Cours Urbanisme (93) Seine-Saint-Denis

...(PLU et SCOT) tout en maintenant une diversité commerciale sur votre territoire. La formation est principalement destinée aux responsables urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...Elaboration et contenu 3/ Les dispositifs non issus du droit de l urbanisme Les arrêtés de biotope Les zones Natura 20000 Les parcs nationaux et chartes de pays...

...procédures d’élaborations et de gestion des opérations Cerner le champ d’application des autorisations à lotir Les avantages et inconvénients du lotissement... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Aménageur lotisseur, Aménagement du territoire...

...de vie des autorisations d’urbanisme (procédures de modification, prolongation, afficher une autorisation…). Vous verrez enfin comment prévenir et éviter les recours contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Jurisprudence administrative, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...le SCOT 1) Contenu et effets 2) Élaboration et évolution III) Contraintes éthiques 1) Littoral et montagne 2) Les DTA 3) Normes supérieures cartographiées IV)...

...à la modernisation du contenu du plan local d'urbanisme. Vous serez ainsi capable de revoir vos pratiques en fonction des impacts des différentes évolutions étudiées... Apprenez-en plus à propos de: Jurisprudence administrative, Collectivité publique, Juridiction administrative...

...Qui peut intenter un recours ? Notion d intérêt pour agir Cas des associations. 4) Comment peut-il être intenté ? Et sous quel délai ? 5) Dans quelle mesure...

...notamment en termes de délais et de notification, ainsi que les régimes soumis à autorisation préalables. La formation est destinée à toute personne non... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Jurisprudence administrative, Contentieux administratif...

...civil ou pénal). La formation sera enrichie par des exercices pratiques vous permettant de mieux comprendre les enjeux d’une bonne gestion administrative... Apprenez-en plus à propos de: Juriste territorial, Collectivités territoriales, Contentieux administratif...

...URBAINE DEFINIR ET DELIMITER LE DROIT DE L'URBANISME Appréhender le contexte et les enjeux du droit de l'urbanisme Définition et particularités du droit de l'urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...plans d'urbanisme opérationnel Composition urbaine Schémas de secteur Permis d'aménager Les plans de voirie AVP et projet Les plans d'architecture APS... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités territoriales...

...avec les autres documents d’urbanisme ? Maîtriser les outils de gestion du PLU et du PLUi La modernisation du PLU : le PLUi Prendre en compte de nouveaux enjeux... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...autres documents d’urbanisme ? Les régimes d’autorisation impactés par le SCOT Les régimes de protection issus du droit de l’environnement L’urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Droit de l'urbanisme...

...retour sur Grenelle II La suppression de la superficie minimale des terrains La pérennisation des habitations légères Les ajustements des dispositifs d’urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...l’opération Concevoir un projet d’aménagement Mener les études préalables Mener les études préopérationnelles Identifier les incidences opérationnelles... Apprenez-en plus à propos de: Aménageur urbaniste, Aménagement du territoire, Collectivités locales...

...Maîtriser le calcul des surfaces de plancher Appréhender les différences avec les SHON-SHOB Comprendre et exécuter les SDP « fiscales » et « urbanisme »... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivité publique, Collectivités locales...

...calcul, mise en œuvre Les autres participations et redevances Le contentieux des participations Les circuits de financement alternatifs La détermination... Apprenez-en plus à propos de: Aménagement du territoire, Collectivité publique, Collectivités locales...

...des manquements à toute disposition régissant les autorisations d’occupation ou d’utilisation du sol Cas particulier des lotissements Autres délits spécifiques... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Droit pénal...

...PLUi Quels sont les EPCI compétents pour l’élaboration du PLUi ? Quelles échéances pour le transfert de compétence ? Comment est transférée la compétence ?... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...

...processus de transformation Les filières de l’aménagement Donner au PLU une dimension opérationnelle Le contenu d’un PLU Le choix de la procédure d’évolution... Apprenez-en plus à propos de: Aménageur lotisseur, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales...