Cours Architecture et Construction (60) Oise

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...Formation Théorique : La réglementation - Rôle du conducteur de pont roulant Personne autorisée à manipuler un pont Vidéo des différents ponts et élingues...

...Le devoir de conseil de l architecte : champ d application et limites. Les responsabilités biennale et décennale issues des articles 1792 et suivants du code civil...

...> Obtention de l’attestation de conformité -> Réglementation des ERP • L’accessibilité des handicapés dans les différents types de bâtiments...

...Destinataires: CONDUCTEURS D'ENGINS DE CHANTIER CONDUCTEURS D'ENGINS DE CHANTIER Formation Théorique : La réglementation Personne autorisée à manipuler...

...• Effets des séismes sur les constructions • Philosophie de la protection parasismique des bâtiments • Nouvelle réglementation parasismique • Prise en...

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...cas des baux commerciaux) 4/ Pouvoirs des élus locaux Extension du droit de préemption des communes Saisine facultative de la CDAC Faculté de saisir le...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...

...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...

...le cautionnement Caractères généraux et effets du cautionnement Le bénéfice de discussion et de division L évolution législative récente : la loi du 1...

...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...