Cours contentieux

...Objectifs Déterminer les cas de mise en jeu de la responsabilité médicale Identifier les points clés à surveiller grâce à des cas concrets Décrypter les dernières décisions jurisprudentielles et leurs conséquences pratiques Pour quel public ? Avocat ou conseil juridique Responsable contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Médecine légale, Conseil juridique...

...Objectifs de la formation Faire le point sur les dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles Dégager des solutions pratiques pour votre entreprise Sécuriser vos pratiques RH en intégrant les nouvelles exigences du droit social Prévenir tout risque de contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Législation du travail, Législation sociale...

... Fiscaliste Directeur et responsable du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité entreprise...

...Objectifs Cerner les enjeux pratiques de la réforme du droit des contrats Rédiger en toute sécurité ses contrats Prévenir les risques contentieux lors de leur exécution Pour quel public ? Avocat ou conseiller juridique Notaire Expert-comptable Directeur ou responsable juridique Juriste Toute... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

...définition et spécificités Les dépendances du domaine public routier Les limites du domaine public routier Plan de voirie et arrêtés d’alignement Les cas... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Gestion de la voirie, Cadre juridique...

... de préemption Quels droits des acquéreurs et des vendeurs en cas d'annulation ? Actualité du contentieux et bonnes pratiques pour prévenir le contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit de l'urbanisme, Collectivités territoriales...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les procédures pénales en matière d'infraction en urbanisme étape par étape. Connaître... Apprenez-en plus à propos de: Droit pénal, Responsabilité pénale, Collectivité publique...

...ajuster son mode de communication et débriefing. » Manager les collaborateurs difficiles Leviers d'action : désynchronisation, questionnement de pertinence... Apprenez-en plus à propos de: Gestion d'équipe, Affirmation de soi, Estime de soi...

...managérial pour progresser et agir. Comprendre la stratégie et les enjeux des acteurs impliqués dans le conflit. Tenir compte de ses possibilités et limites... Apprenez-en plus à propos de: Ressources humaines, Gestion des conflits, Médiation et résolution de conflits...

... et l’assemblée des associés Les éléments indispensables à son élaboration afin de prévenir tout risque de contentieux, en identifiant les pathologies et pièges... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Patrimoine immobilier, Doit immobilier...

... et responsable du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité entreprise, Responsable de département, Patrimoine financier...

...Objectifs Faire le point sur la nouvelle jurisprudence en matière de définition des besoins Évaluer l’opportunité d’avoir recours aux clauses sociales et le justifier auprès des services Anticiper les risques de contentieux dans vos procédures de passation S'assurer de la bonne exécution... Apprenez-en plus à propos de: Droit social, Marché public, Marchés publics...

..., mutations de lots de copropriété Prévenir les risques de contentieux Sortir de conflits au sein de la copropriété Le recouvrement de charges... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Droit immobilier, Responsable de département...

...les promesses des fournisseurs et les avertissements des directions juridiques ? Vous aimeriez savoir comment négocier des contrats de cloud computing... Apprenez-en plus à propos de: Cloud computing, Contrôle qualité, Archivage électronique...

...Objectifs Maîtriser le cadre juridique de l'assurance construction : articulation des différentes règlementations Déterminer rapidement les garanties mobilisables Gérer les contentieux en assurance construction Pour quel public ? Avocat Notaire Juriste Directeur et responsable juridique Directeur... Apprenez-en plus à propos de: Dommage corporel, Assurance construction, Génie civil...

... juridiques Directeurs et responsables du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Prévention santé, Accident du travail, Santé au travail...

... du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile, Assurance Responsabilité Civile, Droit européen...

... L'étude de ré de la pollution si présence de terres polluées Les risques contentieux Les différentes catégories de contentieux possibles... Apprenez-en plus à propos de: Appel à la concurrence, Collectivités territoriales, Domaine public...

...judiciaires Le nouveau dispositif de la garde à vue, la mise en examen et le contrôle judiciaire Le déroulement du procès Faire le point sur les sanctions... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale, Conseil juridique, Direction de ressources humaines...

... Le choix entre l’acte unilatéral et l’accord Le motif économique à la lumière de la Loi Travail Le risque contentieux et ses conséquences Préparer le projet... Apprenez-en plus à propos de: Communication interne, Rupture de contrat, Compétences de gestion...