prévenir les contentieux et limiter les recours des usagers... Apprenez-en plus à propos de: Action sociale, Législation sociale, Aide sociale...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...préposés • La faute • La notion de garde • Les causes d’exonération • A qui incombe la charge de la preuve • Interprétations jurisprudentielles La responsabilité... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile, Diagnostic immobilier, Logement social...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
...par le conseil de prud’homme de la sanction irrégulière ou disproportionnée La condamnation au versement de dommages et intérêts... Apprenez-en plus à propos de: Expertise jurdiciaire, Expert judiciaire, Pouvoir disciplinaire...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
... les risques de contentieux Maîtriser la réception des travaux et le parfait achèvement des prestations avaux... Apprenez-en plus à propos de: Commande publique, Marché public, Marché public de travaux...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...pour quelle date et quel motif ? Gestionnaire et agent immobilier 1 / Importance de l’état du logement donné à bail 2 / Comment déterminer le moment où... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier, Diagnostic immobilier, Logement social...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...Objectifs Maîtriser la législation en matière d’ICPE Sécuriser vos pratiques aux différentes étapes d’exploitation de l’installation Evaluer et sécuriser les risques de mise en responsabilité et contentieux Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Prévention des risques...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
... de négociation Limiter les risques et éviter les risques de recours contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Achat public, Droit des contrats...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...l'accord Delmon • Le décret du 26.08.87 et ses mises á jour 2/LES PRINCIPAUX POSTES 2/ LES PRINCIPAUX POSTES DE DÉPENSES Les charges incombant aux locataires... Apprenez-en plus à propos de: Logement social, Juriste immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
... de la holding La position de l’administration vis-à-vis des holdings animatrices : Conférence IACF Les décisions de jurisprudence révélatrices d’un contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Holding patrimoniale, Holding animatrice...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
... comme pièce justificative de la dépense Le contentieux lié aux marchés à bons de commande la non atteinte du montant minimum le dépassement du montant... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Marchés publics, Marchés factionnés...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...3 / Les risques d’une réévaluation du montant du lo yer effectu ée autremenque dans le cadre défini par la loi 4 / Les cas de départ du locataire... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Logement social, Droit immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
... et responsables juridiques Directeurs et responsables du contentieux Directeurs et responsables comptables Les plus Une approche résolument pratique grâce à la mise en perspective des dernières décisions jurisprudentielles et de leurs conséquences pratiques ...... Apprenez-en plus à propos de: Créances commerciales, Recouvrements et paiements...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...Objectifs Faire le point sur la nouvelle jurisprudence en matière de définition des besoins Évaluer l’opportunité d’avoir recours aux clauses sociales et le justifier auprès des services Anticiper les risques de contentieux dans vos procédures de passation S'assurer de la bonne exécution... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale, Jurisprudence administrative, Marchés publics...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...Objectif : connaître les procédures de recouvrement et de créances en gestion locative Gestionnaire confirmé 1 / LORS DE LA REDACTION DU BAIL Le choix... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Juriste immobilier, Logement social...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
..., mutations de lots de copropriété Prévenir les risques de contentieux Sortir de conflits au sein de la copropriété Le recouvrement de charges... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit immobilier, Loi ALUR...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
... le contentieux pouvant en résulter... Apprenez-en plus à propos de: Occupation du domaine public, Protection du domaine public, Propriété publique...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...le risque d’impayé • Le dépôt de garantie, vérification de la caution, choix de l’assurance impayés 2 / Privilégier la solution amiable • Etablir un échéancier... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Vente immobilier, Juriste immobilier...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 1 Jour
...BIC • Règles générales • Amortissement • Imputation des déficits • Régimes réels d’imposition • Régime du forfait 3 / La location meublée • Définitions... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier, Diagnostic immobilier, Vente immobilier...