Master Personne et Procès Spé. Droit des Contentieux

À la Garde

Prix sur demande

Description

  • Typologie

    Licence pro

  • Lieu

    La garde

  • Dates de début

    Dates au choix

Description

Objectifs
La formation suivie par les étudiants leur donne une compétence scientifique dans les domaines suivants :
les garanties juridictionnelles
la pratique des procédures
les protections de la personne
Ils acquièrent les éléments nécessaires au raisonnement proprement juridique et à l’élaboration de consultation : recherche documentaire, veille juridique, analyse de dossiers, formulation des questions pertinentes, structuration de la réponse, solutions juridiques Les étudiants susceptibles de poursuivre en doctorat acquièrent les outils conceptuels et la méthodologie nécessaires à l’approche de la recherche.
Le M1 propose deux parcours droit privé et droit public pour permettre aux étudiants qui le souhaitent de se pré-orienter en vue du M2 et définir leur politique professionnelle dès le M1.
La structure de la spécialité s’articule à partir de la différenciation de deux parcours indifférenciés, c’est-à-dire ouvrant sur une formation professionnelle ou une formation recherche de type doctoral : le parcours contentieux judiciaire ou le parcours contentieux administratif.
L’objectif scientifique poursuivi à titre principal consiste dans la mise en place d’une offre de formation centrée sur l’apprentissage de savoirs centrés sur les contentieux, ceux-ci étant appréhendés à la fois dans leurs principes communs mais aussi dans leurs développements spécifiques.
En deuxième année (M2), le premier semestre est complètement commun aux deux parcours indifférenciés. Il est intégralement tourné vers le droit des contentieux.
Celui-ci est appréhendé dans la perspective propre au droit processuel à partir de ses principaux domaines d’application..
Le second semestre est spécifique à chaque parcours. Il permet l’approfondissement des dimensions particulières des contentieux considérés

Installations

Lieu

Date de début

la Garde ((83) Var)
Voir plan
Avenue de l'Université, 83130

Date de début

Dates au choixInscription ouverte

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Les matières

  • Procédures
  • Procédure pénale
  • Contentieux administratif
  • Administratif
  • Contentieux
  • Expression
  • Analyse de résultats

Le programme

Contenus des enseignements

SEMESTRE 1

SEMESTRE 1

Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire

UE1 1 module au choix

16 ects

150h

(choisir obligatoirement 2 matières avec TD dans le module choisi)
Module 1
Procédure pénale
Justice constitutionnelle
Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
Module 2
Procédure pénale 1
Justice constitutionnelle
Droit de l’urbanisme
Droit administratif et approfondi

UE2 Un module au choix

12 ects

72h

Module 1
Droit international privé
Espace judiciaire européen
Pénologie
Module 2
Contentieux des relations internationales
Droit administratif comparé
Droit de l’environnement

UE3 Ouverture 1

2 ects

12h

1 Langue au choix : Allemand 1, Anglais 1, Espagnol 1, Italien 1

SEMESTRE 2

SEMESTRE 2

Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire

UE4 Un module au choix

16 ects

120h

(choisir obligatoirement 2 matières avec TD dans le module retenu)
Module 1
Voies d’exécution
Successions et libéralités
Procédure pénale 2
Module 2
Droit de la commande publique
Droit constitutionnel comparé
Droit de la fonction publique

UE5 Trois matières dans un module au choix

9 ects

78h

Module 1
Droit des assurances
Droit des entreprises en difficultés
Comptabilité et analyse
Procédures familiales
Module 2
Histoire de la justice
Droit fiscal
Comptabilité et analyse
Contentieux administratif comparé

UE6 Mémoire ou rapport de stage

3 ects

12h / 24h / 30h selon choix

Mémoire + (TD) Aide au mémoire et au rapport de stage
ou
Stage et rapport de stage + (TD) Aide au mémoire et au rapport de stage
ou
Matière non choisie dans l’UE5

UE7 Une langue au choix

2 ects

12h

Allemand 2 ; Anglais 2 ; Espagnol 2 ; Italien 2

SEMESTRE 3

SEMESTRE 3 PARCOURS CONTENTIEUX ADMINISTRATIF / PARCOURS CONTENTIEUX JUDICIAIRE

Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire

UE 1 Méthodes et langues

9 ects

32h

Séminaire méthodologique
Technique d’expression orale
Langue

UE 2 Principes de droit processuel – trois matières au choix

9 ects

42h

Théorie générale du contentieux
Principes fondamentaux du procès
Contentieux de l’Union européenne
Contentieux constitutionnel comparé

UE 3 Contentieux approfondis

12 ects

117h

Contentieux administratif (cours)
Contentieux administratif (séminaire 1)
Contentieux administratif (séminaire 2)
Contentieux pénal (cours)
Contentieux pénal (séminaire 1)
Contentieux pénal (séminaire 2)
Contentieux civil (cours)
Contentieux civil (séminaire 1)
Contentieux civil (séminaire 2)
Modes alternatifs de règlement des conflits (cours)

SEMESTRE 4 PARCOURS CONTENTIEUX JUDICIAIRE

SEMESTRE 4 PARCOURS CONTENTIEUX JUDICIAIRE

Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire

UE 4 Méthodes et langues

8 ects

32h

Séminaire méthodologique
Technique d’expression orale
Langue

UE 5 Contentieux spécialisés

12 ects

60h

Rédaction des actes de procédure
Procédures d’exécution
Application des peines
Détention et liberté
Contentieux de la famille
Procédures orales

U E 6 Formation recherche ou professionnelle – au choix

10 ects

-

Stage professionnel (huit semaines)
Mémoire de recherche

SEMESTRE 4 PARCOURS CONTENTIEUX ADMINISTRATIF

SEMESTRE 4 PARCOURS CONTENTIEUX ADMINISTRATIF

Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire

UE 4 Méthodes et langues

8 ects

32h

Séminaire méthodologique
Technique d’expression orale
Langue

UE 5 Contentieux spécialisés

12 ects

60h

Contentieux fiscal
Contentieux des contrats publics
Contentieux des étrangers
Contentieux de la responsabilité
Procédure administrative contentieuse appliquée
Contentieux des biens publics

UE 6 Formation recherche ou professionnelle au choix

10 ects

-

Stage professionnel (huit semaines)
Mémoire de recherche

Stage

Incitation au stage en M1 avec le choix laissé à l’étudiant entre la réalisation d’un stage et celle d’un rapport de recherche.

Le profil recherche / professionnel est la conséquence d’un choix par l’étudiant de réaliser un mémoire ou bien un stage.

Master Personne et Procès Spé. Droit des Contentieux

Prix sur demande