-
Tous
- En ligne
-
Filtres
-
(93) Seine-Saint-Denis
- En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres
Cours Législation - Seine-Saint-Denis
-
Un grand merci pour votre intervention. Toujours aussi professionnelle, empreinte d'humour et de châleur humaine.
← | →
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...de Salariés Exploiter et faire vivre le brevet L’exploitation du brevet et son maintien en vigueur Les contrats liés au brevet : cession, concession de... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle, Stratégie d’entreprise, Responsable de département...
...de Salariés Exploiter et faire vivre le brevet L’exploitation du brevet et son maintien en vigueur Les contrats liés au brevet : cession, concession de... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle, Stratégie d’entreprise, Responsable de département...
-
Un grand merci pour votre intervention. Toujours aussi professionnelle, empreinte d'humour et de châleur humaine.
← | →
- Formation
- Montreuil
- 10 Jours
...doit mettre en valeur le travail de l’équipe décoration. Il collabore pour cela avec le cadreur, les machinistes etc… Il est amené quasi systématiquement... Apprenez-en plus à propos de: Analyse des documents de travail, Préparation du tournage, Liste artistique...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...La procédure Remise en cause et recours Le refus de séjour et les mesures d’éloignement Les mesures d’éloignement : l’obligation de quitter le territoire... Apprenez-en plus à propos de: Droit social, Intégration d'immigrants, Législation sociale...
- Formation
- Pantin
- Dates au choix
- 1 Jour
...Objectifs Maîtriser la législation sur l'utilisation des tondeuses à gazon autoportée Appréhender les responsabilités du conducteur Assurer un maniement... Apprenez-en plus à propos de: Catégories et l’utilisation de tondeuses, Code de la route, Organismes de prévention...
- Formation
- Montreuil
- 75 Jours
...production de projets artistiques » de niveau III est soumise à la réussite de l’examen final devant un jury de professionnels, évaluateur et certificateur... Apprenez-en plus à propos de: Employeur culturel, Politiques culturelles, Gestion comptable...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...ou allocation de solidarité aux personnes âgées La carte retraité L’Aide à la réinsertion sociale et Familiale en vigueur depuis le 1er janvier 2016 Le... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale, Droit social, Protection sociale...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...Objectifs Intégrer toutes les modifications apportées par la loi Pinel du juin , la loi Macron et l’ordonnance du février Etre en mesure de gérer la fin... Apprenez-en plus à propos de: Baux commerciaux, Droit commercial, Législation commerciale...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...juridique Dirigeant d’entreprise Expert-comptable Programme détaillé Conclure un pacte d’actionnaires La nature, l’intérêt et les enjeux des pactes d’actionnaires... Apprenez-en plus à propos de: Droit des affaires, Droit des sociétés, Pacte d’actionnaires...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...Tout agent des collectivités territoriales, OPH, SEM, chargés d’opérations. Evolution et principales dispositions du Code Rural au CGCT LES BAUX EMPHYTÉOTIQUES... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités locales...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...Objectifs Maîtriser la législation en matière d’ICPE Sécuriser vos pratiques aux différentes étapes d’exploitation de l’installation Evaluer et sécuriser... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Prévention des risques...
- Formation
- Saint Denis
- 2 Jours
...et négociateurs fonciers Services exploitants du patrimoine immobilier d’une collectivité Le régime impératif de la copropriété Le domaine exclusivement... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Syndicats de copropriétaires, Collectivités territoriales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...Objectifs Identifier les principaux avantages et inconvénients d’une VEFA Maîtriser les différentes étapes du montage de l’opération Sécuriser vos pratiques... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de vente...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...sur le domaine désormais légalisée La réglementation des autorisations d’occupation Le bail emphytéotique administratif BEA La nouvelle catégorie des «... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Patrimoine immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...Objectifs Maîtriser la conclusion du contrat Décrypter les obligations des acteurs Analyser les garanties et les paiements Pour quel public... Apprenez-en plus à propos de: Marché public, Contrat de sous-traitance, Marchés publics...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...la méthode La modélisation du calcul sous excel Cas pratiques opérationnels Focus sur le cas particulier du bail à l’envers Le bail emphytéotique et à... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Droit immobilier, Collectivité publique...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les titres d'occupation du domaine public Connaître les règles qui régissent l'occupation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...de la formalité Délais Actes à établir Dépôt Refus ou rejet Etude d’états hors formalités LE CADASTRE L'organisation territoriale Les différents documents... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Publicité foncière...
- Formation
- Saint Denis
- 1 Jour
...biens sans maître Les apports de la loi du 13 août 2004 Les éléments issus du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques Les modifications apportées... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Collectivité publique, Collectivités locales...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 2 Jours
...responsables de procédures d’aménagement des collectivités La notion de charge foncière Régime juridique des servitudes de droit privé Obligations à charge... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Droit immobilier, Patrimoine immobilier...
- Formation
- Saint Denis
- Dates au choix
- 1 Jour
...dation en paiement, échanges, bail à construction Rénovation immobilière, location accession Modification des règles d’exonération de droits de mutation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivités territoriales...
Questions / Réponses
Ajoutez votre question
Nos conseillers et autres utilisateurs pourront vous répondre