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Les contrats spécifiques de la construction

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À Wattrelos, Montpellier, Strasbourg et dans 274 autres établissements

880 
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Infos importantes

Typologie Formation
Dirigé à Pour professionnels
Lieu Dans 277 établissements
Durée 2 Jours
Début Dates au choix
Description

Objectifs: Appréhender et comprendre les différents contrats. Renseigner sur le contrat approprié à utiliser. Maîtriser les risques liés au contrat utilisé                                                                                                                      

Installations (277)
Où et quand
Début Lieu
Dates au choix
Agen
(47) Lot-et-Garonne, France
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Dates au choix
Aix en Provence
(13) Bouches-du-Rhône, France
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Dates au choix
Ajaccio
(2A) Corse-du-Sud, France
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Dates au choix
Albi
(81) Tarn, France
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Dates au choix
Alencon
(61) Orne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Agen
(47) Lot-et-Garonne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Aix en Provence
(13) Bouches-du-Rhône, France
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Début Dates au choix
Lieu
Ajaccio
(2A) Corse-du-Sud, France
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Début Dates au choix
Lieu
Albi
(81) Tarn, France
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Début Dates au choix
Lieu
Alencon
(61) Orne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Ales
(30) Gard, France
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Début Dates au choix
Lieu
Alfortville
(94) Val-de-Marne, France
Début Dates au choix
Lieu
Amiens
(80) Somme, France
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Début Dates au choix
Lieu
Angers
(49) Maine-et-Loire, France
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Début Dates au choix
Lieu
Anglet
(64) Pyrénées-Atlantiques, France
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Début Dates au choix
Lieu
Angouleme
(16) Charente, France
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Début Dates au choix
Lieu
Annecy
(74) Haute-Savoie, France
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Début Dates au choix
Lieu
Annonay
(07) Ardèche, France
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Début Dates au choix
Lieu
Antibes
(06) Alpes-Maritimes, France
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Début Dates au choix
Lieu
Antony
(92) Hauts-de-Seine, France
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Début Dates au choix
Lieu
Argenteuil
(95) Val-d'Oise, France
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Début Dates au choix
Lieu
Arles
(13) Bouches-du-Rhône, France
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Début Dates au choix
Lieu
Arras
(62) Pas-de-Calais, France
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Début Dates au choix
Lieu
Asnieres Sur Seine
(92) Hauts-de-Seine, France
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Début Dates au choix
Lieu
Athis Mons
(91) Essonne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Aubagne
(13) Bouches-du-Rhône, France
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Début Dates au choix
Lieu
Aubenas
(07) Ardèche, France
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Début Dates au choix
Lieu
Aubervilliers
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Début Dates au choix
Lieu
Auch
(32) Gers, France
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Début Dates au choix
Lieu
Aulnay Sous Bois
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Début Dates au choix
Lieu
Aurillac
15000, (15) Cantal, France
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Début Dates au choix
Lieu
Auxerre
(89) Yonne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Avignon
(84) Vaucluse, France
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Début Dates au choix
Lieu
Bagneux
(92) Hauts-de-Seine, France
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Début Dates au choix
Lieu
Bagnolet
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Début Dates au choix
Lieu
Bar le Duc
(55) Meuse, France
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Début Dates au choix
Lieu
Bastia
(2B) Haute-Corse, France
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Début Dates au choix
Lieu
Bayonne
(64) Pyrénées-Atlantiques, France
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Début Dates au choix
Lieu
Beauvais
(60) Oise, France
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Début Dates au choix
Lieu
Belfort
(90) Territoire de Belfort, France
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Début Dates au choix
Lieu
Besancon
(25) Doubs, France
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Début Dates au choix
Lieu
Beziers
(34) Hérault, France
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Début Dates au choix
Lieu
Blois
(41) Loir-et-Cher, France
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Début Dates au choix
Lieu
Bobigny
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Début Dates au choix
Lieu
Bondy
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Début Dates au choix
Lieu
Bordeaux
(33) Gironde, France
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Début Dates au choix
Lieu
Boulogne Billancourt
(92) Hauts-de-Seine, France
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Début Dates au choix
Lieu
Boulogne Sur Mer
(62) Pas-de-Calais, France
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Début Dates au choix
Lieu
Bourg en Bresse
(01) Ain, France
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Début Dates au choix
Lieu
Bourges
(18) Cher, France
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Début Dates au choix
Lieu
Brest
(29) Finistère, France
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Début Dates au choix
Lieu
Brive la Gaillarde
19100, (19) Corrèze, France
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Début Dates au choix
Lieu
Bron
(69) Rhône, France
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Début Dates au choix
Lieu
Caen
(14) Calvados, France
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Lieu
Cagnes Sur Mer
(06) Alpes-Maritimes, France
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Début Dates au choix
Lieu
Cahors
(46) Lot, France
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Début Dates au choix
Lieu
Calais
(62) Pas-de-Calais, France
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Début Dates au choix
Lieu
Caluire et Cuire
(69) Rhône, France
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Début Dates au choix
Lieu
Cambrai
(59) Nord, France
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Début Dates au choix
Lieu
Cannes
(06) Alpes-Maritimes, France
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Début Dates au choix
Lieu
Carcassonne
(11) Aude, France
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Début Dates au choix
Lieu
Castres
(81) Tarn, France
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Lieu
Cayenne
(973) Guyane, France
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Début Dates au choix
Lieu
Cergy
(95) Val-d'Oise, France
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Début Dates au choix
Lieu
Chalon Sur Saone
(71) Saône-et-Loire, France
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Lieu
Chalons en Champagne
(51) Marne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Chambery
(73) Savoie, France
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Début Dates au choix
Lieu
Champigny Sur Marne
(94) Val-de-Marne, France
Début Dates au choix
Lieu
Charleville Mezieres
(08) Ardennes, France
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Début Dates au choix
Lieu
Chartres
(28) Eure-et-Loir, France
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Début Dates au choix
Lieu
Chateauroux
(36) Indre, France
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Début Dates au choix
Lieu
Chatellerault
(86) Vienne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Chatenay Malabry
(92) Hauts-de-Seine, France
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Début Dates au choix
Lieu
Chatillon
(92) Hauts-de-Seine, France
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Lieu
Chatou
(78) Yvelines, France
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Début Dates au choix
Lieu
Chaumont
(52) Haute-Marne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Chelles
(77) Seine-et-Marne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Cherbourg Octeville
(50) Manche, France
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Début Dates au choix
Lieu
Choisy le Roi
(94) Val-de-Marne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Cholet
(49) Maine-et-Loire, France
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Début Dates au choix
Lieu
Clamart
(92) Hauts-de-Seine, France
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Lieu
Clermont Ferrand
(63) Puy-de-Dôme, France
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Début Dates au choix
Lieu
Clichy
(92) Hauts-de-Seine, France
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Début Dates au choix
Lieu
Colmar
(68) Haut-Rhin, France
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Lieu
Colombes
(92) Hauts-de-Seine, France
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Début Dates au choix
Lieu
Colomiers
(31) Haute-Garonne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Compiegne
(60) Oise, France
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Début Dates au choix
Lieu
Conflans Sainte Honorine
(78) Yvelines, France
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Début Dates au choix
Lieu
Corbeil Essonnes
(91) Essonne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Courbevoie
(92) Hauts-de-Seine, France
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Début Dates au choix
Lieu
Creil
(60) Oise, France
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Lieu
Creteil
(94) Val-de-Marne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Dieppe
(76) Seine-Maritime, France
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Début Dates au choix
Lieu
Digne les Bains
(04) Alpes-de-Haute-Provence, France
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Début Dates au choix
Lieu
Dijon
(21) Côte-d'Or, France
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Début Dates au choix
Lieu
Douai
(59) Nord, France
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Début Dates au choix
Lieu
Draguignan
(83) Var, France
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Début Dates au choix
Lieu
Drancy
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Lieu
Dreux
(28) Eure-et-Loir, France
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Début Dates au choix
Lieu
Dunkerque
(59) Nord, France
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Début Dates au choix
Lieu
Echirolles
(38) Isère, France
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Début Dates au choix
Lieu
Epinal
(88) Vosges, France
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Début Dates au choix
Lieu
Epinay Sur Seine
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Lieu
Evreux
(27) Eure, France
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Lieu
Evry
(91) Essonne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Foix
(09) Ariège, France
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Début Dates au choix
Lieu
Fontenay Sous Bois
(94) Val-de-Marne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Fort de France
(972) Martinique, France
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Début Dates au choix
Lieu
Franconville
(95) Val-d'Oise, France
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Début Dates au choix
Lieu
Frejus
(83) Var, France
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Début Dates au choix
Lieu
Gagny
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Début Dates au choix
Lieu
Gap
(05) Hautes-Alpes, France
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Début Dates au choix
Lieu
Garges les Gonesse
(95) Val-d'Oise, France
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Début Dates au choix
Lieu
Gennevilliers
(92) Hauts-de-Seine, France
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Début Dates au choix
Lieu
Goussainville
(95) Val-d'Oise, France
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Début Dates au choix
Lieu
Grasse
(06) Alpes-Maritimes, France
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Début Dates au choix
Lieu
Grenoble
(38) Isère, France
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Début Dates au choix
Lieu
Gueret
(23) Creuse, France
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Début Dates au choix
Lieu
Haguenau
(67) Bas-Rhin, France
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Début Dates au choix
Lieu
Houilles
(78) Yvelines, France
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Début Dates au choix
Lieu
Hyeres
(83) Var, France
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Début Dates au choix
Lieu
Issy les Moulineaux
(92) Hauts-de-Seine, France
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Début Dates au choix
Lieu
Istres
(13) Bouches-du-Rhône, France
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Début Dates au choix
Lieu
Ivry Sur Seine
(94) Val-de-Marne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Joue les Tours
(37) Indre-et-Loire, France
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Début Dates au choix
Lieu
la Ciotat
(13) Bouches-du-Rhône, France
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Début Dates au choix
Lieu
la Courneuve
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Début Dates au choix
Lieu
la Roche Sur Yon
(85) Vendée, France
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Début Dates au choix
Lieu
la Rochelle
(17) Charente-Maritime, France
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Début Dates au choix
Lieu
la Seyne Sur Mer
(83) Var, France
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Début Dates au choix
Lieu
Laval
(53) Mayenne, France
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Début Dates au choix
Lieu
le Blanc Mesnil
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Début Dates au choix
Lieu
le Cannet
(06) Alpes-Maritimes, France
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Début Dates au choix
Lieu
le Havre
(76) Seine-Maritime, France
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Début Dates au choix
Lieu
le Lamentin
(972) Martinique, France
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Début Dates au choix
Lieu
le Mans
(72) Sarthe, France
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Début Dates au choix
Lieu
le Perreux Sur Marne
(94) Val-de-Marne, France
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Début Dates au choix
Lieu
le Port
(974) La Réunion, France
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Début Dates au choix
Lieu
le Puy en Velay
(43) Haute-Loire, France
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Début Dates au choix
Lieu
le Tampon
(974) La Réunion, France
Début Dates au choix
Lieu
Lens
(62) Pas-de-Calais, France
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Début Dates au choix
Lieu
les Abymes
(971) Guadeloupe, France
Début Dates au choix
Lieu
les Mureaux
(78) Yvelines, France
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Début Dates au choix
Lieu
Levallois Perret
(92) Hauts-de-Seine, France
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Début Dates au choix
Lieu
Lievin
(62) Pas-de-Calais, France
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Début Dates au choix
Lieu
Lille
(59) Nord, France
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Début Dates au choix
Lieu
Limoges
87000, (87) Haute-Vienne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Livry Gargan
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Début Dates au choix
Lieu
Lons le Saunier
(39) Jura, France
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Début Dates au choix
Lieu
Lorient
(56) Morbihan, France
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Début Dates au choix
Lieu
Lyon
(69) Rhône, France
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Début Dates au choix
Lieu
Macon
(71) Saône-et-Loire, France
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Début Dates au choix
Lieu
Maisons Alfort
(94) Val-de-Marne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Malakoff
(92) Hauts-de-Seine, France
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Début Dates au choix
Lieu
Mantes la Jolie
(78) Yvelines, France
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Début Dates au choix
Lieu
Marcq en Baroeul
(59) Nord, France
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Début Dates au choix
Lieu
Marignane
(13) Bouches-du-Rhône, France
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Lieu
Marseille
(13) Bouches-du-Rhône, France
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Début Dates au choix
Lieu
Martigues
(13) Bouches-du-Rhône, France
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Début Dates au choix
Lieu
Massy
(91) Essonne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Maubeuge
(59) Nord, France
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Début Dates au choix
Lieu
Meaux
(77) Seine-et-Marne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Melun
(77) Seine-et-Marne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Mende
(48) Lozère, France
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Début Dates au choix
Lieu
Merignac
(33) Gironde, France
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Début Dates au choix
Lieu
Metz
(57) Moselle, France
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Début Dates au choix
Lieu
Meudon
(92) Hauts-de-Seine, France
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Début Dates au choix
Lieu
Millau
(12) Aveyron, France
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Début Dates au choix
Lieu
Mont de Marsan
(40) Landes, France
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Début Dates au choix
Lieu
Montauban
(82) Tarn-et-Garonne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Montelimar
(26) Drôme, France
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Début Dates au choix
Lieu
Montigny le Bretonneux
(78) Yvelines, France
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Début Dates au choix
Lieu
Montluçon
(03) Allier, France
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Début Dates au choix
Lieu
Montpellier
(34) Hérault, France
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Début Dates au choix
Lieu
Montreuil
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Début Dates au choix
Lieu
Montrouge
(92) Hauts-de-Seine, France
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Début Dates au choix
Lieu
Mulhouse
(68) Haut-Rhin, France
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Lieu
Nancy
(54) Meurthe-et-Moselle, France
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Début Dates au choix
Lieu
Nanterre
(92) Hauts-de-Seine, France
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Lieu
Nantes
(44) Loire-Atlantique, France
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Début Dates au choix
Lieu
Narbonne
(11) Aude, France
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Début Dates au choix
Lieu
Neuilly Sur Marne
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Début Dates au choix
Lieu
Neuilly Sur Seine
(92) Hauts-de-Seine, France
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Début Dates au choix
Lieu
Nevers
(58) Nièvre, France
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Début Dates au choix
Lieu
Nice
(06) Alpes-Maritimes, France
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Début Dates au choix
Lieu
Nimes
(30) Gard, France
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Début Dates au choix
Lieu
Niort
(79) Deux-Sèvres, France
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Début Dates au choix
Lieu
Nogent Sur Marne
(94) Val-de-Marne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Noisy le Grand
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Début Dates au choix
Lieu
Noisy le Sec
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Début Dates au choix
Lieu
Orange
(84) Vaucluse, France
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Début Dates au choix
Lieu
Orleans
(45) Loiret, France
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Début Dates au choix
Lieu
Palaiseau
(91) Essonne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Pantin
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Début Dates au choix
Lieu
Paris
(75) Paris, France
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Début Dates au choix
Lieu
Pau
(64) Pyrénées-Atlantiques, France
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Lieu
Perpignan
(66) Pyrénées-Orientales, France
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Début Dates au choix
Lieu
Pessac
(33) Gironde, France
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Début Dates au choix
Lieu
Plaisir
(78) Yvelines, France
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Début Dates au choix
Lieu
Poissy
(78) Yvelines, France
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Début Dates au choix
Lieu
Poitiers
(86) Vienne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Pontault Combault
(77) Seine-et-Marne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Privas
(07) Ardèche, France
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Début Dates au choix
Lieu
Puteaux
(92) Hauts-de-Seine, France
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Début Dates au choix
Lieu
Périgueux
24000, (24) Dordogne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Quimper
(29) Finistère, France
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Début Dates au choix
Lieu
Reims
(51) Marne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Rennes
(35) Ille-et-Vilaine, France
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Début Dates au choix
Lieu
Reze
(44) Loire-Atlantique, France
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Début Dates au choix
Lieu
Roanne
(42) Loire, France
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Début Dates au choix
Lieu
Rodez
(12) Aveyron, France
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Lieu
Romans Sur Isere
(26) Drôme, France
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Début Dates au choix
Lieu
Rosny Sous Bois
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Début Dates au choix
Lieu
Roubaix
(59) Nord, France
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Début Dates au choix
Lieu
Rouen
(76) Seine-Maritime, France
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Lieu
Rueil Malmaison
(92) Hauts-de-Seine, France
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Début Dates au choix
Lieu
Saint Brieuc
(22) Côtes-d'Armor, France
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Début Dates au choix
Lieu
Saint Chamond
(42) Loire, France
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Début Dates au choix
Lieu
Saint Denis
(974) La Réunion, France
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Début Dates au choix
Lieu
Saint Etienne
(42) Loire, France
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Début Dates au choix
Lieu
Saint Germain en Laye
(78) Yvelines, France
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Début Dates au choix
Lieu
Saint Herblain
(44) Loire-Atlantique, France
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Lieu
Saint Laurent du Var
(06) Alpes-Maritimes, France
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Début Dates au choix
Lieu
Saint Malo
(35) Ille-et-Vilaine, France
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Début Dates au choix
Lieu
Saint Martin d'Heres
(38) Isère, France
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Lieu
Saint Maur des Fosses
(94) Val-de-Marne, France
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Lieu
Saint Nazaire
(44) Loire-Atlantique, France
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Début Dates au choix
Lieu
Saint Ouen
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Début Dates au choix
Lieu
Saint Priest
(69) Rhône, France
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Début Dates au choix
Lieu
Saint Quentin
(02) Aisne, France
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Lieu
Saint Raphael
(83) Var, France
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Début Dates au choix
Lieu
Saint-Andre
(974) La Réunion, France
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Début Dates au choix
Lieu
Saint-Benoit
(974) La Réunion, France
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Début Dates au choix
Lieu
Saint-Joseph
(974) La Réunion, France
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Début Dates au choix
Lieu
Saint-Laurent-Du-Maroni
(973) Guyane, France
Début Dates au choix
Lieu
Saint-Louis
(974) La Réunion, France
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Début Dates au choix
Lieu
Saint-Paul
(974) La Réunion, France
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Début Dates au choix
Lieu
Saint-Pierre
(974) La Réunion, France
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Début Dates au choix
Lieu
Sainte Genevieve des Bois
(91) Essonne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Sainte-Marie
(974) La Réunion, France
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Début Dates au choix
Lieu
Salon de Provence
(13) Bouches-du-Rhône, France
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Début Dates au choix
Lieu
Sarcelles
(95) Val-d'Oise, France
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Début Dates au choix
Lieu
Sartrouville
(78) Yvelines, France
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Début Dates au choix
Lieu
Savigny Sur Orge
(91) Essonne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Schiltigheim
(67) Bas-Rhin, France
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Début Dates au choix
Lieu
Sete
(34) Hérault, France
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Début Dates au choix
Lieu
Sevran
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Début Dates au choix
Lieu
Six Fours les Plages
(83) Var, France
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Début Dates au choix
Lieu
Sotteville les Rouen
(76) Seine-Maritime, France
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Début Dates au choix
Lieu
Stains
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Début Dates au choix
Lieu
Strasbourg
(67) Bas-Rhin, France
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Début Dates au choix
Lieu
Suresnes
(92) Hauts-de-Seine, France
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Début Dates au choix
Lieu
Talence
(33) Gironde, France
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Début Dates au choix
Lieu
Tarbes
(65) Hautes-Pyrénées, France
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Début Dates au choix
Lieu
Thionville
(57) Moselle, France
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Début Dates au choix
Lieu
Thonon les Bains
(74) Haute-Savoie, France
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Début Dates au choix
Lieu
Toulon
(83) Var, France
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Début Dates au choix
Lieu
Toulouse
(31) Haute-Garonne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Tourcoing
(59) Nord, France
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Début Dates au choix
Lieu
Tours
(37) Indre-et-Loire, France
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Début Dates au choix
Lieu
Tremblay en France
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Début Dates au choix
Lieu
Troyes
(10) Aube, France
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Début Dates au choix
Lieu
Valence
(26) Drôme, France
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Début Dates au choix
Lieu
Valenciennes
(59) Nord, France
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Début Dates au choix
Lieu
Vallauris
(06) Alpes-Maritimes, France
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Début Dates au choix
Lieu
Vandoeuvre les Nancy
(54) Meurthe-et-Moselle, France
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Début Dates au choix
Lieu
Vannes
(56) Morbihan, France
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Début Dates au choix
Lieu
Vaulx en Velin
(69) Rhône, France
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Début Dates au choix
Lieu
Venissieux
(69) Rhône, France
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Début Dates au choix
Lieu
Versailles
(78) Yvelines, France
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Début Dates au choix
Lieu
Vesoul
(70) Haute-Saône, France
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Début Dates au choix
Lieu
Villefranche Sur Saone
(69) Rhône, France
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Début Dates au choix
Lieu
Villejuif
(94) Val-de-Marne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Villeneuve d'Ascq
(59) Nord, France
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Début Dates au choix
Lieu
Villeneuve Saint Georges
(94) Val-de-Marne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Villepinte
(93) Seine-Saint-Denis, France
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Début Dates au choix
Lieu
Villeurbanne
(69) Rhône, France
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Début Dates au choix
Lieu
Vincennes
(94) Val-de-Marne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Viry Chatillon
(91) Essonne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Vitrolles
(13) Bouches-du-Rhône, France
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Début Dates au choix
Lieu
Vitry Sur Seine
(94) Val-de-Marne, France
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Début Dates au choix
Lieu
Wattrelos
(59) Nord, France
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À tenir en compte

· Prérequis

Aucun

Questions / Réponses

Pose une question et d'autres utilisateurs vous répondrons

Qu'apprend-on avec cette formation ?

Programme

Objectifs
Appréhender et comprendre les différents contrats
Renseigner sur le contrat approprié à utiliser
Maîtriser les risques liés au contrat utilisé

Destinataires
Tout public

Conditions d'Accès
Aucun

Programme d'Études

1/ LE CONTRAT DE PROMOTION IMMOBILIERE
A/CHAMP D APPLICATION
  • Le particulier est le maître de l ouvrage
  • Le promoteur peut être une société un entrepreneur un bureau d études...
B/ LE CONTRAT SPECIAL D ETUDES PRELIMINAIRES
C/ LE CONTRAT DE PROMOTION IMMOBILIERE
D/ CLAUSES ET ANNEXES OBLIGATOIRES A FAIRE FIGURER DANS LE CONTRAT DE PROMOTION IMMOBILIERE
E/ FIN DES TRAVAUX : LA RECEPTION ET LA LIVRAISON DU LOGEMENT
F/ L ACHEVEMENT DE LA MISSION DU PROMOTEUR
G/ LES GARANTIES EN CAS DE DESORDRE

2/ LE CONTRAT D ENTREPRISE
A/ CHAMP D APPLICATION
B/ AVANT DE SIGNER UN CONTRAT D ENTREPRISE
C/ LES ASSURANCES DES PROFESSIONNELS
  • L assurance de responsabilité professionnelle
  • L assurance de responsabilité décennale
D/ LES INTERVENANTS
  • Le maître de l ouvrage
  • L entrepreneur
  • Le sous-traitant
  • Le maître d oeuvre
  • L architecte
E/ LE CONTENU DU CONTRAT D ENTREPRISE
  • Clause obligatoire à faire figurer dans le contrat d entreprise
  • Clauses contractuelles relatives aux obligations de l entrepreneur
  • Clauses relatives à la fixation du prix et aux modalités de son règlement par le maître de l ouvrage
F/ LES OBLIGATIONS DU MAITRE DE L OUVRAGE
  • La souscription d une assurance de dommages-ouvrage
  • L affichage du permis de construire
G/ RESILIATION DU CONTRAT
  • Résiliation unilatérale par le maître de l ouvrage
  • Résiliation prévue par une clause contractuelle
  • Résiliation par le décès de l entrepreneur
  • Les recours du maître de l ouvrage
H/ LA RECEPTION DES TRAVAUX
  • Les garanties en cas de désordres
  • La garantie de parfait achèvement
  • La garantie biennale de bon fonctionnement
  • La garantie décennale
3/ LE CONTRAT DE VENTE D IMMEUBLE A CONSTRUIRE
A/ CHAMP D APPLICATION
B/ LE CONTRAT DE RESERVATION OU CONTRAT PRELIMINAIRE
  • Avant de signer le contrat de réservation
  • Délai de rétractation
  • Contenu du contrat de réservation ou contrat préliminaire
  • Dépôt de garantie
C/LE CONTRAT DE VENTE
  • Deux types de contrat de vente
  • Signature du contrat de vente définitif
  • Sans contrat de reservation préalable
  • La condition suspensive de l obtention du crédit
  • Une description exacte et detaillee du logement
  • Le reglement de copropriété
  • Le delai de livraison du logement
  • Le prix ses modalites de paiement et conditions de revision éventuelle
  • Les garanties d achevement ou de remboursement
  • Les assurances responsabilites et dommages-ouvrages
  • Achèvement des travaux
  • Réception/livraison
  • La livraison dans la vente d immeuble a construire
  • Les garanties en cas de desordres
4/ LE CONTRAT DE CONSTRUCTION DE MAISON INDIVIDUELLE
A/ CHAMP D APPLICATION DU CONTRAT DE CONSTRUCTION D UNE MAISON INDIVIDUELLE
  • Le contrat avec fourniture de plan
  • Le contrat sans fourniture de plan
B/ LES INTERVENANTS A L ACTE DE CONSTRUCTION D UNE MAISON INDIVIDUELLE
  • Le maître de l ouvrage
  • Le constructeur ou l entrepreneur principal
  • Le garant Le fonds de garantie
  • Le prêteur
  • Le sous-traitant
C/ LE CONTRAT DE CONSTRUCTION D UNE MAISON INDIVIDUELLE AVEC FOURNITURE DE PLAN
  • La phase prealable a la signature du contrat
  • La signature du contrat et les conditions suspensives
  • Le contenu du contrat de construction avec fourniture de plan
  • Les annexes obligatoires
  • Le prix et sa révision
  • Le depot de garantie
  • La garantie de remboursement
  • L echelonnement des paiements
  • La garantie de livraison a prix et delais convenu
  • La reception des travaux
  • Les garanties en cas de desordre
D/ CONTRAT DE CONSTRUCTION D UNE MAISON INDIVIDUELLE SANS FOURNITURE DE PLAN
  • Champ d application
  • Phase préalable a la signature du contrat
  • Versements de fonds avant la signature du contrat
  • Délai de rétractation
  • Contenu du contrat
  • Les annexes obligatoires
  • L échelonnement des paiements
  • Le paiement du solde
  • La garantie de livraison a prix et délais convenus
  • La réception des travaux
  • Les garanties en cas de désordres

Information supplémentaire

Ce cours dure 14 jours et à lieu pendant les mois de Mars, Avril et Mai 2013 sans interruption. N�??hésitez pas à nous solliciter pour obtenir le planning des sessions.

Comparer pour mieux choisir:
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