Formation Législation - Seine-Saint-Denis

...En partenariat avec l'université de Cergy, l'objectif de la formation est l'obtention sur 1 an d'une licence professionnelle transport de voyageur et ce en contrat d'apprentissage... Apprenez-en plus à propos de: Transport de passagers...

...doit mettre en valeur le travail de l’équipe décoration. Il collabore pour cela avec le cadreur, les machinistes etc… Il est amené quasi systématiquement... Apprenez-en plus à propos de: Préparation du tournage, Liste artistique, Analyse des documents de travail...

...de Salariés Exploiter et faire vivre le brevet L’exploitation du brevet et son maintien en vigueur Les contrats liés au brevet : cession, concession de... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle, Responsable de département, Stratégie d’entreprise...

...La procédure Remise en cause et recours Le refus de séjour et les mesures d’éloignement Les mesures d’éloignement : l’obligation de quitter le territoire... Apprenez-en plus à propos de: Travailleurs sociaux, Droit social, Intégration d'immigrants...

...Objectifs  Maîtriser la législation sur l'utilisation des tondeuses à gazon autoportée  Appréhender les responsabilités du conducteur  Assurer un maniement... Apprenez-en plus à propos de: • L'autorisation de conduite, Équipements individuels de protection, Responsabilités du conducteur...

...production de projets artistiques » de niveau III est soumise à la réussite de l’examen final devant un jury de professionnels, évaluateur et certificateur... Apprenez-en plus à propos de: Employeur culturel, Gestion fiscale, Gestion comptable...

...Objectifs Intégrer toutes les modifications apportées par la loi Pinel du juin , la loi Macron et l’ordonnance du février Etre en mesure de gérer la fin... Apprenez-en plus à propos de: Baux commerciaux, Droit commercial, Législation commerciale...

...ou allocation de solidarité aux personnes âgées La carte retraité L’Aide à la réinsertion sociale et Familiale en vigueur depuis le 1er janvier 2016 Le... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale, Travailleurs sociaux, Protection sociale...

...juridique Dirigeant d’entreprise Expert-comptable Programme détaillé Conclure un pacte d’actionnaires La nature, l’intérêt et les enjeux des pactes d’actionnaires... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Pacte d’actionnaires, Droit des affaires...

...de la formalité Délais Actes à établir Dépôt Refus ou rejet Etude d’états hors formalités LE CADASTRE L'organisation territoriale Les différents documents... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Publicité foncière...

...Objectifs Maîtriser la législation en matière d’ICPE Sécuriser vos pratiques aux différentes étapes d’exploitation de l’installation Evaluer et sécuriser... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Prévention des risques...

...La formation que vous propose MB territorail vous permettra de connaitre et appliquer les nouvelles dispositions réglementaires en matière d'urbanisme... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Collectivités territoriales, Collectivité publique...

...Objectifs Maîtriser la conclusion du contrat Décrypter les obligations des acteurs Analyser les garanties et les paiements Pour quel public... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics, Contrat de sous-traitance, Marché public...

...? Quelle intégration du PLH et du PDU dans le POA et les OAP ? Quelle opposabilité aux autorisations d’occupation des sols ?... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités territoriales, Collectivités locales...

...Objectifs Identifier les principaux avantages et inconvénients d’une VEFA Maîtriser les différentes étapes du montage de l’opération Sécuriser vos pratiques... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de vente...

...Face à la diversité des outils d'aménagement, il est essentiel d’en maîtriser toutes les opportunités et modes de financement Choisir la bonne procédure... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Aménageur urbaniste...

...La formation que vous propose MB territorial vous permettra de maîtriser les titres d'occupation du domaine public Connaître les règles qui régissent l'occupation... Apprenez-en plus à propos de: Réglementation de la propriété immobilière, Collectivité publique, Domaine public...

...L’élaboration La révision La modification La mise en compatibilité Le SCOT dans l’ordonnancement juridique Quelle est sa place ? Quel rapport avec les... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...

...dation en paiement, échanges, bail à construction Rénovation immobilière, location accession Modification des règles d’exonération de droits de mutation... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Collectivités locales, Collectivité publique...

...Tout agent des collectivités territoriales, OPH, SEM, chargés d’opérations. Evolution et principales dispositions du Code Rural au CGCT LES BAUX EMPHYTÉOTIQUES... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Réglementation de la propriété immobilière, Collectivité publique...