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- Paris
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... prises prochainement (taux et/ou durée de cotisation retraite, cas de départs anticipés à la retraite, futur régime de retraite en points ou compte notionnel de retraite…) et les salariés du secteur privé ne seront pas épargnés ! Ces modifications peuvent interroger les salariés seniors, voire être...
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- Paris Cédex 03
- Dates au choix
.... Analyser le régime juridique du bail commercial. Appréhender les mécanismes de protection de la propriété industrielle. Compétences visées Le contenu de cette unité d'enseignement* fournit aux élèves les outils nécessaires pour développer une activité professionnelle (civile ou commerciale) et tirer... Apprenez-en plus à propos de: Droit commercial, Propriété industrielle...
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- Paris
- 2 Jours
...comprendre le fonctionnement des organismes de sécurité sociale appliquer les règles de chaque régime maîtriser les processus de facturation à l'assurance maladie... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale...
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- Paris
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- 1 Jour
... et justificatifs d'exonération ; les acquisitions intracommunautaires ; les opérations triangulaires : régime de droit commun ; mesure de simplification ; les ventes... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité entreprise, Contrôle fiscal...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
... Exemples concrets de mise en cause de la responsabilité du fait des produits défectueux Articuler le régime spécial de responsabilité avec les autres régimes... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile, Droit européen, Assurance Responsabilité Civile...
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- Paris
- 2 Jours
... progressive. Comprendre les outils d’épargne retraite collectifs : PERCO, régime à cotisations définies, régimes à prestations définies. Répondre aux questions spécifiques des cadres supérieurs et dirigeants....
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- Parisetdans un autre établissement.
- Lyon
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- 1 Jour
... DE LA LOI DE FINANCES POUR 2019 Les mécanismes de déductibilité des charges financières Le régime de l’intégration fiscale Le régime spécial de la propriété... Apprenez-en plus à propos de: Chiffre d’affaires, Société de personnes cédées, Analyse de résultats...
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- Saint Denis
- 1 Jour
... sur l’application du régime de la TVA immobilière Les opérations visées par l’assujettissement à la TVA immobilière Calculer la base d’imposition Les droits... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit immobilier...
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- Paris
- Dates au choix
... employeur : les précisions de la loi Macron [Évaluer] Quiz de synthèse Comprendre le régime social et fiscal de l'épargne salariale Régime social (cotisations...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
... juridique et ses conséquences fiscales. La transparence ou l'opacité fiscale : quelle solution, pour quel projet ? Le régime fiscal des apports en société...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...Programme détaillé La SCI comme remède à l’indivision Cerner les situations où une SCI présente un avantage Rappel du régime juridique de la SCI... Apprenez-en plus à propos de: Doit immobilier, Patrimoine immobilier, Responsable de département...
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- Paris
- Dates au choix
... sa stratégie retraite ? Systèmes de retraite : répartition - capitalisation Principe de calcul de retraite des régimes obligatoires Principe...
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- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
... et déductions Les charges dont la déduction est limitée, interdite ou différée : régime des charges concernées : aides entre entreprises, dons, jetons de présence... Apprenez-en plus à propos de: Charges financières, L'imprimé 2058 A, Principes méthodologiques...
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- Paris
- 4 Jours
... et de pilotage d'un régime de prévoyance. Progresser dans la gestion de ses contrats de prévoyance pour en améliorer les garanties et optimiser son coût....
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- Paris
- Novembre
- 2 Jours
... - contractuellement - le soutien financier d'une filiale Groupes et imposition des bénéfices : comment optimiser Imposition hors intégration : régime mère-filles...
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- Paris
- Dates au choix
... proposons vous aidera, en 1 journée, à faire un point précis sur toutes ces nouveautés et à comprendre toutes leurs incidences juridiques et budgétaires. Vous pourrez également échanger entre professionnels sur vos pratiques et poser toutes les questions relatives à votre régime de prévoyance complémentaire... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...Bref rappel du régime de territorialité de la TVA Règles applicables aux Livraisons intracommunautaires (LIC) et aux Acquisitions intracommunautaire... Apprenez-en plus à propos de: Valeur fiscale...
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- Paris
- Dates au choix
...Le programme de cette formation est ajusté en temps réel pour prendre en compte les impacts de la fusion des régimes de retraite complémentaire AGIRC-ARRCO au 1er janvier 2019...
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- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
... : fusion simplifiée ou dissolution par confusion (TUP), quelle solution choisir ? Le régime juridique des fusions, scissions et Apports Partiels d’Actifs...
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- Paris
- 3 Jours
...Programme Congés maladie dans la fonction publique (2 jours) Congés maladie des fonctionnaires Règles de coordination entre le régime spécial...