Cours Législation - Seine-Saint-Denis

...doit mettre en valeur le travail de l’équipe décoration. Il collabore pour cela avec le cadreur, les machinistes etc… Il est amené quasi systématiquement... Apprenez-en plus à propos de: Préparation du tournage, Liste artistique, Analyse des documents de travail...

...de Salariés Exploiter et faire vivre le brevet L’exploitation du brevet et son maintien en vigueur Les contrats liés au brevet : cession, concession de... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle, Stratégie d’entreprise, Responsable de département...

...La procédure Remise en cause et recours Le refus de séjour et les mesures d’éloignement Les mesures d’éloignement : l’obligation de quitter le territoire... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale, Travailleurs sociaux, Droit social...

...Objectifs  Maîtriser la législation sur l'utilisation des tondeuses à gazon autoportée  Appréhender les responsabilités du conducteur  Assurer un maniement... Apprenez-en plus à propos de: Tondeuses à gazon autoportée, Responsabilités du conducteur, Devoirs du conducteur...

...production de projets artistiques » de niveau III est soumise à la réussite de l’examen final devant un jury de professionnels, évaluateur et certificateur... Apprenez-en plus à propos de: Données juridiques, Politiques culturelles, Spectacle vivant...

...Objectifs Intégrer toutes les modifications apportées par la loi Pinel du juin , la loi Macron et l’ordonnance du février Etre en mesure de gérer la fin... Apprenez-en plus à propos de: Baux commerciaux, Droit commercial, Législation commerciale...

...ou allocation de solidarité aux personnes âgées La carte retraité L’Aide à la réinsertion sociale et Familiale en vigueur depuis le 1er janvier 2016 Le... Apprenez-en plus à propos de: Protection sociale, Droit social, Travailleurs sociaux...

...juridique Dirigeant d’entreprise Expert-comptable Programme détaillé Conclure un pacte d’actionnaires La nature, l’intérêt et les enjeux des pactes d’actionnaires... Apprenez-en plus à propos de: Droit des affaires, Droit des sociétés, Pacte d’actionnaires...

...de la formalité Délais Actes à établir Dépôt Refus ou rejet Etude d’états hors formalités LE CADASTRE L'organisation territoriale Les différents documents... Apprenez-en plus à propos de: Publicité foncière, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...Objectifs Maîtriser la législation en matière d’ICPE Sécuriser vos pratiques aux différentes étapes d’exploitation de l’installation Evaluer et sécuriser... Apprenez-en plus à propos de: Prévention des risques, Responsable de département...

...La formation que vous propose MB territorail vous permettra de connaitre et appliquer les nouvelles dispositions réglementaires en matière d'urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...Objectifs Maîtriser la conclusion du contrat Décrypter les obligations des acteurs Analyser les garanties et les paiements Pour quel public... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Marché public, Contrat de sous-traitance...

...? Quelle intégration du PLH et du PDU dans le POA et les OAP ? Quelle opposabilité aux autorisations d’occupation des sols ?... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...Objectifs Identifier les principaux avantages et inconvénients d’une VEFA Maîtriser les différentes étapes du montage de l’opération Sécuriser vos pratiques... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de vente...

...Face à la diversité des outils d'aménagement, il est essentiel d’en maîtriser toutes les opportunités et modes de financement Choisir la bonne procédure... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Aménageur urbaniste, Collectivités territoriales...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les titres d'occupation du domaine public Connaître les règles qui régissent l'occupation... Apprenez-en plus à propos de: Domaine public, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivité publique...

...L’élaboration La révision La modification La mise en compatibilité Le SCOT dans l’ordonnancement juridique Quelle est sa place ? Quel rapport avec les... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Droit de l'urbanisme...

...dation en paiement, échanges, bail à construction Rénovation immobilière, location accession Modification des règles d’exonération de droits de mutation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Réglementation de la propriété immobilière...

...Tout agent des collectivités territoriales, OPH, SEM, chargés d’opérations. Evolution et principales dispositions du Code Rural au CGCT LES BAUX EMPHYTÉOTIQUES... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Patrimoine immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...et négociateurs fonciers Services exploitants du patrimoine immobilier d’une collectivité Le régime impératif de la copropriété Le domaine exclusivement... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Droit immobilier...