Cours Droit des Affaires (75) Paris

...Intégrer les principales caractéristiques du droit du tourisme • Cerner les différentes sources du droit du tourisme • Définir les activités concernées... Apprenez-en plus à propos de: Droit du tourisme...

...des associés et des dirigeants Régime social des dirigeants Transmission de parts ou d'actions Principaux avantages Principaux inconvénients Les groupes... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...à éviter afin d'être prêt à affronter un contentieux · Savoir se défendre contre une procédure civile longue générant parfois des coûts exorbitants Programme... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux prud'homal, Contrat de Travail, Droit social...

...marchés négociés, procédure adaptée... Une procédure formalisée : obligations de publicité et mise en concurrence strictes par l’Administration rédaction... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Marchés publics, Cahier des charges...

...droit des sociétés et les mettre en place Identifier les utilisations les plus courantes des structures sociales • SCI, SNC, SARL, SAS… : les spécificités... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...Appréhender le vocabulaire juridique nécessaire au poste Acquérir des notions de bases dans toutes les matières du droit des affaires Maîtriser les processus...

...pouvoirs avec les assemblées Avoir recours à la délégation de pouvoirs de manière stratégique Les assemblées générales Les compétences respectives des... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...chartes éthiques reporting sociétal Etude de cas : analyser la charte d'éthique d'un grand groupe français Haut de page...

...• Société anonyme classique • Société anonyme à directoire et conseil de surveillance • Société par Actions Simplifiée (SAS) • Société en nom collectif... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...Cette approche pédagogique vous garantit une bonne maîtrise des notions théoriques abordées pendant les cours. Cette formation s’adresse aux chefs d’entreprise... Apprenez-en plus à propos de: Rédaction de bons de commande, Rédaction des conditions générales de vente, Rédaction de devis...

...Commerce et concurrence 2. Les nouvelles mesures relatives au formalisme en droit des sociétés (nouveau régime des conventions réglementées... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...un cadre juridique mieux défini depuis la loi Chatel du 28/01/05 Qui est concerné ? Le contrat visé Le régime particulier des contrats d'assurance Encadrement...

...Gérer l'image de l'entreprise et/ou d'un produit Identifier les éléments protégeables au sein d’une action de communication • Dénominations...

...de fusion, d'apport partiel d'actifs La location gérance : conditions, modalités, et conséquences d’une location gérance Cession de titres... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...commercial Les spécificités de l’action en concurrence déloyale : intérêt à agir, qualité pour agir, compétence juridictionnelle,… La jurisprudence récente... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la concurrence...

...•Le droit moral : divulgation, paternité, respect de l'oeuvre et repentir •Les droits patrimoniaux : reproduction, représentation et droit de suite •La...

...vous serez en mesure d'appréhender les risques liés au droit d'auteur, dans le monde numérique notamment. Maîtriser le cadre juridique du droit d'auteur...

...Les VRP La vente et la prestation de service 3) La vente et la prestation de service entre fournisseur et distributeur L'établissement des relations entre...

...obligations légales et conséquences pratiques Dépôt et publicité des AGO et AGE : les formalités légales à accomplir Les associés Les contours juridiques... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...· L’Organisation du Pouvoir : les Organes de Direction o Organe de Gestion / Représentants légaux o Représentant légaux o Fonctions o Pouvoirs o Conditions...