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Formation Urbanisme (82) Tarn-et-Garonne
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...Elaboration et contenu 3/ Les dispositifs non issus du droit de l urbanisme Les arrêtés de biotope Les zones Natura 20000 Les parcs nationaux et chartes de pays...
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...le SCOT 1) Contenu et effets 2) Élaboration et évolution III) Contraintes éthiques 1) Littoral et montagne 2) Les DTA 3) Normes supérieures cartographiées IV)...
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...Qui peut intenter un recours ? Notion d intérêt pour agir Cas des associations. 4) Comment peut-il être intenté ? Et sous quel délai ? 5) Dans quelle mesure...
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...et les possibles dérogations apportées par la loi ELANLes évolutions apportées aux cartes communales avec la loi ELANLa structuration et le contenu des... Apprenez-en plus à propos de: Analyser la hiérarchie, Normes de urbanisme, Documents d'urbanisme...
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...Code de l'urbanisme, Code de l'environnement et du patrimoine, CCH, RNU, lois littoral et montagne, directives territoriales d'aménagement et de développement durable... Apprenez-en plus à propos de: Permis de construire, Code urbanisme...
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...Loi Pinel Outre-mer (comparaison avec la loi Girardin) Non cumul avec d'autres dispositifs défiscalisants Les logements éligibles Les normes BBC... Apprenez-en plus à propos de: Déficit foncier, Les logements éligibles, Déductions fiscales...
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...Les communes ayant mis en place un PLU (Plan Local d'Urbanisme): aspects généraux, enjeux et structuration Saisir les enjeux et outils de la maîtrise foncière... Apprenez-en plus à propos de: Plan Local d'Urbanisme), Les règles générales, Comprendre les outils...
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...des documents du lotissementLe renforcement du principe de cristallisation de la règle d'urbanismeCaducité des clauses du cahier des charges d'un lotissement... Apprenez-en plus à propos de: Montage de son, Divisions foncières, Règle d'urbanisme...
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...ou convention sur les zones humides (2 février 1971)Les 3 conventions de Rio issues du Sommet de la Terre (1992)Directive Oiseaux ou Directive 2009/147/CEDirective... Apprenez-en plus à propos de: Analyser la réglementation, Directive Habitats, Écologique Faunistique...
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