Cours Droit Privé (75) Paris

...les conditions essentielles et les statuts Les conditions de fond spécifiques au contrat de société La formalisation du pacte social par les statuts Création... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...les conditions essentielles et les statuts Les conditions de fond spécifiques au contrat de société La formalisation du pacte social par les statuts Création... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...rémunérations Les responsabilités : à l'égard des associés à l'égard des tiers la faute de gestion Les répercussions fiscales et sociales La transmission... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...(littéraire et artistique) Atelier pratique Apprentissage des différents taux de cotisations sociales, des différents abattements d'impôts et taxes Droits... Apprenez-en plus à propos de: Droits d'auteur, Statue d'artiste, Droit d'auteur...

...principe de la force obligatoire des contrats L'établissement de la relation contractuelle Caractéristiques juridiques d'une offre et précautions à prendre... Apprenez-en plus à propos de: Droit commercial...

...selon les différents types de création Modalités d’exploitation de ces créations Analyse et contrôle de la validité des différentes techniques de commercialisation...

...exploitations d'une propriété Exploitation cinématographique Exploitation audiovisuelle Exploitation littéraire Exploitations secondaires : vidéo / DVD / VOD..... Apprenez-en plus à propos de: Droit d'auteur, Histoire culturelle...

...sans être accusé de parasitisme ? Faire valoir ses droits Comment aborder un concurrent qui utilise indûment votre innovation ? Comment constituer des preuves... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil...

...sauvegarde d’entreprise Marchés financiers et refinancement Appel public à l’épargne et marchés financiers Epargnes réglementées Instrument financier et...

...mise en œuvre et statut du salarié La professionnalisation : mise en œuvre et statut du salarié...

...(avantages et inconvénients) Tendances nouvelles (H/F, minorités, employment....

...mise en œuvre et statut du salarié La professionnalisation : mise en œuvre et statut du salarié...

...Panorama de la presse d’entreprise et droit d’auteur Publicité et droit au nom Publicité et droit à l’image Représentation des biens d’autrui dans la publicité...

...licenciement. Relation de travail - Durée et aménagement du temps de travail. - Congés payés. Pouvoir disciplinaire - Définition de la sanction... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...et établir les versements aux OPCA, OPACIF... Toute personne souhaitant s'approprier les points clés de la rémunération et du temps de travail Droit de... Apprenez-en plus à propos de: Plan de formation...

...Comités d'Etablissement (CE) Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) Gestion des IRP - Stratégie de communication avec les partenaires sociaux...

...liées à la conduite des pourparlers Les accords de pourparlers et avant-contrats Identifier les règles de base pour conclure un contrat La formation du...

...Comités d'Etablissement (CE) Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) Gestion des IRP - Stratégie de communication avec les partenaires sociaux...

...liées à la conduite des pourparlers Les accords de pourparlers et avant-contrats Identifier les règles de base pour conclure un contrat La formation du...

..."Le licenciement individuel disciplinaire" que vous propose Suptertiaire est le suivant : 1 / La notion de faute 2 / La responsabilité de l’employeur dans... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Pouvoir disciplinaire, Responsabilité pénale...