Formation Régime

...Etablir les équations de bilans matière et énergétique en réacteurs idéaux ouverts en régime permanent (RAC, RP) ou fermés avec un système réactionnel simple ou multiple. Choix du type de réacteur et des conditions opératoires.... Apprenez-en plus à propos de: Réacteurs idéaux, Optimisation de la production...

...Objectifs Perfectionner la gestion du fonds de commerce Sécuriser la pratique de la cession et de la location du fonds de commerce Appréhender le régime juridique relatif à la cession et la location gérance de fonds Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur... Apprenez-en plus à propos de: Fonds de commerce, Responsable de département...

... les incidences concrètes de la réforme 2014 et de l'ANI du 17 novembre 2017 instituant le régime AGIRC-ARRCO... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale, Analyse de résultats...

... et extracommunautaires) Caractéristiques et imposition des opérations portant sur des biens Le régime des acquisitions intracommunautaires : principes, exonérations...

...-ENTREPRENEUR - Module 19 La définition de son projet Les personnes concernées par le régime de l'auto-entrepreneur Activité principale ou complémentaire... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité entreprise, Lancer son entreprise...

... par la cible, l’accroissement du capital Les différents régimes fiscaux : le régime de l’intégration fiscale et le régime mère-fille Les risques et la fin du LBO... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

... l’évolution d’un régime ou la mise en place d’un nouveau contrat.... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale...

... : montant optimal L'objet social et les statuts La forme de la société Le régime fiscal en conséquence La gestion juridique de la SCI Les associés... Apprenez-en plus à propos de: Gestion du patrimoine...

...Sanctionner l’inexécution des prestations Appliquer une pénalité Réceptionner les prestations Gérer les relations financières avec les co-traitants et... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Gestion financière, Commande publique...

...Programme détaillé Cerner le régime juridique des procédures préventives L’identification des difficultés et les procédures de prévention... Apprenez-en plus à propos de: Droit social, Droit du travail...

... : éléments de la dernière paie - régime social et fiscal COMPLÉTER ET SÉCURISER SA DÉCLARATION SOCIALE NOMINATIVE (DSN) La DSN, une obligation légale... Apprenez-en plus à propos de: Cotisations sociales...

... de la souscription Le consentement de l’assuré en Assurance-Décès Les droits du souscripteur sur la provision mathématique L’incidence du régime matrimonial lors... Apprenez-en plus à propos de: Assurance vie...

... vieillesse, allocations familiales, retraite complémentaire…. Le regime social et fiscal des cotisations de prévoyance et de retraite supplémentaire La taxe... Apprenez-en plus à propos de: Cotisations sociales...

...Objectifs Décrypter le champ d’application du délit Analyser le régime de répression (prescription, peines encourues…) Apprécier les dernières solutions jurisprudentielles Pour quel public ? Juriste Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable du contentieux Les plus... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Expertise juridicaire, Expert judiciaire...

... quotidien, jours fériés et congés payés, régime des heures supplémentaires Existence ou non d'une rémunération minimale Modalités de fin du contrat de travail... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale...

...comprendre le fonctionnement des organismes de sécurité sociale appliquer les règles de chaque régime maîtriser les processus de facturation à l'assurance maladie... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale...

... des aides sociales et vous opérerez un recouvrement des créances d’aide sociale de façon optimale. Vous apprendrez à faire la différence entre récupération et répétition des indus. Vous étudierez le régime juridique et vous doterez des nouvelles connaissances en ce qui concerne les lois.... Apprenez-en plus à propos de: Travail social, Aide sociale...

... et prévenir les risques de contentieux en ce qui concerne les baux commerciaux. Vous pourrez revoir les textes applicables, apprécier le régime des baux commerciaux, gérer les dérogations de statuts et sécuriser la fin d’un bail commercial, notamment grâce à la lettre de résiliation, la cession du bail... Apprenez-en plus à propos de: Droit de préemption, Cession du bail, Prévention des risques...

...Définition et régime juridique de la notion de vie privée Les outils de contrôle des salariés par l’employeur : synthèse d'actualité La vie privée au cours de la relation de travail : obligations des parties Rupture du contrat de travail et vie privée Les outils et les acteurs garantissant... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Contrat de Travail...

... Nouvelle définition des opérations immobilières taxables Le régime de la TVA immobilière Règles applicables aux différentes opérations immobilières réalisées... Apprenez-en plus à propos de: Expert immobilier, Fiscalité immobilière, Droit communautaire...