Formation continue Droit Privé

...l’organisation judiciaire - les institutions communautaires - les sources du droit - la preuve Les mécanismes juridiques - les actes et les faits juridiques...

...Personnels comptables d’entreprises, conseils en propriété industrielle, avocats, chargés d’affaire ou de valorisation. Définitions fiscales et comptables Immobilisations...

...du conseil. . - Résponsables juridiques, juristes - Directeurs et responsables assurances collectives - Commerciaux et technico-commerciaux "collectives"...

...avec de nombreux exemples. Destinataires: Conseillers en patrimoine, experts-comptables, avocats, notaires, juristes, fiscalistes, banques-assurances...

...l'arbitrage l'expertise les principes et procédures les différentes juridictions utilisables : TGI, TI, Tribunal de Commerce, TAAS Comment prévenir les...

...Dirigeants, cadres responsables PI, collaborateurs de services de recherche et développement, juristes, chargés de valorisation, avocats. Dirigeants...

...2-Clauses des contrats internationaux . La definition des parties et l'objet . Les obligations des parties . Les clauses financieres . Les clauses de limitation...

...collaborateurs, de services R H ou financiers, avocats, conseils en propriété industrielle. Juristes, responsables propriété intellectuelle...

...française les acteurs de la prévention - Inspection du travail, Cram, bureaux de contrôle, membres du CHSCT, etc. - et leurs moyens Organisation de l'entreprise...

...chargés de valorisation, avocats. Dirigeants, cadres responsables PI, collaborateurs de services de recherche et développement, juristes, chargés de valorisation...

...futurs chefs d'entreprises, responsables administratifs et financiers, administrateurs Cadres ou non cadres désirant se familiariser avec le droit des...

...Gestionnaire de paie ayant la maitrise des fondamentaux de paie, Responsables paie, Gestionnaires Ressources Humaines. Correspondants informatiques Responsables...

...juridiques et fiscales les mieux appropriées à chaque situation. Disposer d'un document de référence. Destinataires: Conseillers en patrimoine...

...Toute personne de formation scientifique, juridique ou administrative souhaitant acquérir des notions de base de la propriété intellectuelle. La PI...

...Quelles sont les sanctions interdites ? - Comment une sanction doit-elle être notifiée ? - Quelles conséquences sur le contrat de travail...

...Etre préparé à la gestion des relat. Destinataires: Agents publics: Etat, collectivités Acheteurs publics, redacteurs de marchés, PRM...

...par voie électronique, des réponses aux appels d'offres. Comprendre le fonctionnement et savoir utiliser les différentes plates-formes de dématérialisation...

...consultants, spécialistes PI. Dirigeants d’entreprise, managers d’entreprise (fonctions R&D, Achats, Finances, RH), partenaires du développement économique des entreprises...

...service juridique. Directeur ressources humaines, ingénieur sécurité, directeur administratif et financier, responsable de la paie, chef comptable...

...Sécuriser vos écrits et toutes les parties prenantes à l'acte. Eviter les erreurs de rédaction via les conseils pratiques dispensés par des avocats...