-
Tous
- En ligne
-
Filtres
-
(64) Pyrénées-Atlantiques
- En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres
Formation Contentieux - Pyrénées-Atlantiques
Parcours droit et contentieux des contrats publics (DCCP)
- Formation
- Pau Cedex
...de cas et à la rédaction de clauses contractuelles.A côté de la rédaction d’un mémoire de recherche et/ou de la réalisation d’un stage, la formation se...
Parcours procédure et contentieux privés
- Formation
- Pau Cedex
... opérationnels qu’aux professionnels désireux d’acquérir une compétence particulière dans les procédures et contentieux privés. Comme le parcours Droit privé général, il conserve une perspective généraliste et transdisciplinaire, même si l’approche reste essentiellement pratique.L... Apprenez-en plus à propos de: Professionnels du son...
- Formation
- Pau Cedex
...la forme de cours magistraux, travaux dirigés et séminaires en Master 1, alors qu’en Master 2 l’accent est mis sur des enseignements pluridisciplinaires... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité intérieure...
Le contentieux administratif général
- Formation
- Pauetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon, Dijon ...
- 1 Jour
...Objectifs: Comprendre le fonctionnement de la juridiction administrative. Savoir engager un recours. Se familiariser avec les étapes du contentieux...
Le contentieux prud'homal simplement
- Formation
- Pauetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon, Dijon ...
- 1 Jour
...Programme d'Études 1) Les prud'hommes et l'histoire 2) Les compétences du conseil de prud'hommes 3) La procédure prud'homale, une procédure particulière...
Eviter les contentieux avec les acheteurs publics
- Formation
- Pauetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon, Dijon ...
- 2 Jours
...Objectifs S'approprier la règlementation des contentieux dans les marchés publics Mettre en place une stratégie de recours Maintenir une relation saine...
Le contentieux administratif du permis de construire
- Formation
- Pauetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon, Dijon ...
- 1 Jour
...Objectifs: Aborder les recours pouvant être intentés contre un permis de construire afin de mieux identifier/anticiper les possibilités d'action ou de défense...
- Formation
- Pauetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon, Dijon ...
- 1 Jour
...3 Gérer les litiges avec les douanes Notions propres au contentieux douanier, moyens de défense offerts. Régler les litiges. 4. Les voies de recours Les...
Le contentieux judiciaire : préparer et engager soi même la procédure
- Formation
- Pauetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon, Dijon ...
- 2 Jours
...de la procédure Règle de compétences des tribunaux Procédure spécifique des chèques impayés. Le surendettement des particuliers. 2)Prévenir le contentieux...
Questions / Réponses
Ajoutez votre question
Nos conseillers et autres utilisateurs pourront vous répondre