Cours Procédures à Saint Denis

... Retenir l'essentiel de la jurisprudence en la matière Maîtriser la procédure d'appel Pour quel public ? Avocats spécialisésJuristes ...... Apprenez-en plus à propos de: Procédure civile, Contentieux fiscal, Contentieux administratif...

...réglementaire et urbanisme opérationnel Comprendre les incidences de la loi ALUR sur l'urbanisme opérationnel Choisir la procédure d’urbanisme opérationnel... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Aménagement du territoire, Collectivités locales...

...droit commun Les conditions d’ouverture Le jugement de liquidation judiciaire et les contrats en cours Le paiement des créanciers après liquidation Mettre... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Droit social...

...La formation que vous propose MB territorial vous aiderez à sécuriser vos démarches contentieuses : de la prévention des litiges aux procédures contentieuses... Apprenez-en plus à propos de: Cadre légal, Travailleurs sociaux...

...Décisions non-susceptibles d'appel Décisions susceptibles d'appel immédiat ou d'appel différé Conditions temporelles Délais d'appel en matière contentieuse... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux prud'homal, Procédure civile, Contentieux administratif...

...Maîtrisez la réforme sur les autorisations de construire, nouveau décret en application le 1er avril 2014 Maîtriser les opérations d’aménagement... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit immobilier, Collectivités territoriales...

...des délégués du personnel ou du comité d’entreprise Le plan de sauvegarde de l’emploi Les accords de méthode Les voies de recours Comprendre la procédure... Apprenez-en plus à propos de: Droit social, Ressources humaines, Droit du travail...

...par la loi ALUR sur le rôle des EPCI Nature et définitions des biens sans maitre Biens dont le propriétaire est inconnu Biens dont le propriétaire est... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...les récentes solutions jurisprudentielles et leurs conséquences en pratique... Apprenez-en plus à propos de: Juriste d'entreprise, Procédure pénale, Droit civil...

...de justice Conditions d’ouverture et effets de la mesure Nomination d’un mandataire spécial Curatelle Restriction des conditions d’ouverture Fonctionnement... Apprenez-en plus à propos de: Soins primaires, Droit civil...

...les risques de mise en responsabilité et contentieux Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier Notaire... Apprenez-en plus à propos de: Prévention des risques, Responsable de département...

...commerciale par les documents d'urbanisme Quels changements pour le SCOT et le PLU ? Intégrer des critères de diversité commerciale dans le PLU Articuler... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...de rectification et sa gestion conventionnelle Les groupes internationaux Appréhender la procédure du contrôle fiscal des comptabilités informatisées La... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux fiscal, Sanctions pénales, Responsable de département...

... de vos pratiques d’obtention d’autorisations d’urbanisme. Vous étudierez notamment l’ordonnance du 25 mars 2016. Vous aborderez également les critères de vie des autorisations d’urbanisme (procédures de modification, prolongation, afficher une autorisation…). Vous verrez enfin comment prévenir et éviter... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Juriste territorial, Collectivités territoriales...

...Typologie des procédures Signification et notification des décisions Exécution des décisions et voies de recours Prévenir le litige Clause compromissoire... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

...importance du rôle du notaire L’ouverture des offres Le PV d’ouverture des offres, Le principe d’égalité entre les parties Formes et contenu des documents... Apprenez-en plus à propos de: Domaine public, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...Objectifs Maîtriser les procédures individuelles et collectives permettant le recouvrement de créances Mettre en œuvre les procédures de recouvrement de... Apprenez-en plus à propos de: Recouvrements et paiements, Créances commerciales...

...art. 2222 CC Le point de départ du délai de prescription : art. 2224 CC et art. 2232 CC Report et suspension du délai de prescription : art... Apprenez-en plus à propos de: Aide sociale, Travailleurs sociaux, Aides sociales...

...les mesures relatives au patrimoine du débiteur et les mesures relatives au dirigeant Les modalités de la gestion de l’entreprise et son lien avec la procédure... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Redressement judiciaire, Période d’observation...

...le périmètre et la structure chargée de l'élaboration du document Définir le contenu du document SCOT : PADD, Orientations Comment mettre en oeuvre le SCOT... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivité publique, Collectivités locales...