Cours contentieux

... de contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Analyse de résultats, Réglementation de la propriété immobilière...

... Collaborateur d’un service juridique Directeur et responsable du contentieux Expert-comptable... Apprenez-en plus à propos de: Redressement judiciaire...

... le contentieux pouvant en résulter... Apprenez-en plus à propos de: Protection de biens, Droit public, Occupation illégale du domaine public...

...Objectifs Gérer de manière optimale les différentes étapes de la vente immobilière Maîtriser les règles de conformité, les clauses possibles lors de la rédaction des contrats Sécuriser vos intérêts et prévenir les risques de contentieux lors de votre opération de vente Pour quel public ? Avocat... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de vente, Droit immobilier, Vente immobilier...

...Objectifs Connaître le cadre juridique et la réglementation de l’APA Comprendre le parcours du dossier du demandeur afin d’assurer une information précise et une meilleure information Prévenir les contentieux et limiter les recours des usagers... Apprenez-en plus à propos de: Aide sociale, Allocation personnalisée d'autonomie, Législation sociale...

... judiciaires Juristes Directeurs et responsables juridiques Directeurs et responsables du contentieux Chef d’entreprise Les plus Une approche pratique autour de cas concrets illustrant les concepts réglementaires .... Apprenez-en plus à propos de: Cessation de paiements et faillites, Liquidation judicaire...

... les risques de contentieux Maîtriser la réception des travaux et le parfait achèvement des prestations avaux... Apprenez-en plus à propos de: Gestion financière, Marché public de travaux, Travaux publics...

...Objectifs Maitriser le montage et le suivi d'une opération immobilière complexe Gérer les autorisations d'urbanisme Anticiper les risques contentieux Pour quel public ? Avocat Notaire Juriste Directeur et responsable juridique Directeur et responsable de l’aménagement Directeur et responsable... Apprenez-en plus à propos de: Opération immobilière, Droit immobilier, Responsable de département...

... de négociation Limiter les risques et éviter les risques de recours contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Contrat global de performance, Droit des contrats, Achat public...

...Objectifs Appréhender la résolution des conflits sous un autre angle Distinguer chaque mode de règlement des litiges et ses conditions de mise en œuvre Prévenir les contentieux judiciaires Pour quel public ? Avocat Juriste Responsable et directeur juridique Responsable et directeur du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

... et responsable du contentieux Collaborateur d’un service juridique... Apprenez-en plus à propos de: Secret des affaires, Responsable de département, Droit des affaires...

...Objectifs Décrypter le champ d’application du délit Analyser le régime de répression (prescription, peines encourues…) Apprécier les dernières solutions jurisprudentielles Pour quel public ? Juriste Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable du contentieux Les plus... Apprenez-en plus à propos de: Expert judiciaire, Responsable de département, Expertise juridicaire...

... et responsables juridiques Directeurs et responsables du contentieux Directeurs et responsables comptables Les plus Une approche résolument pratique grâce à la mise en perspective des dernières décisions jurisprudentielles et de leurs conséquences pratiques ...... Apprenez-en plus à propos de: Créances commerciales, Recouvrements et paiements...

... Directeur et responsable du contentieux Directeur et responsable financier Dirigeant... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Période d’observation, Gestion de l'entreprise...

... et responsable juridique Collaborateur d’un service juridique Directeur et responsable du contentieux Expert-comptable... Apprenez-en plus à propos de: Droit social, Responsable de département, Législation sociale...

... des assemblées générales Gérer le contentieux en droit immobilier Le contentieux de la construction Le contentieux du permis de construire Le contentieux des baux... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Bail commercial, Patrimoine immobilier...

...au cours de procédure Cerner les incidences du domicile dans le cadre de la liquidation L’accord des époux de la vente ou de l’occupation du domicile conjugal... Apprenez-en plus à propos de: Régimes matrimoniaux, Droit civil...

... et responsable comptable Fiscaliste Directeur et responsable du contentieux...

...Objectifs Intégrer toutes les modifications apportées par la loi Pinel du juin , la loi Macron et l’ordonnance du février Etre en mesure de gérer la fin Du bail Prévenir le risque de contentieux en matière de baux commerciaux Pour quel public ? AvocatsJuristes d'entreprise Notaires Les plus... Apprenez-en plus à propos de: Baux commerciaux, Législation commerciale, Droit commercial...

... de l’ordonnance du février sur les contrats en ligne Cerner l’exécution et le suivi du contrat La non-exécution du contrat Les risques contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle, Vente en ligne, Données personnelles...