Master Personne et Procès Spé. Droit des Contentieux

Contenus des enseignements

SEMESTRE 1

SEMESTRE 1

UE1 1 module au choix

16 ects

150h

(choisir obligatoirement 2 matières avec TD dans le module choisi)
Module 1
Procédure pénale
Justice constitutionnelle
Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
Module 2
Procédure pénale 1
Justice constitutionnelle
Droit de l’urbanisme
Droit administratif et approfondi

UE2 Un module au choix

12 ects

72h

Module 1
Droit international privé
Espace judiciaire européen
Pénologie
Module 2
Contentieux des relations internationales
Droit administratif comparé
Droit de l’environnement

UE3 Ouverture 1

2 ects

12h

1 Langue au choix : Allemand 1, Anglais 1, Espagnol 1, Italien 1

SEMESTRE 2

SEMESTRE 2

UE4 Un module au choix

16 ects

120h

(choisir obligatoirement 2 matières avec TD dans le module retenu)
Module 1
Voies d’exécution
Successions et libéralités
Procédure pénale 2
Module 2
Droit de la commande publique
Droit constitutionnel comparé
Droit de la fonction publique

UE5 Trois matières dans un module au choix

9 ects

78h

Module 1
Droit des assurances
Droit des entreprises en difficultés
Comptabilité et analyse
Procédures familiales
Module 2
Histoire de la justice
Droit fiscal
Comptabilité et analyse
Contentieux administratif comparé

UE6 Mémoire ou rapport de stage

3 ects

12h / 24h / 30h selon choix

Mémoire + (TD) Aide au mémoire et au rapport de stage
ou
Stage et rapport de stage + (TD) Aide au mémoire et au rapport de stage
ou
Matière non choisie dans l’UE5

UE7 Une langue au choix

2 ects

12h

Allemand 2 ; Anglais 2 ; Espagnol 2 ; Italien 2

SEMESTRE 3

SEMESTRE 3 PARCOURS CONTENTIEUX ADMINISTRATIF / PARCOURS CONTENTIEUX JUDICIAIRE

UE 1 Méthodes et langues

9 ects

32h

Séminaire méthodologique
Technique d’expression orale
Langue

UE 2 Principes de droit processuel – trois matières au choix

9 ects

42h

Théorie générale du contentieux
Principes fondamentaux du procès
Contentieux de l’Union européenne
Contentieux constitutionnel comparé

UE 3 Contentieux approfondis

12 ects

117h

Contentieux administratif (cours)
Contentieux administratif (séminaire 1)
Contentieux administratif (séminaire 2)
Contentieux pénal (cours)
Contentieux pénal (séminaire 1)
Contentieux pénal (séminaire 2)
Contentieux civil (cours)
Contentieux civil (séminaire 1)
Contentieux civil (séminaire 2)
Modes alternatifs de règlement des conflits (cours)

SEMESTRE 4 PARCOURS CONTENTIEUX JUDICIAIRE

SEMESTRE 4 PARCOURS CONTENTIEUX JUDICIAIRE

UE 4 Méthodes et langues

8 ects

32h

Séminaire méthodologique
Technique d’expression orale
Langue

UE 5 Contentieux spécialisés

12 ects

60h

Rédaction des actes de procédure
Procédures d’exécution
Application des peines
Détention et liberté
Contentieux de la famille
Procédures orales

U E 6 Formation recherche ou professionnelle – au choix

10 ects

-

Stage professionnel (huit semaines)
Mémoire de recherche

SEMESTRE 4 PARCOURS CONTENTIEUX ADMINISTRATIF

SEMESTRE 4 PARCOURS CONTENTIEUX ADMINISTRATIF

UE 4 Méthodes et langues

8 ects

32h

Séminaire méthodologique
Technique d’expression orale
Langue

UE 5 Contentieux spécialisés

12 ects

60h

Contentieux fiscal
Contentieux des contrats publics
Contentieux des étrangers
Contentieux de la responsabilité
Procédure administrative contentieuse appliquée
Contentieux des biens publics

UE 6 Formation recherche ou professionnelle au choix

10 ects

-

Stage professionnel (huit semaines)
Mémoire de recherche

Incitation au stage en M1 avec le choix laissé à l’étudiant entre la réalisation d’un stage et celle d’un rapport de recherche.

Le profil recherche / professionnel est la conséquence d’un choix par l’étudiant de réaliser un mémoire ou bien un stage.