Master Entreprise et Patrimoine Spé. Droit de la Banque
Licence professionnelle
À la Garde
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Il vous aidera à comparer différents cours et à trouver la solution la plus abordable.
Description
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Typologie
Licence pro
-
Lieu
La garde
-
Dates de début
Dates au choix
Objectifs
Le Master Entreprise et Patrimoine est une formation transversale. Elle offre de nombreux débouchés professionnels pour les étudiants dans le secteur de l’immobilier, de la banque, de l’assurance, du notariat ainsi que dans le secteur social.
Les enseignements permettent d’acquérir les éléments nécessaires au raisonnement juridique et à l’élaboration de consultations : veille juridique, analyse de dossiers, formulation des questions pertinentes, structuration de la réponse, solutions juridiques.
L’objectif du Master 1 est d’assurer aux étudiants une solide formation en droit civil, en droit des affaires et en droit social. Le Master 1 doit permettre à l’étudiant de renforcer sa formation en droit privé et d’affirmer son choix d’orientation en Master 2.
L’objectif scientifique poursuivi consiste dans l’acquisition de la maîtrise du droit du financement bancaire : connaissance des techniques de financement, du contentieux du financement, des garanties du financement et du recouvrement des financements.
Compétences acquises
Le titulaire du diplôme est capable de :
maîtriser les différentes techniques de financement
analyser des dossiers de financement en amont de la prise de risque bancaire et de prendre les sûretés adéquates garantissant le crédit
traiter le contentieux du financement, que le débiteur défaillant soit une entreprise ou un particulier
maîtriser le recouvrement des financements en diligentant des voies d’exécution
analyser le risque bancaire en termes de responsabilité civile et pénale du banquier dispensateur de crédit
Responsables pédagogiques
Pour le M1 :
Madame Geneviève REBECQ, Maître de conférences / HDR, responsable Formation initiale.
Madame Valérie BASSAC, , Maître de conférences, responsable Formation continue.
Pour le M2 :
Madame Anne-Marie ROMANI, , Maître de conférences / HDR.
Les sites et dates disponibles
Lieu
Date de début
Date de début
Les Avis
Les matières
- Responsable de département
- Responsabilité
- Patrimoine
- Contentieux
- Analyse de résultats
Le programme
Contenus des enseignements
SEMESTRE 1
SEMESTRE 1 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE1 2 matières au choix (cours + TD)
12 ects
90h
Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
Droit des instruments de paiement et de crédit
Droit du travail approfondi 1
Droit de la protection sociale 1
UE2 1 matière non choisie dans l’UE 1
4 ects
30h
Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
Droit des instruments de paiement et de crédit
Droit du travail approfondi 1
Droit de la protection sociale 1
UE3 3 matières au choix
12 ects
72h
Groupes de sociétés
Publicité foncière
Droit bancaire
Droit de la construction
Droit privé comparé : droit de l’environnement
Droit international privé
Fiscalité
UE4 Ouverture 1 – 1 langue parmi :
2 ects
12h
Allemand 1
Anglais 1
Espagnol 1
Italien 1
SEMESTRE 2
SEMESTRE 2 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE5 2 matières au choix (cours + TD)
12 ects
90h
Droit des entreprises en difficultés
Successions et libéralités
Voies d’exécution
Droit du travail approfondi 2
Droit de la protection sociale 2
UE 6 1 matière non choisie dans l’UE5
4 ects
30h
Droit des entreprises en difficultés
Successions et libéralités
Voies d’exécution
Droit du travail approfondi 2
Droit de la protection sociale 2
UE 7 Deux matières au choix
8 ects
48h
Droit des assurances
Droit de la concurrence
Droit privé comparé : droit des contrats
Comptabilité et analyse financière
Histoire du droit privé
UE 8 Mémoire ou stage
4 ects
12h/24h
Aide au mémoire et au rapport de stage
Au choix : Mémoire ou stage et rapport de stage
ou 1 matière non choisie dans l’UE 7
UE 9 Ouverture 2 – 1 langue parmi
2 ects
12h
Allemand 2
Anglais 2
Espagnol 2
Italien 2
SEMESTRE 3
SEMESTRE 3 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE1 Techniques de financement
10 ects
46h
Crédits bancaires
Crédit-bail et locations financières
UE2 Contentieux du financement
10 ects
62h
Prévention et conciliation
Contentieux bancaire des entreprises en difficulté
Contentieux bancaire du surendettement des particuliers
UE3 Recouvrement des financements
9 ects
34h
Saisie immobilière
Techniques judiciaires de recouvrement
UE4 Langue étrangère
1 ects
12h
Anglais
SEMESTRE 4
SEMESTRE 4 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire
UE5 Garantie du financement
4 ects
36h
Droit des sûretés bancaires approfondi
UE 6 Obligations et responsabilités du banquier
4 ects
40h
Aspects civils de la responsabilité et des obligations du banquier
Droit pénal financier
UE 7 Droit des produits « banque et assurance »
4 ects
33h
Droit des instruments financiers
Assurance-vie
UE 8 Pratique professionnelle
2 ects
10h
Pratique professionnelle du financement
Pratique professionnelle du contentieux
UE 9 Langue étrangère
1 ects
12h
Anglais
UE 10 Stage
15 ects
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Stage en cabinet juridique (3 mois)
StageEn M1 : Incitation au stage dès le M1 avec le choix laissé à l’étudiant entre le stage et le mémoire. Le stage éventuellement suivi en M1 est d’une durée de 1 mois. Il donne lieu à un rapport de stage et une soutenance devant un jury. L’étudiant reçoit antérieurement une formation de 12 heures sur la méthodologie du stage.
En M2 : Stage de trois mois minimum au sein d’un service contentieux d’un établissement de crédit, du service juridique d’une entreprise, d’un cabinet d’avocat en droit des affaires. Possibilité de réaliser le stage à l’étranger.
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Master Entreprise et Patrimoine Spé. Droit de la Banque