Formation Urbanisme à Saint Denis

...d'aménagement commercial (CDAC) : quels changements ? Quel avenir ? Modification de la composition des CDAC Modification des seuils de déclenchement... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...pénal ou civil Panorama des récentes décisions jurisprudentielles liées aux autorisations de construire et de lotir... Apprenez-en plus à propos de: Aménageur lotisseur, Contentieux administratif, Aménagement du territoire...

...Directeur urbanisme Responsable étude Responsable développement économique DGA Juriste Directeur technique Responsable urbanisme Chargé d'étude d'urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Juriste territorial...

...Les dernières évolutions du droit de l'urbanisme Ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 Décret n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la partie... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Jurisprudence administrative, Collectivités territoriales...

...Plan local d’urbanisme (PLU et PLUi) Schéma de cohérence territorial (SCOT) Comprendre la hiérarchie des normes Normes supérieures Autres normes (composition... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Contentieux administratif, Juriste territorial...

...souhaitant renforcer ses connaissances en contentieux de l'urbanisme. Cas pratiques : études de cas, analyses commentées viendront illustrer la formation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Juriste territorial, Collectivités locales...

...SRU, Urbanisme et Habitat, ENL, Loi Boutin, Grenelle II Le droit européen et le droit de propriété : de nouvelles contraintes ? Urbanisme réglementaire... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Droit de l'urbanisme...

...Cette formation que vous propose MB territorial vous servira pour mieux contrôler les constructions de votre territoire Appréhender les différents types... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales...

...et leur portée juridique : rapport de présentation Projet d’aménagement et de développement durable (PADD) Orientations d’aménagement et de programmation (OAP)... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales...

...Sécuriser l’élaboration de votre SCOT Maîtriser les fondamentaux en matière de SCOT Faire le point sur les principales évolutions réglementaires et législatives... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Collectivités locales, Collectivité publique...

...L’extension du droit de préemption Le renforcement des obligations en matière de concertation Les dispositifs qui feront l’objet d’ordonnances Faciliter... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...plu Choisir les outils opérationnels adaptés à son opération Réaliser ou faire réaliser son opération Définir une stratégie foncière Les éléments constitutifs... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Aménagement du territoire, Aménageur urbaniste...

...« Fiscale » Les modes de calcul La prise en compte des déductions Focus sur les points d'achoppement actuels L'état descriptif de division Définition et... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Droit de l'urbanisme...

...champ d'application, calcul, contenu de la convention, mise en œuvre Approche comparée & critères de choix Financement de l'aménagement et marché immobilier... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine historique, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales...

...l’auteur et les prérogatives Procédure préalable et mesures conservatoires provisoires AIT Auteur, procédure, exécution et sanctions Quid de la régularisation ?... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale, Collectivités territoriales, Infractions et pénalités fiscales...

...PSMV, UTN, création de plan de secteurs… Les rapports de compatibilité (ou non) du PLUi avec les autres documents d'urbanisme Maîtriser les étapes d’élaboration... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...Tableau comparatif et critères de choix Incidences opérationnelles Savoir déterminer le circuit de financement des équipements publics adapté à son opération... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Aménageur lotisseur...

...du 5 novembre 2014 modifiant les dispositions du code de la construction et de l’habitation relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées des établissements... Apprenez-en plus à propos de: Handicap physique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...porteurs de projet Comprendre le contenu et la nature des dérogations accordées dans la délivrance des permis de construire Le cadre dérogatoire renforcé... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Droit immobilier, Collectivités territoriales...

...(historiques et juridiques, géographiques et géotechniques, culturelles et de gouvernance) et des retours d’expériences dans les domaines liés aux risques... Apprenez-en plus à propos de: Droit du sous-sol, Collectivités locales, Patrimoine souterrain...