Cours contentieux

... Fiscaliste Directeur et responsable du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité entreprise...

...Objectifs Cerner les enjeux pratiques de la réforme du droit des contrats Rédiger en toute sécurité ses contrats Prévenir les risques contentieux lors de leur exécution Pour quel public ? Avocat ou conseiller juridique Notaire Expert-comptable Directeur ou responsable juridique Juriste Toute... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

... de préemption Quels droits des acquéreurs et des vendeurs en cas d'annulation ? Actualité du contentieux et bonnes pratiques pour prévenir le contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Droit de l'urbanisme...

...définition et spécificités Les dépendances du domaine public routier Les limites du domaine public routier Plan de voirie et arrêtés d’alignement Les cas... Apprenez-en plus à propos de: Cadre juridique, Collectivité publique, Gestion de la voirie...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les procédures pénales en matière d'infraction en urbanisme étape par étape. Connaître... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Responsabilité pénale, Collectivités locales...

...ajuster son mode de communication et débriefing. » Manager les collaborateurs difficiles Leviers d'action : désynchronisation, questionnement de pertinence... Apprenez-en plus à propos de: Estime de soi, Personnalités difficiles, Affirmation de soi...

...managérial pour progresser et agir. Comprendre la stratégie et les enjeux des acteurs impliqués dans le conflit. Tenir compte de ses possibilités et limites... Apprenez-en plus à propos de: Médiation et résolution de conflits, Gestion des conflits, Ressources humaines...

... et l’assemblée des associés Les éléments indispensables à son élaboration afin de prévenir tout risque de contentieux, en identifiant les pathologies et pièges... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Patrimoine immobilier, Doit immobilier...

... et responsable du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine financier, Responsable de département, Fiscalité entreprise...

...Objectifs Faire le point sur la nouvelle jurisprudence en matière de définition des besoins Évaluer l’opportunité d’avoir recours aux clauses sociales et le justifier auprès des services Anticiper les risques de contentieux dans vos procédures de passation S'assurer de la bonne exécution... Apprenez-en plus à propos de: Passation des marchés publics, Jurisprudence administrative, Législation sociale...

..., mutations de lots de copropriété Prévenir les risques de contentieux Sortir de conflits au sein de la copropriété Le recouvrement de charges... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Responsable de département, Loi ALUR...

...les promesses des fournisseurs et les avertissements des directions juridiques ? Vous aimeriez savoir comment négocier des contrats de cloud computing... Apprenez-en plus à propos de: Cloud computing, Données personnelles, Loi informatique...

...Objectifs Maîtriser le cadre juridique de l'assurance construction : articulation des différentes règlementations Déterminer rapidement les garanties mobilisables Gérer les contentieux en assurance construction Pour quel public ? Avocat Notaire Juriste Directeur et responsable juridique Directeur... Apprenez-en plus à propos de: Assurance Responsabilité Civile, Assurance construction, Gestion de risques...

... juridiques Directeurs et responsables du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Assurances accidents, Accident du travail, Prévention santé...

... du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Assurance Responsabilité Civile, Responsabilité civile...

... L'étude de ré de la pollution si présence de terres polluées Les risques contentieux Les différentes catégories de contentieux possibles... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Domaine public...

...judiciaires Le nouveau dispositif de la garde à vue, la mise en examen et le contrôle judiciaire Le déroulement du procès Faire le point sur les sanctions... Apprenez-en plus à propos de: Procédure pénale, Conseil juridique, Responsabilité pénale...

... Le choix entre l’acte unilatéral et l’accord Le motif économique à la lumière de la Loi Travail Le risque contentieux et ses conséquences Préparer le projet... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Compétences de gestion, Communication interne...

...Objectifs Différencier les différents types de contrat : bail d’habitation, bail à construction, bail commercial… Faire le point sur l’actualité et les évolutions récentes liées à ces différents contrats Prévenir les risques de contentieux en sécurisant vos pratiques Pour quel public ? Avocat... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Responsable de département, Baux commerciaux...

... du contentieux Manager... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Rupture du contrat de travail, Droit social...