Cours Architecture et Construction à Saint Denis

...identifier les risques et prévenir les contentieux. La formation est principalement destinée aux avocats ainsi qu'à tous les professionnels du droit concernés... Apprenez-en plus à propos de: Expert immobilier, Patrimoine immobilier, Assurance construction...

...par la méthode de l'apport net Principes de la méthode de l'apport net Les mécanismes opérationnels La valorisation de l’apport du bailleur La valorisation... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivités locales, Collectivité publique...

...les dérogations aux statuts Les baux dérogatoires : durée, délai supplémentaire et limites en termes de renouvellement Les conventions d'occupation précaire... Apprenez-en plus à propos de: Baux commerciaux, Droit commercial, Législation commerciale...

...en volumes ASL ou AFUL Assurances Construction et reconstruction... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...

...doter de tous les outils nécessaires pour comprendre le bail commercial et connaitre les textes. La formation s'adresse tout particulièrement aux avocats... Apprenez-en plus à propos de: Prévention des risques, Baux commerciaux, Cession du bail...

...territoriales détentrices de patrimoine bâti ou non bâti, aux agents OPH ou encore aux chargé(e)s d'opération des SEM. Définition d'une occupation illégale... Apprenez-en plus à propos de: Jurisprudence administrative, Contentieux administratif, Droit immobilier...

...Objectifs Déterminer le domicile fiscal Décrypter les spécificités de la fiscalité des non-résidents Conseiller les non-résidents sur leurs investissements... Apprenez-en plus à propos de: Assurance vie, Investissements immobiliers, Patrimoine immobilier...

...la procédure à respecter afin de garantir la conformité de l’élaboration de l’autorisation d’urbanisme. La formation est principalement destinée aux profils suivants... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Juriste territorial...

...Objectifs Analyser le champ d’application de la TVA immobilière Identifier les engagements DMTO Gérer les risques liés à la livraison d’immeubles Pour quel public ?... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Patrimoine immobilier...

...La formation est principalement destinée aux responsables urbanisme, aux opérateurs gestionnaires, aux techniciens, ainsi qu'à tout agent du service urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Juriste territorial, Collectivités locales, Jurisprudence administrative...

...Modalités et effets. II - LES FORMALITÉS PRÉALABLES AU JUGEMENT D'ORIENTATION - Procès-verbal de description : Formalisme et effets ; - Audience d'orientation... Apprenez-en plus à propos de: Saisie immobilière...

...Perspectives Identifier les informations utiles dans les documents de planification urbaine Les différentes utilisations du sol Plan d’occupation des sols (POS)... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Collectivité publique, Collectivités locales...

...Avocat Juriste Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Directeur et responsable des travaux Programme détaillé Cerner... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de sous-traitance, Marché public, Marchés publics...

...développement économique DGS DGA Directeur bureau d'étude Juriste Responsable politique de la ville Directeur technique Responsable projet. Les dernières... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction administrative, Collectivités territoriales, Contentieux administratif...

...afin de mettre en œuvre une VEFA Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Notaire Programme détaillé... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de vente...

...les éléments importants de la réforme. Transfert du droit de l'urbanisme commercial dans l'urbanisme général : quels changements ? Commission départementale... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...terrains Prévenir le risque du contentieux Les points de tension : déclaration préalable, permis de démolir… Les procédures du contentieux administratif... Apprenez-en plus à propos de: Permis de construire, Aménageur lotisseur, Contentieux administratif...

...l’on doit prévoir à l’acte ? La rédaction des clauses La prise de possession du bien Le PV de réception : le caractère contradictoire Son insertion dans... Apprenez-en plus à propos de: Pollution des sols, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...Objectifs Différencier les différents types de contrat : bail d’habitation, bail à construction, bail commercial… Faire le point sur l’actualité et les... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Responsable de département, Types de contrat...

...afin d’accélérer la réalisation de projets de logement d'intérêt général Les différentes étapes juridiques des procédures applicables qui s’imposent aux... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Droit immobilier...