Formation Contentieux - Paris

...Personnels des services comptables Programme : - Rappels : les règles de facturation des séjours d'hospitalisation et des actes et consultations externes (ACE)...

...concession ou convention Maîtriser les droits des occupants et leurs obligations Anticiper et prévenir tout risque de contentieux Gestionnaire de patrimoine... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine historique, Régime juridique, Logement de fonction...

...transport maritime Connaître les procédures de contrôle et le contentieux Contrôles au dédouanement, à postériori Contestations Contentieux...

...Eviter certains risques Pour quel public ? Avocat Juriste en droit social DRH et RRH Directeur et responsable juridique Programme détaillé Identifier... Apprenez-en plus à propos de: Harcèlement moral, Expertise jurdiciaire, Pouvoir disciplinaire...

...pour vous assurer une bonne sécurité juridique ? Vous vous demandez si vous prenez vraiment un risque en mettant vos applications de l’entreprise dans le cloud ?... Apprenez-en plus à propos de: Cloud computing, Sécurité informatique, Loi informatique...

...Objectifs Maîtriser les opérations d’aménagement, de constructions ou de ventes impactées les ordonnances du 3 octobre 2013 Appréhender la mise en comptabilité... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'immbilier, Régime juridique, Droit de l'urbanisme...

...PSE Les recours contentieux des représentants du personnel Les recours contentieux des salariés Le rôle de la DIRECCTE dans le déroulement du PSE... Apprenez-en plus à propos de: Plan de formation...

...Objectifs Cerner les situations de rupture des relations commerciales Maîtriser les règles de la rupture Se prémunir contre les sanctions en cas de rupture... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Responsable de département, Relations commerciales...

...• La confortaron • La fidélisation des clients Atelier: Jeux de roles... Apprenez-en plus à propos de: Diagnostic immobilier, Négociateur immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...et les facultés de dérogation la faculté de recourir à la reconduction Les prix dans les marchés à bons de commande les prix déterminables les prix unitaires... Apprenez-en plus à propos de: Gestion financière, Marchés publics, Marché public...

...garanties contractuelles et légales Compléter la formation avec les modules e-learning inclus : - connaître le cadre réglementaire des marchés publics... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Analyse de résultats...

...d’un service juridique Directeur et responsable du contentieux Expert-comptable Programme détaillé Déterminer les modalités préalables à la procédure de... Apprenez-en plus à propos de: Redressement judiciaire...

...SON POIDS, SA COMPOSITION • Emploi et logement. • Logements collectifs • Logements individuels… 3/ LES ACTEURS DU LOGEMENT SOCIAL • Les gestionnaires Les... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Juriste immobilier, Négociateur immobilier...

...Objectifs Identifier les principes fondamentaux de l'organisation juridique et du contentieux administratif Comprendre les objectifs du législateur quant à l'accueil des jeunes enfants Connaître les exigences légales du panel des modes d'accueil Maîtriser les procédures d'autorisation Savoir... Apprenez-en plus à propos de: Garderie d'enfants, Législation sociale...

...rédaction des contrats Sécuriser vos intérêts et prévenir les risques de contentieux lors de votre opération de vente Pour quel public ? Avocat Directeur... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Droit immobilier, Responsable de département...

...une situation privilégiée Les obligations du propriétaire Le contentieux des baux et le suivi des procédures La juridiction compétente Les causes possibles... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Analyse de résultats, Droit public...

...d’ouverture Le jugement de liquidation judiciaire et les contrats en cours Le paiement des créanciers après liquidation Mettre en œuvre la procédure de... Apprenez-en plus à propos de: Liquidation judicaire, Cessation de paiements et faillites...

...illégales Savoir que faire d’un point de vue pratique Connaître les limites de l'arsenal juridique en la matière Anticiper et prévenir le contentieux pouvant en résulter... Apprenez-en plus à propos de: Occupation du domaine public, Protection du domaine public, Droit public...

...Objectifs Maitriser le montage et le suivi d'une opération immobilière complexe Gérer les autorisations d'urbanisme Anticiper les risques contentieux Pour quel public ? Avocat Notaire Juriste Directeur et responsable juridique Directeur et responsable de l’aménagement Directeur et responsable... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Responsable de département, Droit immobilier...

...La participation du bénéficiaire - Le financement de l’APA Les spécificités des établissements sociaux et médico-sociaux concernés Les établissements de... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale, Aide sociale, Action sociale...