Formation Droit (92) Hauts-de-Seine

...Semestre 1 Droit social 3 matières obligatoires avec 2 TD - Droit du travail (relations professionnelles) - Droit social international et européen...

...de deux mois (parcours avec stage). Spécificités S tructuration générale de la Mention Droit social : En M1 : Un parcours unique Droit social vous offre...

...Sources conventionnelles : contrat (conditions de formation et effets) D. Droit de la responsabilité civile 1. Distinction responsabilité civile et pénale...

...à l'indisponibilité du bien ou du service commandé L'interdiction des envois forcés La publicité La publicité fausse ou de nature à induire en erreur La...

...est préparé conjointement par des économistes et des Juristes, sous la coordination d'Eric BROUSSEAU. Thématiques : - Régulation Bancaire et Financière...

...cours fondamentaux ; des aspects très significatifs, choisis parce qu’ils sont intellectuellement structurants et professionnellement utiles... Apprenez-en plus à propos de: Relations internationales...

...Finalité du diplôme / certificat Objectifs : Fournir des connaissances juridiques qui répondent aux demandes du personnel administratif des entreprises...

...les modifications entrainant une formalité Personnes physiques La modification du patrimoine affecté à l'EIRL Personnes morales Les modifications relatives...

...Spécialité (3 matières dont 1 TD) - Droit spécial des sociétés (TD) ou Instruments de paiement et de crédit (TD). ATTENTION : les étudiants ayant opté...

...Dans un contexte d’internationalisation des échanges économiques, le droit lui-même s’internationalise. Le Master Juriste européen a donc pour objectif de proposer à des étudiants...

...sous-traitance. Spécificités et contraintes de chaque contrat. La période d'essai : principe, durée, début, rémunération, renouvellement, rupture anticipée... Apprenez-en plus à propos de: Durée du travail, Contrat de Travail, Cadre juridique...

...de non ingérence Le principe de vigilance Le principe du secret L'obligation d'information 3) Le fonctionnement des instruments de paiement et de crédit...

...fondamentale droit privé 2 matières obligatoires : - Droit international privé I (TD) - Droit immobilier 1 matière à choisir entre : - Droit civil I régimes matrimoniaux (TD)...

...Contentieux des affaires, dans les différents aspects du contentieux. La formation a été créée en 2000 afin de permettre aux étudiants d'obtenir une maîtrise...

...Droit conventionnel 3. Éléments de procédures 4. Outils...

...au droit des sociétés 1) Introduction au droit des sociétés Les structures de gestion d'une entreprise : dotées ou non de la personnalité juridique Les...

...5 séminaires obligatoires 1) Libertés fondamentales, multimédia et réseaux - La liberté d'expression (13 h) - Protection des droits fondamentaux et données personnelles...

...Finalité du diplôme / certificat Objectifs : Maîtriser l'application du droit social et de la protection sociale dans l'entreprise sous ses aspects individuels (recrutement...

...le cadre légal général de la communication Le droit d'auteur, les droits voisins du droit d'auteur. La protection des signes distinctifs tels que la marque et le logo... Apprenez-en plus à propos de: Cadre légal, Protection des données, Communication d'entreprise...

...L après-contrat de travail Le travail temporaire La modification du contrat de travail...