Formation Droit (34) Hérault

...Divers calculs de répartition II) Calcul des tantièmes de copropriété 1) Principe 2) Bases légales de répartition 3) Cas particuliers 4) État descriptif de division III)...

...Les contributions au financement des équipements publics III) Le dépôt et l'instruction 1) Du dépôt à la transmission au service instructeur 2)...

...droit commun des sociétés 2) Rappels essentiels sur les principales formes sociales 3) La convocation à l'Assemblée Générale L'établissement du calendrier...

...sanctions La qualification des infractions Responsabilité pénale et civile Personnes punissables Les intéressés à la fraude Après Midi : 3 Gérer les litiges...

...Sur quel fondement peut-il agir ? Quel est le délai imparti ? Le tiers : Qui peut agir ? Que peut-il attaquer ? Le cas de l exception d illégalité...

...par le statut des baux commerciaux ? d. L'état des lieux e. Quelles conditions le locataire doit-il remplir ? f. Peut-on éviter le statut des baux commerciaux...

...Objectifs: Comprendre et analyser les implications de la conclusion d'une délégation de service public. Objectifs Comprendre et analyser les implications...

...3) Quelles formalités sont à réaliser ? 4) La responsabilité limitée au patrimoine d'affectation L'intérêt du patrimoine affecté La composition du patrimoine...

...Sécurisez ses CGV Déterminer et connaitre les délais de prescription Importance du contentieux et pertinence des poursuites: intérêt Constituer la preuve...

...La procédure commune aux juridictions précitées : le référé 2.Les juridictions pénales La juridiction d’instruction Le tribunal de police Le tribunal correctionnel... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de commerce, Affaires européennes, Expert judiciaire...

...Le tribunal de commerce Le Conseil des Prud hommes Le tribunal des affaires de la sécurité sociale La procédure commune aux juridictions précitées... Apprenez-en plus à propos de: Affaires européennes, Tribunal de police, Juridiction civiles...

...DIE06p1 Diplôme d'établissement Responsable juridique, parcours Droit des affaires et fiscalité Centres d'enseignement Entrée CPN61p-1 Titre professionnel... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Droit des sociétés...

...(Union européenne, Conseil de l’Europe...) ; - normes européennes (institutionnelles, conventionnelles); - institutions internationales (OIT)... Apprenez-en plus à propos de: Droit comparé...

...notamment : Le droit à la protection des données à caractère personnel (droits et obligations du responsable de traitement, transferts de données hors UE... Apprenez-en plus à propos de: Droit et technologies...

...Entrée CC02p-1 Certificat de compétence Droit des affaires Centres d'enseignement Entrée DIE06p1 Diplôme d'établissement Responsable juridique... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Responsable de département...

...Entrée DIE06p1 Diplôme d'établissement Responsable juridique, parcours Droit des affaires et fiscalité Centres d'enseignement Entrée DUT01p-1 Diplôme universitaire... Apprenez-en plus à propos de: Droit fiscal, Responsable de département...

...DS, CHSCT), prérogatives et moyens d'action, protection des représentants du personnel, conflits collectifs du travail Modalités de l'évaluation Examen terminal écrit...

...d'examen Notre équipe enseignante est composée d'universitaires et d'avocats capables de vous donner les outils qui vous aideront à réussir vos examens...

...Entrée DGC01p-1 Diplôme de gestion et de comptabilité Diplôme de gestion et de comptabilité Centres d'enseignement Public et conditions d'accès Sont autorisés... Apprenez-en plus à propos de: Droit fiscal, Impôt sur le revenu...

...Entrée DIE06p1 Diplôme d'établissement Responsable juridique, parcours Droit des affaires et fiscalité Centres d'enseignement Entrée DUT01p-1 Diplôme universitaire... Apprenez-en plus à propos de: Droit fiscal, Responsable de département...