Formation Droit (93) Seine-Saint-Denis

...B/ Les sources internationales 3) Distinguer et maîtriser le rôle des instances représentatives du personnel A/ Distinguer : DP, CE, CHSCT et DUT B/ Distinguer...

...Clauses attributive de juridiction et de loi Preuve de l’existence d’un fait Procédure de conciliation... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

...Les aménagements du temps de travail A/ Heures supplémentaires et complémentaires B/ Les aménagements hebdomadaires, l'annualisation C/ Le forfait jour 3)...

...possibilités de transmission offertes Les éléments à prendre en considération par l’acheteur Les éléments à prendre en considération par la cible... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

...La nature du marché Le montant prévisible du marché 5) Les règles générales de passation Les règles de publicité Les choix préalables L'examen des candidatures...

...de qualifications avec la diffamation, l’injure, l’outrage La différenciation avec le délit de dénonciation de faits imaginaires Revu Analyser le régime de répression... Apprenez-en plus à propos de: Expert judiciaire, Responsable de département, Expertise juridicaire...

...de travail Les pouvoirs et obligations pour l employeur Les droits pour les salariés Droit de l employeur de contrôler et sanctionner les salariés Transparence...

...des collaborateurs La production de chacun et la facturation L’analyse de la rentabilité : charges fixes et charges variables Maitriser ses couts et la... Apprenez-en plus à propos de: Office 2007, Analyse de résultats...

...Nature de la DIA - Forme et contenu de la DIA - L'objet de la préemption - Droit de délaissement - La réalisation d'un projet d'intérêt général...

...de Mr David et de Mr Depondt). Les différentes méthodes aborderont les thèmes suivants : condition de vie, revenue, durée de mariage, analyse... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Analyse de résultats, Prestation compensatoire...

...de la concurrence Qu'est-ce que le droit de la concurrence ? Les objectifs du droit de la concurrence Les caractéristiques du droit de la concurrence...

...de facturation Le calcul du coût de revient horaire du cabinet et son évaluation Présenter et négocier la convention d’honoraires Vendre sa personne... Apprenez-en plus à propos de: Office 2007, Négociation et relation client...

...des contrats de sous-traitance Rôle de la sous-traitance Appréhender le mécanisme juridique de la sous-traitance Les notions juridiques spécifiques du...

...licenciement fautif :absences non autorisées ou injustifiées, concurrence déloyale, critiques et accusations, fautes professionnelles, indiscipline et insubordination... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux prud'homal, Harcèlement au travail, Contrat de Travail...

...de vote Le caractère commercial de l'opération La fiscalité applicable 2) Comment valoriser une société ? 3) Lettres et accords préliminaires La lettre...

...ressort b.Décisions non-susceptibles d'appel c.Décisions susceptibles d'appel immédiat ou d'appel différé 2.Conditions temporelles a.Délais d'appel en... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux fiscal, Contentieux prud'homal, Procédure civile...

...cause La capacité La sanction des conditions de validité Les effets du contrat 1.2. Le contrat de vente La nature de la vente Le consentement à la vente...

...pénal du travail Les risques spécifiques liés aux marchés publics Les risques en matière de fiscalité Le risque pénal environnemental Les sanctions liées... Apprenez-en plus à propos de: Risque pénal, Risques financiers, Concurrence déloyale...

...dans un contexte national Les droits et obligations des parties Comprendre les différents montages juridiques Les obligations de moyens et les obligations de résultats...

...Appel incident et appel provoqué Intervention volontaire et forcée Effets de la renonciation à l'appel LA PROCEDURE D'APPEL La procédure contentieuse avec... Apprenez-en plus à propos de: Procédure d'appel, Contentieux administratif, Procédure pénale...