Cours contentieux

... Fiscaliste Directeur et responsable du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité entreprise...

...Objectifs Cerner les enjeux pratiques de la réforme du droit des contrats Rédiger en toute sécurité ses contrats Prévenir les risques contentieux lors de leur exécution Pour quel public ? Avocat ou conseiller juridique Notaire Expert-comptable Directeur ou responsable juridique Juriste Toute... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

... de préemption Quels droits des acquéreurs et des vendeurs en cas d'annulation ? Actualité du contentieux et bonnes pratiques pour prévenir le contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...définition et spécificités Les dépendances du domaine public routier Les limites du domaine public routier Plan de voirie et arrêtés d’alignement Les cas... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Gestion de la voirie...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les procédures pénales en matière d'infraction en urbanisme étape par étape. Connaître... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Responsabilité pénale...

...ajuster son mode de communication et débriefing. » Manager les collaborateurs difficiles Leviers d'action : désynchronisation, questionnement de pertinence... Apprenez-en plus à propos de: Personnalités difficiles, Gestion d'équipe, Affirmation de soi...

...managérial pour progresser et agir. Comprendre la stratégie et les enjeux des acteurs impliqués dans le conflit. Tenir compte de ses possibilités et limites... Apprenez-en plus à propos de: Ressources humaines, Gestion des conflits, Médiation et résolution de conflits...

... et responsable du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine financier, Responsable de département, Fiscalité entreprise...

... et l’assemblée des associés Les éléments indispensables à son élaboration afin de prévenir tout risque de contentieux, en identifiant les pathologies et pièges... Apprenez-en plus à propos de: Doit immobilier, Droit des sociétés, Responsable de département...

...Objectifs Faire le point sur la nouvelle jurisprudence en matière de définition des besoins Évaluer l’opportunité d’avoir recours aux clauses sociales et le justifier auprès des services Anticiper les risques de contentieux dans vos procédures de passation S'assurer de la bonne exécution... Apprenez-en plus à propos de: Passation des marchés publics, Marchés publics, Législation sociale...

..., mutations de lots de copropriété Prévenir les risques de contentieux Sortir de conflits au sein de la copropriété Le recouvrement de charges... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Loi ALUR, Patrimoine immobilier...

...les promesses des fournisseurs et les avertissements des directions juridiques ? Vous aimeriez savoir comment négocier des contrats de cloud computing... Apprenez-en plus à propos de: Loi informatique, Données personnelles, Contrôle interne...

...Objectifs Maîtriser le cadre juridique de l'assurance construction : articulation des différentes règlementations Déterminer rapidement les garanties mobilisables Gérer les contentieux en assurance construction Pour quel public ? Avocat Notaire Juriste Directeur et responsable juridique Directeur... Apprenez-en plus à propos de: Assurance Responsabilité Civile, Assurance construction, Responsable de département...

... juridiques Directeurs et responsables du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail, Assurances accidents, Accident du travail...

... du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Assurance Responsabilité Civile, Responsable de département, Droit européen...

... L'étude de ré de la pollution si présence de terres polluées Les risques contentieux Les différentes catégories de contentieux possibles... Apprenez-en plus à propos de: Appel à la concurrence, Collectivités locales, Domaine public...

...judiciaires Le nouveau dispositif de la garde à vue, la mise en examen et le contrôle judiciaire Le déroulement du procès Faire le point sur les sanctions... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale, Conseil juridique, Chef de département...

... Le choix entre l’acte unilatéral et l’accord Le motif économique à la lumière de la Loi Travail Le risque contentieux et ses conséquences Préparer le projet... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Rupture de contrat, Plan de formation...

...Objectifs Différencier les différents types de contrat : bail d’habitation, bail à construction, bail commercial… Faire le point sur l’actualité et les évolutions récentes liées à ces différents contrats Prévenir les risques de contentieux en sécurisant vos pratiques Pour quel public ? Avocat... Apprenez-en plus à propos de: Baux commerciaux, Contrat de bail, Code civil...

... du contentieux Manager... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail, Droit social, Rupture du contrat de travail...