Formation Architecture et Construction à Saint Denis

...que ce soit la production, le transport, ou le stockage. Cette spécialité cible le domaine de l’énergie, que ce soit la production, le transport...

...identifier les risques et prévenir les contentieux. La formation est principalement destinée aux avocats ainsi qu'à tous les professionnels du droit concernés... Apprenez-en plus à propos de: Expert immobilier, Droit immobilier, Patrimoine immobilier...

...par la méthode de l'apport net Principes de la méthode de l'apport net Les mécanismes opérationnels La valorisation de l’apport du bailleur La valorisation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Droit immobilier...

...les dérogations aux statuts Les baux dérogatoires : durée, délai supplémentaire et limites en termes de renouvellement Les conventions d'occupation précaire... Apprenez-en plus à propos de: Législation commerciale, Baux commerciaux, Droit commercial...

...en volumes ASL ou AFUL Assurances Construction et reconstruction... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Organisation juridique, Divisions complexes...

...doter de tous les outils nécessaires pour comprendre le bail commercial et connaitre les textes. La formation s'adresse tout particulièrement aux avocats... Apprenez-en plus à propos de: Baux commerciaux, Gestion des risques, Bail commercial...

...territoriales détentrices de patrimoine bâti ou non bâti, aux agents OPH ou encore aux chargé(e)s d'opération des SEM. Définition d'une occupation illégale... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Juridiction administrative, Droit immobilier...

...Objectifs Déterminer le domicile fiscal Décrypter les spécificités de la fiscalité des non-résidents Conseiller les non-résidents sur leurs investissements... Apprenez-en plus à propos de: Assurance vie, Fiscalité immobilière, Investissements immobiliers...

...la procédure à respecter afin de garantir la conformité de l’élaboration de l’autorisation d’urbanisme. La formation est principalement destinée aux profils suivants... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Juriste territorial, Collectivités locales...

...Objectifs Analyser le champ d’application de la TVA immobilière Identifier les engagements DMTO Gérer les risques liés à la livraison d’immeubles Pour quel public ?... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit immobilier...

...La formation est principalement destinée aux responsables urbanisme, aux opérateurs gestionnaires, aux techniciens, ainsi qu'à tout agent du service urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Jurisprudence administrative, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...Modalités et effets. II - LES FORMALITÉS PRÉALABLES AU JUGEMENT D'ORIENTATION - Procès-verbal de description : Formalisme et effets ; - Audience d'orientation... Apprenez-en plus à propos de: Saisie immobilière...

...Perspectives Identifier les informations utiles dans les documents de planification urbaine Les différentes utilisations du sol Plan d’occupation des sols (POS)... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Juriste territorial...

...Avocat Juriste Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Directeur et responsable des travaux Programme détaillé Cerner... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Contrat de sous-traitance, Marché public...

...développement économique DGS DGA Directeur bureau d'étude Juriste Responsable politique de la ville Directeur technique Responsable projet. Les dernières... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Contentieux administratif, Collectivités locales...

...afin de mettre en œuvre une VEFA Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Notaire Programme détaillé... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de vente...

...les éléments importants de la réforme. Transfert du droit de l'urbanisme commercial dans l'urbanisme général : quels changements ? Commission départementale... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...

...terrains Prévenir le risque du contentieux Les points de tension : déclaration préalable, permis de démolir… Les procédures du contentieux administratif... Apprenez-en plus à propos de: Permis de construire, Aménageur lotisseur, Contentieux administratif...

...l’on doit prévoir à l’acte ? La rédaction des clauses La prise de possession du bien Le PV de réception : le caractère contradictoire Son insertion dans... Apprenez-en plus à propos de: Cession foncière, Collectivités locales, Pollution des sols...

...Objectifs Différencier les différents types de contrat : bail d’habitation, bail à construction, bail commercial… Faire le point sur l’actualité et les... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Droit immobilier, Contrat de bail...