Cours contentieux

... le contentieux pouvant en résulter... Apprenez-en plus à propos de: Occupation du domaine public, Propriété publique, Protection de biens...

... judiciaires Juristes Directeurs et responsables juridiques Directeurs et responsables du contentieux Chef d’entreprise Les plus Une approche pratique autour de cas concrets illustrant les concepts réglementaires .... Apprenez-en plus à propos de: Cessation de paiements et faillites, Liquidation judicaire...

...Objectifs Connaître le cadre juridique et la réglementation de l’APA Comprendre le parcours du dossier du demandeur afin d’assurer une information précise et une meilleure information Prévenir les contentieux et limiter les recours des usagers... Apprenez-en plus à propos de: Aide sociale, Action sociale, Allocation personnalisée d'autonomie...

...Objectifs Maitriser le montage et le suivi d'une opération immobilière complexe Gérer les autorisations d'urbanisme Anticiper les risques contentieux Pour quel public ? Avocat Notaire Juriste Directeur et responsable juridique Directeur et responsable de l’aménagement Directeur et responsable... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Vente immobilier, Droit immobilier...

... les risques de contentieux Maîtriser la réception des travaux et le parfait achèvement des prestations avaux... Apprenez-en plus à propos de: Travaux publics, Marché public, Gestion financière...

...Objectifs Appréhender la résolution des conflits sous un autre angle Distinguer chaque mode de règlement des litiges et ses conditions de mise en œuvre Prévenir les contentieux judiciaires Pour quel public ? Avocat Juriste Responsable et directeur juridique Responsable et directeur du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

... de négociation Limiter les risques et éviter les risques de recours contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Achats publics, Contrat global de performance...

... et responsable du contentieux Collaborateur d’un service juridique... Apprenez-en plus à propos de: Secret des affaires, Responsable de département, Droit fiscal...

...Objectifs Décrypter le champ d’application du délit Analyser le régime de répression (prescription, peines encourues…) Apprécier les dernières solutions jurisprudentielles Pour quel public ? Juriste Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable du contentieux Les plus... Apprenez-en plus à propos de: Expertise juridicaire, Expert judiciaire, Responsable de département...

... et responsables juridiques Directeurs et responsables du contentieux Directeurs et responsables comptables Les plus Une approche résolument pratique grâce à la mise en perspective des dernières décisions jurisprudentielles et de leurs conséquences pratiques ...... Apprenez-en plus à propos de: Créances commerciales, Recouvrements et paiements...

... Directeur et responsable du contentieux Directeur et responsable financier Dirigeant... Apprenez-en plus à propos de: Période d’observation, Gestion de l'entreprise, Responsable de département...

... et responsable juridique Collaborateur d’un service juridique Directeur et responsable du contentieux Expert-comptable... Apprenez-en plus à propos de: Droit social, Législation sociale, Responsable de département...

... des assemblées générales Gérer le contentieux en droit immobilier Le contentieux de la construction Le contentieux du permis de construire Le contentieux des baux... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Patrimoine immobilier, Droit immobilier...

...au cours de procédure Cerner les incidences du domicile dans le cadre de la liquidation L’accord des époux de la vente ou de l’occupation du domicile conjugal... Apprenez-en plus à propos de: Régimes matrimoniaux, Droit civil...

... et responsable comptable Fiscaliste Directeur et responsable du contentieux...

...Objectifs Intégrer toutes les modifications apportées par la loi Pinel du juin , la loi Macron et l’ordonnance du février Etre en mesure de gérer la fin Du bail Prévenir le risque de contentieux en matière de baux commerciaux Pour quel public ? AvocatsJuristes d'entreprise Notaires Les plus... Apprenez-en plus à propos de: Baux commerciaux, Législation commerciale, Droit commercial...

... de l’ordonnance du février sur les contrats en ligne Cerner l’exécution et le suivi du contrat La non-exécution du contrat Les risques contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle, Contrats d'achats, Données personnelles...

...Objectifs Déterminer les cas de mise en jeu de la responsabilité médicale Identifier les points clés à surveiller grâce à des cas concrets Décrypter les dernières décisions jurisprudentielles et leurs conséquences pratiques Pour quel public ? Avocat ou conseil juridique Responsable contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Conseil juridique, Médecine légale, Responsable de département...

... Fiscaliste Directeur et responsable du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité entreprise...

...Objectifs Cerner les enjeux pratiques de la réforme du droit des contrats Rédiger en toute sécurité ses contrats Prévenir les risques contentieux lors de leur exécution Pour quel public ? Avocat ou conseiller juridique Notaire Expert-comptable Directeur ou responsable juridique Juriste Toute... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...