Cours Architecture et Construction (95) Val-d'Oise

...Délivrance des copies - Dépôts aux hypothèques - Calcul des provisions à verser suivant natures des demandes particularités - FIDJI...

...frigoristes, toutes les personnes désirant installer, entretenir et dépanner des climatiseurs, des armoires de climatisation, des pompes à chaleur...

...comptable Liste des virements Fractionnement d'une immobilisation Scinder une immobilisation Fenêtre de fractionnement Sortie globale Sortie en rafale...

...Le devoir de conseil de l architecte : champ d application et limites. Les responsabilités biennale et décennale issues des articles 1792 et suivants du code civil...

...contenu, durée, calcul des salaires et des taxes - Comment contrôler le contenu d’une copie exécutoire (ou de la « grosse ») afin de poursuivre le recouvrement...

...la loi du 31/12/93, le décret du 06/05/95 le code du travail (articles L230-2 et R 233-45 et R 235-3-2) le décret du 8 janvier 1965 la directive européenne...

...DE PROMOTION IMMOBILIERE D/ CLAUSES ET ANNEXES OBLIGATOIRES A FAIRE FIGURER DANS LE CONTRAT DE PROMOTION IMMOBILIERE E/ FIN DES TRAVAUX : LA RECEPTION...

...Statistiques sur les accidents de travail. Les équipements collectifs de prévention et de sécurité. Les E.P.I Le balisage et les signalisations...

...responsables et les personnes assimilées L entrepreneur L architecte Les techniciens Le vendeur d immeuble à construire Le vendeur d un immeuble après...

...et la R 408 de la CNAM. Statistiques sur les accidents de travail. Les équipements collectifs de prévention et de sécurité. Les E.P.I Le balisage et les signalisations...

...et de mise en valeur La zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager Le schéma de mise en valeur de la mer Le projet d intérêt général.....

...de la conformité La rédaction du procès verbal de réception La mention des réserves Les délais pour effectuer les réparation L assistance par un professionnel...

...Le régime juridique et fiscal de la location meublée 1) Un bail écrit 2) Les BIC 3) Les modalités d'imposition 4) Les charges II) Le loueur en meublé « professionnel » (LMP)...

...cas des baux commerciaux) 4/ Pouvoirs des élus locaux Extension du droit de préemption des communes Saisine facultative de la CDAC Faculté de saisir le...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...

...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...

...le cautionnement Caractères généraux et effets du cautionnement Le bénéfice de discussion et de division L évolution législative récente : la loi du 1...

...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...