Cours Urbanisme à Saint Denis

...d'aménagement commercial (CDAC) : quels changements ? Quel avenir ? Modification de la composition des CDAC Modification des seuils de déclenchement... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...

...pénal ou civil Panorama des récentes décisions jurisprudentielles liées aux autorisations de construire et de lotir... Apprenez-en plus à propos de: Aménageur lotisseur, Aménagement du territoire, Permis de construire...

...Directeur urbanisme Responsable étude Responsable développement économique DGA Juriste Directeur technique Responsable urbanisme Chargé d'étude d'urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Jurisprudence administrative, Collectivité publique, Juriste territorial...

...Les dernières évolutions du droit de l'urbanisme Ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 Décret n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la partie... Apprenez-en plus à propos de: Jurisprudence administrative, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...Plan local d’urbanisme (PLU et PLUi) Schéma de cohérence territorial (SCOT) Comprendre la hiérarchie des normes Normes supérieures Autres normes (composition... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Contentieux administratif, Collectivité publique...

...souhaitant renforcer ses connaissances en contentieux de l'urbanisme. Cas pratiques : études de cas, analyses commentées viendront illustrer la formation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Contentieux administratif, Juriste territorial...

...SRU, Urbanisme et Habitat, ENL, Loi Boutin, Grenelle II Le droit européen et le droit de propriété : de nouvelles contraintes ? Urbanisme réglementaire... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...Cette formation que vous propose MB territorial vous servira pour mieux contrôler les constructions de votre territoire Appréhender les différents types... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Réglementation de la propriété immobilière, Droit de l'urbanisme...

...et leur portée juridique : rapport de présentation Projet d’aménagement et de développement durable (PADD) Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Aménagement du territoire, Aménageur urbaniste...

...Sécuriser l’élaboration de votre SCOT Maîtriser les fondamentaux en matière de SCOT Faire le point sur les principales évolutions réglementaires et législatives... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Droit de l'urbanisme...

...L’extension du droit de préemption Le renforcement des obligations en matière de concertation Les dispositifs qui feront l’objet d’ordonnances Faciliter... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...plu Choisir les outils opérationnels adaptés à son opération Réaliser ou faire réaliser son opération Définir une stratégie foncière Les éléments constitutifs... Apprenez-en plus à propos de: Aménageur urbaniste, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...« Fiscale » Les modes de calcul La prise en compte des déductions Focus sur les points d'achoppement actuels L'état descriptif de division Définition et... Apprenez-en plus à propos de: Cahier des charges, Droit de l'urbanisme, Collectivités territoriales...

...champ d'application, calcul, contenu de la convention, mise en œuvre Approche comparée & critères de choix Financement de l'aménagement et marché immobilier... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit de l'urbanisme, Collectivité publique...

...l’auteur et les prérogatives Procédure préalable et mesures conservatoires provisoires AIT Auteur, procédure, exécution et sanctions Quid de la régularisation ?... Apprenez-en plus à propos de: Droit pénal, Responsabilité pénale, Collectivités territoriales...

...PSMV, UTN, création de plan de secteurs… Les rapports de compatibilité (ou non) du PLUi avec les autres documents d'urbanisme Maîtriser les étapes d’élaboration... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...

...Tableau comparatif et critères de choix Incidences opérationnelles Savoir déterminer le circuit de financement des équipements publics adapté à son opération... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Aménageur lotisseur, Collectivités territoriales...

...du 5 novembre 2014 modifiant les dispositions du code de la construction et de l’habitation relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées des établissements... Apprenez-en plus à propos de: Handicap physique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...porteurs de projet Comprendre le contenu et la nature des dérogations accordées dans la délivrance des permis de construire Le cadre dérogatoire renforcé... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Collectivités locales, Collectivités territoriales...