Cours Architecture et Construction (57) Moselle

...Architecture Informatique (bureautique, programmation) Sécurité et Protection de la Santé Qualité Gestion des entreprises et comptabilité Droit Communication/Management...

...La formation repérage et diagnostic amiante (4jours) ; La formation D.P.E. (Diagnostic de performance énergétique) (4jours) ; La formation C.R.E...

...Le devoir de conseil de l architecte : champ d application et limites. Les responsabilités biennale et décennale issues des articles 1792 et suivants du code civil...

...spécificités Examen d'adéquation (réalisation et formalisation) Établissement ou participation à l'établissement du Plan de prévention, consignes de sécurité...

...DE PROMOTION IMMOBILIERE D/ CLAUSES ET ANNEXES OBLIGATOIRES A FAIRE FIGURER DANS LE CONTRAT DE PROMOTION IMMOBILIERE E/ FIN DES TRAVAUX : LA RECEPTION...

...Le métier : devoirs, rôles et responsabilités Contexte réglementaire Les différents types d'engins Caractéristiques et technologie des engins Fonctionnement...

...responsables et les personnes assimilées L entrepreneur L architecte Les techniciens Le vendeur d immeuble à construire Le vendeur d un immeuble après...

...devoirs, rôles et responsabilités Contexte réglementaire - Rôle des institutions Règles de conduite - CEC - Sécurités Technologie des grues mobiles...

...de travail Les limites La grille Le contrôle des unités Les notations cartésiennes et polaires Système de points et de coordonnées 4 Le dessin Introduction... Apprenez-en plus à propos de: Retouches et corrections, Gérer les calques, Créer un motif...

...devoirs, rôles et responsabilités Contexte réglementaire - Rôle des institutions Règles de conduite Technologie des grues à tour - caractéristiques et...

...et de mise en valeur La zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager Le schéma de mise en valeur de la mer Le projet d intérêt général.....

...médicales et psychotechniques requises. Formation théorique : Le métier : devoirs, rôles et responsabilités Contexte réglementaire - Rôle des institutions...

...de la conformité La rédaction du procès verbal de réception La mention des réserves Les délais pour effectuer les réparation L assistance par un professionnel...

...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...

...cas des baux commerciaux) 4/ Pouvoirs des élus locaux Extension du droit de préemption des communes Saisine facultative de la CDAC Faculté de saisir le...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...

...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...

...le cautionnement Caractères généraux et effets du cautionnement Le bénéfice de discussion et de division L évolution législative récente : la loi du 1...