Formation continue Droit Privé (67) Bas-Rhin

...Le risque et le coût du capital Différentes méthodes de mesure de la valeur des actifs immatériels Journée 3 : L’application à un portefeuille de brevets...

...Objectifs: Acquérir les connaissances de base nécessaires à l'élaboration, la passation et l'exécution des marchés publics. Destinataires: Ingénieurs...

...suivants seront abordés ... Principales caractéristiques Associés / actionnaire Engagement financier Responsabilité Fonctionnement Régime fiscal de la société... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...être et faire • Créer un climat facilitant l’adhésion, la responsabilisation et la confiance • L’engagement et la coopération : les 10 styles de management...

...brevets Utiliser les brevets existants pour créer et innover Journée 2 : Coopérer et partager les connaissances pour innover Formaliser les connaissances...

...Les acteurs. Les études. La maîtrise d’œuvre (privée et publique). La consultation des entreprises. L’attribution et le suivi des marchés de travaux L’exécution des travaux...

...Objectifs: Connaître la législation concernant l'image, maîtriser les risques lies à son utilisation. Protéger ses droits Objectifs Connaître la législation...

...(simulation d’un litige) : présentation et constitution des groupes, préparation et mise en place d’une stratégie Journée 2 : Stratégies de litige...

...collectivités territoriales et leurs établissements), de maître d'oeuvre (public ou privé), d'entrepreneur - Rappel sur le Code des Marchés Publics et...

...Au-delà de la recherche de rente, le brevet, un outil au service de toutes les stratégies La notion de rente attachée à une innovation Exploitation interne ou externe ?...

...d'intérêt commun 2) La diffusion par les salariés Le salarié intégré à l'entreprise du fournisseur Le salarié gérant une succursale Le salarié diffuseur...

...Management de projets Introduction à la planification et au management de projets (concepts) Etudes de cas de projets entre l’industrie et la recherche...

...publicité comparative Les offres incitatives L'espoir d'un avantage en argent L'espoir d'un avantage en nature 2) Les clauses abusives Une protection...

...du marché de la PI Cas pratique : analyse d’un contrat de licence Journée 3 : Droit comparé et pools de brevets Aspects du droit comparé : France – Grande...

...au capital social Le changement de forme sociale Les opérations de restructuration : fusion, scissions et apport partiel d'actif 4) Appréhender les formalités...

...Gestion stratégique des litiges Responsables et collaborateurs de services Propriété Industrielle, R&D ou valorisation, ingénieurs, juristes... Apprenez-en plus à propos de: Propriété industrielle, Propriété intellectuelle et industrielle, Propriété intellectuelle...

...Le chèque La lettre de change Le bordereau Dailly La carte bancaire 4) Le fonctionnement du compte bancaire L'ouverture du compte : le droit au compte...

...structures de gestion des biens Pourquoi créer une société ? Les raisons affichées (instrument d'organisation et d'attraction), avouées...

...Objectifs: Connaître les principales décisions des juridictions. Augmenter sa vision en la matière. Suivre l'évolution Objectifs Connaître les principales...

...Les bases du droit des contrats informatiques Les différents types de contrats : Le contrat d'étude et de conseil, Le contrat de réalisation Le contrat...