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... de contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Baux ruraux, Analyse de résultats...
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... Collaborateur d’un service juridique Directeur et responsable du contentieux Expert-comptable... Apprenez-en plus à propos de: Redressement judiciaire...
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... le contentieux pouvant en résulter... Apprenez-en plus à propos de: Occupation illégale du domaine public, Propriété publique, Protection du domaine public...
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...Objectifs Gérer de manière optimale les différentes étapes de la vente immobilière Maîtriser les règles de conformité, les clauses possibles lors de la rédaction des contrats Sécuriser vos intérêts et prévenir les risques de contentieux lors de votre opération de vente Pour quel public ? Avocat... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Contrat de vente, Responsable de département...
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...Objectifs Connaître le cadre juridique et la réglementation de l’APA Comprendre le parcours du dossier du demandeur afin d’assurer une information précise et une meilleure information Prévenir les contentieux et limiter les recours des usagers... Apprenez-en plus à propos de: Aide sociale, Allocation personnalisée d'autonomie, Action sociale...
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... judiciaires Juristes Directeurs et responsables juridiques Directeurs et responsables du contentieux Chef d’entreprise Les plus Une approche pratique autour de cas concrets illustrant les concepts réglementaires .... Apprenez-en plus à propos de: Liquidation judicaire, Cessation de paiements et faillites...
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... les risques de contentieux Maîtriser la réception des travaux et le parfait achèvement des prestations avaux... Apprenez-en plus à propos de: CCAG travaux, Commande publique, Marchés publics...
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... immobilier Directeur et responsable du contentieux Directeur et responsable des grands projets... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Vente immobilier, Responsable de département...
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... de négociation Limiter les risques et éviter les risques de recours contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Achat public, Marché public, Achats publics...
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...Objectifs Appréhender la résolution des conflits sous un autre angle Distinguer chaque mode de règlement des litiges et ses conditions de mise en œuvre Prévenir les contentieux judiciaires Pour quel public ? Avocat Juriste Responsable et directeur juridique Responsable et directeur du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...
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... et responsable du contentieux Collaborateur d’un service juridique... Apprenez-en plus à propos de: Secret des affaires, Droit fiscal, Responsable de département...
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...Objectifs Décrypter le champ d’application du délit Analyser le régime de répression (prescription, peines encourues…) Apprécier les dernières solutions jurisprudentielles Pour quel public ? Juriste Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable du contentieux Les plus... Apprenez-en plus à propos de: Expertise juridicaire, Expert judiciaire, Responsable de département...
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... et responsables juridiques Directeurs et responsables du contentieux Directeurs et responsables comptables Les plus Une approche résolument pratique grâce à la mise en perspective des dernières décisions jurisprudentielles et de leurs conséquences pratiques ...... Apprenez-en plus à propos de: Recouvrements et paiements, Créances commerciales...
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... Directeur et responsable du contentieux Directeur et responsable financier Dirigeant... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Redressement judiciaire, Période d’observation...
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... et responsable juridique Collaborateur d’un service juridique Directeur et responsable du contentieux Expert-comptable... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Législation sociale, Droit social...
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... des assemblées générales Gérer le contentieux en droit immobilier Le contentieux de la construction Le contentieux du permis de construire Le contentieux des baux... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Droit immobilier, Patrimoine immobilier...
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...La proposition de règlement des intérêts pécuniaires du divorce au sein de l’assignation La possibilité pour les époux de procéder à un accord de liquidation... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Régimes matrimoniaux...
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... et responsable comptable Fiscaliste Directeur et responsable du contentieux...
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...Objectifs Intégrer toutes les modifications apportées par la loi Pinel du juin , la loi Macron et l’ordonnance du février Etre en mesure de gérer la fin Du bail Prévenir le risque de contentieux en matière de baux commerciaux Pour quel public ? AvocatsJuristes d'entreprise Notaires Les plus... Apprenez-en plus à propos de: Baux commerciaux, Législation commerciale, Droit commercial...
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... de l’ordonnance du février sur les contrats en ligne Cerner l’exécution et le suivi du contrat La non-exécution du contrat Les risques contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Contrats d'achats, Données personnelles, Propriété intellectuelle...