Formation Urbanisme (93) Seine-Saint-Denis

...Cinématique et dynamique du point matériel 5 22h 22h 4h - Structure de la Matière 5 20h 22h 6h - Electrocinétique 4 16h 18h 6h • Options 3...

...analyse de la société, publics et problématiques spécifiques, analyse des pratiques, approches spatiales. UE3 Méthodes, techniques et langages...

...(PLU et SCOT) tout en maintenant une diversité commerciale sur votre territoire. La formation est principalement destinée aux responsables urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...Elaboration et contenu 3/ Les dispositifs non issus du droit de l urbanisme Les arrêtés de biotope Les zones Natura 20000 Les parcs nationaux et chartes de pays...

...procédures d’élaborations et de gestion des opérations Cerner le champ d’application des autorisations à lotir Les avantages et inconvénients du lotissement... Apprenez-en plus à propos de: Aménageur lotisseur, Aménagement du territoire, Permis de construire...

...de vie des autorisations d’urbanisme (procédures de modification, prolongation, afficher une autorisation…). Vous verrez enfin comment prévenir et éviter les recours contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Juriste territorial, Collectivités territoriales, Jurisprudence administrative...

...le SCOT 1) Contenu et effets 2) Élaboration et évolution III) Contraintes éthiques 1) Littoral et montagne 2) Les DTA 3) Normes supérieures cartographiées IV)...

...à la modernisation du contenu du plan local d'urbanisme. Vous serez ainsi capable de revoir vos pratiques en fonction des impacts des différentes évolutions étudiées... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Jurisprudence administrative, Juridiction administrative...

...Qui peut intenter un recours ? Notion d intérêt pour agir Cas des associations. 4) Comment peut-il être intenté ? Et sous quel délai ? 5) Dans quelle mesure...

...notamment en termes de délais et de notification, ainsi que les régimes soumis à autorisation préalables. La formation est destinée à toute personne non... Apprenez-en plus à propos de: Juriste territorial, Contentieux administratif, Collectivités locales...

...civil ou pénal). La formation sera enrichie par des exercices pratiques vous permettant de mieux comprendre les enjeux d’une bonne gestion administrative... Apprenez-en plus à propos de: Jurisprudence administrative, Collectivité publique, Contentieux administratif...

...URBAINE DEFINIR ET DELIMITER LE DROIT DE L'URBANISME Appréhender le contexte et les enjeux du droit de l'urbanisme Définition et particularités du droit de l'urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...plans d'urbanisme opérationnel Composition urbaine Schémas de secteur Permis d'aménager Les plans de voirie AVP et projet Les plans d'architecture APS... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Droit de l'urbanisme...

...avec les autres documents d’urbanisme ? Maîtriser les outils de gestion du PLU et du PLUi La modernisation du PLU : le PLUi Prendre en compte de nouveaux enjeux... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Aménagement du territoire, Droit de l'urbanisme...

...autres documents d’urbanisme ? Les régimes d’autorisation impactés par le SCOT Les régimes de protection issus du droit de l’environnement L’urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivités locales, Collectivité publique...

...retour sur Grenelle II La suppression de la superficie minimale des terrains La pérennisation des habitations légères Les ajustements des dispositifs d’urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...l’opération Concevoir un projet d’aménagement Mener les études préalables Mener les études préopérationnelles Identifier les incidences opérationnelles... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Aménagement du territoire...

...Maîtriser le calcul des surfaces de plancher Appréhender les différences avec les SHON-SHOB Comprendre et exécuter les SDP « fiscales » et « urbanisme »... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Droit de l'urbanisme...

...calcul, mise en œuvre Les autres participations et redevances Le contentieux des participations Les circuits de financement alternatifs La détermination... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Équipements publics, Collectivités territoriales...

...des manquements à toute disposition régissant les autorisations d’occupation ou d’utilisation du sol Cas particulier des lotissements Autres délits spécifiques... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit pénal, Infractions et pénalités fiscales...