Master Entreprise et Patrimoine Spé. Droit de la Banque

Contenus des enseignements

SEMESTRE 1

SEMESTRE 1

UE1 2 matières au choix (cours + TD)

12 ects

90h

Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
Droit des instruments de paiement et de crédit
Droit du travail approfondi 1
Droit de la protection sociale 1

UE2 1 matière non choisie dans l’UE 1

4 ects

30h

Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
Droit des instruments de paiement et de crédit
Droit du travail approfondi 1
Droit de la protection sociale 1

UE3 3 matières au choix

12 ects

72h

Groupes de sociétés
Publicité foncière
Droit bancaire
Droit de la construction
Droit privé comparé : droit de l’environnement
Droit international privé
Fiscalité

UE4 Ouverture 1 – 1 langue parmi :

2 ects

12h

Allemand 1
Anglais 1
Espagnol 1
Italien 1

SEMESTRE 2

SEMESTRE 2

UE5 2 matières au choix (cours + TD)

12 ects

90h

Droit des entreprises en difficultés
Successions et libéralités
Voies d’exécution
Droit du travail approfondi 2
Droit de la protection sociale 2

UE 6 1 matière non choisie dans l’UE5

4 ects

30h

Droit des entreprises en difficultés
Successions et libéralités
Voies d’exécution
Droit du travail approfondi 2
Droit de la protection sociale 2

UE 7 Deux matières au choix

8 ects

48h

Droit des assurances
Droit de la concurrence
Droit privé comparé : droit des contrats
Comptabilité et analyse financière
Histoire du droit privé

UE 8 Mémoire ou stage

4 ects

12h/24h

Aide au mémoire et au rapport de stage
Au choix : Mémoire ou stage et rapport de stage
ou 1 matière non choisie dans l’UE 7

UE 9 Ouverture 2 – 1 langue parmi

2 ects

12h

Allemand 2
Anglais 2
Espagnol 2
Italien 2

SEMESTRE 3

SEMESTRE 3

UE1 Techniques de financement

10 ects

46h

Crédits bancaires
Crédit-bail et locations financières

UE2 Contentieux du financement

10 ects

62h

Prévention et conciliation
Contentieux bancaire des entreprises en difficulté
Contentieux bancaire du surendettement des particuliers

UE3 Recouvrement des financements

9 ects

34h

Saisie immobilière
Techniques judiciaires de recouvrement

UE4 Langue étrangère

1 ects

12h

Anglais

SEMESTRE 4

SEMESTRE 4

UE5 Garantie du financement

4 ects

36h

Droit des sûretés bancaires approfondi

UE 6 Obligations et responsabilités du banquier

4 ects

40h

Aspects civils de la responsabilité et des obligations du banquier
Droit pénal financier

UE 7 Droit des produits « banque et assurance »

4 ects

33h

Droit des instruments financiers
Assurance-vie

UE 8 Pratique professionnelle

2 ects

10h

Pratique professionnelle du financement
Pratique professionnelle du contentieux

UE 9 Langue étrangère

1 ects

12h

Anglais

UE 10 Stage

15 ects

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Stage en cabinet juridique (3 mois)

En M1 : Incitation au stage dès le M1 avec le choix laissé à l’étudiant entre le stage et le mémoire. Le stage éventuellement suivi en M1 est d’une durée de 1 mois. Il donne lieu à un rapport de stage et une soutenance devant un jury. L’étudiant reçoit antérieurement une formation de 12 heures sur la méthodologie du stage.

En M2 : Stage de trois mois minimum au sein d’un service contentieux d’un établissement de crédit, du service juridique d’une entreprise, d’un cabinet d’avocat en droit des affaires. Possibilité de réaliser le stage à l’étranger.