Formation Contentieux

...Objectifs Faire le point sur la nouvelle jurisprudence en matière de définition des besoins Évaluer l’opportunité d’avoir recours aux clauses sociales et le justifier auprès des services Anticiper les risques de contentieux dans vos procédures de passation S'assurer de la bonne exécution... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale, Droit social, Passation des marchés publics...

...Objectifs Décrypter le champ d’application du délit Analyser le régime de répression (prescription, peines encourues…) Apprécier les dernières solutions jurisprudentielles Pour quel public ? Juriste Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable du contentieux Les plus... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Expertise juridicaire, Expert judiciaire...

... et responsables juridiques Directeurs et responsables du contentieux Directeurs et responsables comptables Les plus Une approche résolument pratique grâce à la mise en perspective des dernières décisions jurisprudentielles et de leurs conséquences pratiques ...... Apprenez-en plus à propos de: Créances commerciales, Recouvrements et paiements...

... Directeur et responsable du contentieux Directeur et responsable financier Dirigeant... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Redressement judiciaire, Période d’observation...

... et responsable juridique Collaborateur d’un service juridique Directeur et responsable du contentieux Expert-comptable... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Législation sociale, Droit social...

... des assemblées générales Gérer le contentieux en droit immobilier Le contentieux de la construction Le contentieux du permis de construire Le contentieux des baux... Apprenez-en plus à propos de: Bail commercial, Responsable de département, Réglementation de la propriété immobilière...

...La proposition de règlement des intérêts pécuniaires du divorce au sein de l’assignation La possibilité pour les époux de procéder à un accord de liquidation... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Régimes matrimoniaux...

... et responsable comptable Fiscaliste Directeur et responsable du contentieux...

...Objectifs Intégrer toutes les modifications apportées par la loi Pinel du juin , la loi Macron et l’ordonnance du février Etre en mesure de gérer la fin Du bail Prévenir le risque de contentieux en matière de baux commerciaux Pour quel public ? AvocatsJuristes d'entreprise Notaires Les plus... Apprenez-en plus à propos de: Législation commerciale, Baux commerciaux, Droit commercial...

... de l’ordonnance du février sur les contrats en ligne Cerner l’exécution et le suivi du contrat La non-exécution du contrat Les risques contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle, Vente en ligne, Données personnelles...

...Objectifs Déterminer les cas de mise en jeu de la responsabilité médicale Identifier les points clés à surveiller grâce à des cas concrets Décrypter les dernières décisions jurisprudentielles et leurs conséquences pratiques Pour quel public ? Avocat ou conseil juridique Responsable contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Conseil juridique, Analyse de résultats...

... Fiscaliste Directeur et responsable du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité entreprise...

...Objectifs Cerner les enjeux pratiques de la réforme du droit des contrats Rédiger en toute sécurité ses contrats Prévenir les risques contentieux lors de leur exécution Pour quel public ? Avocat ou conseiller juridique Notaire Expert-comptable Directeur ou responsable juridique Juriste Toute... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

... et l’assemblée des associés Les éléments indispensables à son élaboration afin de prévenir tout risque de contentieux, en identifiant les pathologies et pièges... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Patrimoine immobilier, Doit immobilier...

... et responsable du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité entreprise, Patrimoine financier, Responsable de département...

...Objectifs Maîtriser le cadre juridique de l'assurance construction : articulation des différentes règlementations Déterminer rapidement les garanties mobilisables Gérer les contentieux en assurance construction Pour quel public ? Avocat Notaire Juriste Directeur et responsable juridique Directeur... Apprenez-en plus à propos de: Assurances protection juridique, Dommage corporel, Assurance Responsabilité Civile...

..., mutations de lots de copropriété Prévenir les risques de contentieux Sortir de conflits au sein de la copropriété Le recouvrement de charges... Apprenez-en plus à propos de: Loi ALUR, Patrimoine immobilier, Responsable de département...

... juridiques Directeurs et responsables du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Santé au travail, Prévention santé, Assurances accidents...

... du contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile, Responsable de département, Droit européen...

...La preuve du lien de causalité et l’état de la jurisprudence Identifier les différentes étapes de la procédure pénale L’enquête, l’audition et les réquisitions... Apprenez-en plus à propos de: Conseil juridique, Responsabilité pénale, Procédure pénale...