Formation Régime

...Objectifs Perfectionner la gestion du fonds de commerce Sécuriser la pratique de la cession et de la location du fonds de commerce Appréhender le régime juridique relatif à la cession et la location gérance de fonds Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur... Apprenez-en plus à propos de: Fonds de commerce, Responsable de département...

... et extracommunautaires) Caractéristiques et imposition des opérations portant sur des biens Le régime des acquisitions intracommunautaires : principes, exonérations...

... les incidences concrètes de la réforme 2014 et de l'ANI du 17 novembre 2017 instituant le régime AGIRC-ARRCO... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Sécurité sociale...

... ce que constitue une discrimination, dans les faits, et d’étudier le régime juridique de la discrimination. Enfin, des outils seront transmis pour éviter ces écueils et ainsi parvenir à recruter avec objectivité.... Apprenez-en plus à propos de: Techniques d'entretien, Ressources humaines, Gestion des ressources humaines...

... par la cible, l’accroissement du capital Les différents régimes fiscaux : le régime de l’intégration fiscale et le régime mère-fille Les risques et la fin du LBO... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

... : montant optimal L'objet social et les statuts La forme de la société Le régime fiscal en conséquence La gestion juridique de la SCI Les associés... Apprenez-en plus à propos de: Gestion du patrimoine...

... l’évolution d’un régime ou la mise en place d’un nouveau contrat.... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale...

...-ENTREPRENEUR - Module 19 La définition de son projet Les personnes concernées par le régime de l'auto-entrepreneur Activité principale ou complémentaire... Apprenez-en plus à propos de: Lancer son entreprise, Fiscalité entreprise...

...Programme détaillé Cerner le régime juridique des procédures préventives L’identification des difficultés et les procédures de prévention... Apprenez-en plus à propos de: Droit social, Droit du travail...

... de la souscription Le consentement de l’assuré en Assurance-Décès Les droits du souscripteur sur la provision mathématique L’incidence du régime matrimonial lors... Apprenez-en plus à propos de: Assurance vie...

... : éléments de la dernière paie - régime social et fiscal COMPLÉTER ET SÉCURISER SA DÉCLARATION SOCIALE NOMINATIVE (DSN) La DSN, une obligation légale... Apprenez-en plus à propos de: Cotisations sociales...

...Sanctionner l’inexécution des prestations Appliquer une pénalité Réceptionner les prestations Gérer les relations financières avec les co-traitants et... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Commande publique, Marchés publics...

...Objectifs Décrypter le champ d’application du délit Analyser le régime de répression (prescription, peines encourues…) Apprécier les dernières solutions jurisprudentielles Pour quel public ? Juriste Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable du contentieux Les plus... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Expertise juridicaire, Expert judiciaire...

...comprendre le fonctionnement des organismes de sécurité sociale appliquer les règles de chaque régime maîtriser les processus de facturation à l'assurance maladie... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale...

... quotidien, jours fériés et congés payés, régime des heures supplémentaires Existence ou non d'une rémunération minimale Modalités de fin du contrat de travail... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale...

... vieillesse, allocations familiales, retraite complémentaire…. Le regime social et fiscal des cotisations de prévoyance et de retraite supplémentaire La taxe... Apprenez-en plus à propos de: Cotisations sociales...

... et prévenir les risques de contentieux en ce qui concerne les baux commerciaux. Vous pourrez revoir les textes applicables, apprécier le régime des baux commerciaux, gérer les dérogations de statuts et sécuriser la fin d’un bail commercial, notamment grâce à la lettre de résiliation, la cession du bail... Apprenez-en plus à propos de: Cession du bail, Bail commercial, Gestion des risques...

... des aides sociales et vous opérerez un recouvrement des créances d’aide sociale de façon optimale. Vous apprendrez à faire la différence entre récupération et répétition des indus. Vous étudierez le régime juridique et vous doterez des nouvelles connaissances en ce qui concerne les lois.... Apprenez-en plus à propos de: Aide sociale, Travail social...

...Définition et régime juridique de la notion de vie privée Les outils de contrôle des salariés par l’employeur : synthèse d'actualité La vie privée au cours de la relation de travail : obligations des parties Rupture du contrat de travail et vie privée Les outils et les acteurs garantissant... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail, Analyse de résultats...

... Nouvelle définition des opérations immobilières taxables Le régime de la TVA immobilière Règles applicables aux différentes opérations immobilières réalisées... Apprenez-en plus à propos de: Droit communautaire, Expert immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...