Cours Droit (75) Paris

...collaborateurs de services PI ou de service de valorisation universitaire, ingénieurs brevet, conseils en PI, avocats, conseils en innovation. La structure...

...Les caractères des règles de droit Chapitre 3. Les branches du droit Chapitre 4. Les droits subjectifs et les obligations Titre 2. Les sources du droit Chapitre... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale...

...quelles obligations ? Distinguer les compétences générales et attributions des différentes instances : CE, DP, DUP, DS, CHSCT Consultation du CE...

...spécialisés en droit des affaires ou en droit fiscal Organismes spécialisés dans l’arbitrage commercial international Services juridiques des entreprises...

...L’acquisition des droits en Chine Brevet et modèle d’utilité Marques et design Forces et limites Recommandations La défense des droits en Chine Voies judiciaires...

...Acquérir une bonne connaissance des règles générales gouvernant les relations entre l'entreprise et ses partenaires (fournisseurs, clients, prêteurs...

...Faire le lien entre la formation et la GPEC Cerner les différentes attentes des acteurs internes et externes Mettre en place une stratégie de communication... Apprenez-en plus à propos de: Plan de formation...

...des expatriés - Responsables paie des expatriés. - Tout particulier confronté aux problématiques salariales de mobilité internationale. - Intégrer le cadre juridique...

...responsables techniques, responsables R&D, responsables de valorisation, chercheurs, porteurs de projet, acheteurs, juristes, structures d’accompagnement...

...permettant de solutionner des situations réelles. Mots-clés Travail temporaire Contrat à durée indéterminée Congés payés Contrat à durée déterminée Licenciement... Apprenez-en plus à propos de: Évaluation de la formation, Contrat de Travail...

...les pratiques de votre entreprise ! Connaître le régime juridique d'une Société par Actions Simplifiée (SAS). Organiser rigoureusement les pouvoirs de direction et des associés...

...Maximum: 10 participants Directeur des Affaires Juridiques Responsable du Service Juridique Juriste Chef d’entreprise / PME / TPE / Artisan Responsable...

...chefs de projets, direction études et recherche, chercheurs, chargés de valorisation. Se préparer aux enjeux du partenariat Protéger les innovations Sécuriser...

...Par ailleurs, les titulaires de diplôme bac + 3 bénéficieront de dispenses qui seront aménagées en fonction de l'option choisie et du diplôme possédé... Apprenez-en plus à propos de: Protection sociale, Travail social...

...la clause d'agrément ou de préemption Clause statutaire ou extra-statutaire Quelles sanctions en cas d'inobservation de la clause d'agrément et/ou de préemption ?...

.../ PME / TPE / Artisan Responsable Ressources Humaines Maximum : 10 participants 1. Bases méthodologiques propres à la rédaction d'un plan social...

...des contrats de recherche et clauses correspondantes : Etude des principales clauses y incluses, à titre d’exemples Définitions : perfectionnements...

...professionnelle dans un domaine de formation compatible avec l'actuariat; - les titulaires d'un diplôme d'ingénieur; - les titulaires d'un diplôme d'une école de commerce...

...judiciaire La force exécutoire d’un jugement : "l’Exequatur" Les moyens de preuve selon les différents droits La théorie jurisprudentielle du...

...les licences libres/OpenSource vis-à-vis de la Propriété Intellectuelle 2- Description des différentes licences Libres Origines, évolutions actuelles et...