Licence Droit

Contenus des enseignements

SEMESTRE 1

SEMESTRE 1

UE1 Découverte

5 ects

31,5h

Initiation à la recherche documentaire
Initiation aux NTIC
Introduction au droit

UE2 Fondamentale 1

13 ects

94h

Droit constitutionnel général
Droit des personnes

UE3 Ouverture aux sciences sociales

9 ects

72h

Introduction historique et anthropologique aux institutions
Introduction à la science politique
Introduction à l’économie

UE4 Ouverture 1

2 ects

12h

Langue au choix (allemand, anglais, espagnol ou italien)

UE5 Projet professionnel personnalisé (PPPE)

1 ects

10h

Aide au PPPE

SEMESTRE 2

SEMESTRE 2

UE 6 Fondamentale 2

13 ects

94h

Droit constitutionnel de la Ve République
Droit de la famille

UE 7 Complémentaire

6 ects

48h

Histoire du droit
Institutions juridictionnelles

UE 8 Modules

9 ects

72h

1 Module au choix
Module Droit
Relations internationales
Institutions administratives
Grands systèmes de droit
Module Sciences Economiques
Microéconomie
Macroéconomie
Module Gestion
(Si ouverture L1 Gestion)

UE 9 Ouverture 2

2 ects

12h

Langue au choix (allemand, anglais, espagnol ou italien)

SEMESTRE 3

SEMESTRE 3

UE 1 Fondamentale 1

11 ects

94h

Droit des obligations 1
Droit administratif 1

UE 2 Complémentaire 1

9,5 ects

72h

Finances publiques 1
Introduction au droit commercial
Droit pénal général 1

UE 3 Module 1

6,5 ects

48h

Module Droit
Histoire du droit et des institutions
Droit constitutionnel des normes
Module Sciences Economiques
Microéconomie
Macroéconomie 1

UE 4 Ouverture 1

2 ects

12h

Langue au choix (allemand, anglais, espagnol ou italien)

UE 5 Préparation au C2i1

1 ects

13,5h

Informatique

SEMESTRE 4

SEMESTRE 4

UE 6 Fondamentale 2

11 ects

94h

Droit des obligations 2
Droit administratif 2

UE 7 Complémentaire 2 (1 matière au choix)

5 ects

47h

Droit institutionnel et normatif de l’Union Européenne
Droit pénal général 2
Introduction au droit fiscal (finances publiques 2)

UE 8 Complémentaire 3 (matières non choisies dans UE7)

6 ects

64h

Droit institutionnel et normatif de l’Union Européenne
Droit pénal général 2
Introduction au droit fiscal (finances publiques 2)

UE 9 Module 2

5 ects

48h

1 module au choix conditionné
Module Droit
Histoire de la construction européenne
Droit des biens
Module Sciences Economiques
Finances publiques (i.e "économie des finances publiques")
Macroéconomie 2

UE 10 Ouverture 2

2 ects

12h

Langue au choix (allemand, anglais, espagnol ou italien)

UE 11 Préparation au C2I

1 ects

13,50h

Informatique

SEMESTRE 5

SEMESTRE 5

UE1 : 2 Matières au choix (cours + TD) dans 1 des 2 modules

10 ects

84h

Module 1 Droit privé
Droit des contrats spéciaux 1
Procédure civile 1
Droit social 1
Droit des sociétés 1

Module 2 Droit public
Droit international public 1
Droit des libertés fondamentales
Droit public des affaires 1

UE2 : 5 Matières non choisies dans UE 1

15 ects

150h

Droit des contrats spéciaux 1
Procédure civile 1
Droit des sociétés 1
Droit social 1
Droit international public 1
Droit des libertés fondamentales
Droit public des affaires 1

UE 3 Complémentaires

4 ects

72h

Droit administratif des biens
1 matière au choix :
Théorie du droit
Histoire des idées politiques
Histoire des idées politiques (classe européenne)
Droit de l’information et de la communication

UE 4 : Langue au choix

1 ects

27h

Langue au choix (allemand, anglais, espagnol ou italien)
Matière facultative SUAPS

SEMESTRE 6

SEMESTRE 6

UE 5 1 module au choix

28,5 ects

222h

Le module est proposé au choix de l’étudiant :

Module Personne et procès :
2 matières au choix (cours + TD) :
Droit des contrats spéciaux 2
Procédure civile 2
Droit des sociétés 2
Contentieux administratif
Droit du marché intérieur de l’Union Européenne

_ 3 matières non choisies en TD
Droit des contrats spéciaux 2
Procédure civile 2
Droit des sociétés 2
Contentieux administratif
Droit du marché intérieur de l’Union Européenne

_ Matières sans TD
Droit international et européen des droits de l’homme et des libertés fondamentales
Droit pénal spécial

_ Module Patrimoine et entreprise :
2 matières au choix (cours + TD)
Droit des contrats spéciaux 2
Procédure civile 2
Droit des sociétés 2
Droit social 2
Droit du marché intérieur de l’U.E.

3 matières non choisies en TD :
Droit des contrats spéciaux 2
Procédure civile 2
Droit des sociétés 2
Droit social 2
Droit du marché intérieur de l’Union Européenne

Matières sans TD :
Droit international et européen des droits de l’homme et des libertés fondamentales
Droit pénal des affaires

_ Module Carrières publiques :
2 matières au choix (cours + TD)
Droit international public 2
Droit du marché intérieur de l’Union Européenne
Contentieux administratif
Droit public des affaires 2

2 matières non choisies en TD :
Droit international public 2
Droit du marché intérieur de l’Union Européenne
Contentieux administratif
Droit public des affaires 2

_ Matières sans TD :
Droit des contrats publics
Droit international européen des droits de l’homme et des libertés fondamentales
Histoire du droit administratif

UE 6

1,5 ects

24h

1 Langue au choix (allemand, anglais (classe européenne)

Matière facultative SUAPS

Possibilité de stage en L1, L2, L3 (facultatif).

Possibilité de choisir la licence 3 "classe européenne" (un cours magistral en langue étrangère, heures supplémentaires d’une langue étrangère, séminaires juridiques tenus par des enseignants étrangers)