Formation Contentieux - Var

... sur l’apprentissage de savoirs centrés sur les contentieux, ceux-ci étant appréhendés à la fois dans leurs principes communs mais aussi dans leurs développements spécifiques. En deuxième année (M2), le premier semestre est complètement commun aux deux parcours indifférenciés. Il est intégralement tourné vers le droit... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Procédure pénale, Analyse de résultats...

...Programme d'Études 1) Les prud'hommes et l'histoire 2) Les compétences du conseil de prud'hommes 3) La procédure prud'homale, une procédure particulière...

... sur l’apprentissage de savoirs centrés sur les contentieux, ceux-ci étant appréhendés à la fois dans leurs principes communs mais aussi dans leurs développements spécifiques. En deuxième année (M2), le premier semestre est complètement commun aux deux parcours indifférenciés. Il est intégralement tourné vers le droit... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Procédure pénale, Analyse de résultats...

...Objectifs: Comprendre le fonctionnement de la juridiction administrative. Savoir engager un recours. Se familiariser avec les étapes du contentieux...

...Horaire UE 6 Fondamentale 2 13 ects 94h Droit constitutionnel de la V e République Droit de la famille UE 7 Complémentaire 6 ects 48h Histoire du droit... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Contentieux administratif, Procédure civile...

...Objectifs S'approprier la règlementation des contentieux dans les marchés publics Mettre en place une stratégie de recours Maintenir une relation saine...

... bancaire et de prendre les sûretés adéquates garantissant le crédit traiter le contentieux du financement, que le débiteur défaillant soit une entreprise ou un particulier maîtriser le recouvrement des financements en diligentant des voies d’exécution analyser le risque bancaire en termes de responsabilité... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Analyse de résultats...

...Objectifs: Aborder les recours pouvant être intentés contre un permis de construire afin de mieux identifier/anticiper les possibilités d'action ou de défense...

... bancaire et de prendre les sûretés adéquates garantissant le crédit traiter le contentieux du financement, que le débiteur défaillant soit une entreprise ou un particulier maîtriser le recouvrement des financements en diligentant des voies d’exécution analyser le risque bancaire en termes de responsabilité... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Responsable de département...

...3 Gérer les litiges avec les douanes Notions propres au contentieux douanier, moyens de défense offerts. Régler les litiges. 4. Les voies de recours Les...

...Horaire UE 1 2 matières au choix (cours + TD) 12 ects 90h ECUE 1.1 Droit de l’urbanisme ECUE 1.2 Droit constitutionnel approfondi ECUE 1.3 Justice constitutionnelle... Apprenez-en plus à propos de: Droit comparé...

...de la procédure Règle de compétences des tribunaux Procédure spécifique des chèques impayés. Le surendettement des particuliers. 2)Prévenir le contentieux...

...L’entrée en vigueur de la question prioritaire de constitutionnalité... Contenus des enseignements SEMESTRE 1 SEMESTRE 1 Unité d’enseignement ECTS Vol... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Procédure pénale...

...Horaire UE 1 2 matières au choix (cours + TD) 12 ects 90h ECUE 1.1 Droit de l’urbanisme ECUE 1.2 Droit constitutionnel approfondi ECUE 1.3 Justice constitutionnelle... Apprenez-en plus à propos de: Droit comparé...

...L’entrée en vigueur de la question prioritaire de constitutionnalité... Contenus des enseignements SEMESTRE 1 SEMESTRE 1 Unité d’enseignement ECTS Vol... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats, Procédure pénale...

...4 ects 30h ECUE 2.1 Droit de l’urbanisme ECUE 2.2 Droit administratif approfondi ECUE 2.3 Justice constitutionnelle UE 3 3 matières au choix 12 ects 72h... Apprenez-en plus à propos de: Gestion des collectivités territoriales, Responsable de département, Collectivités territoriales...

...4 ects 30h ECUE 2.1 Droit de l’urbanisme ECUE 2.2 Droit administratif approfondi ECUE 2.3 Justice constitutionnelle UE 3 3 matières au choix 12 ects 72h... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Gestion des collectivités territoriales, Collectivités territoriales...