Cours Législation

...LEGISLATION DE L'EAU Proposé par le GRETA Monts du Cantal (Aurillac) Objectifs Connaître le contexte réglementaire dans les domaines de l'Eau potable et des Eaux usées concerné Tout public Durée de la formation 12 heures Lieu de formation Lycée de Mauriac - Avenue Raymond Cortat - Mauriac...

...optez pour la formation à distance de l'Université Laval. Vous pourrez ainsi: profiter d'un grand choix de cours et de programmes concilier aisément études...

...sanctions administratives, fin d'activité - Articulation droit des installations classées / droit de l'urbanisme (Permis de construire, plan local d'urbanisme)... Apprenez-en plus à propos de: Protection de l'environnement, Droit de l'environnement...

...européen, national, 2. Les acteurs de l’environnement et les principaux interlocuteurs, 3. Qu’est-ce qu’une installation classée ? (autorisation...

...Première partie L’obligation de formation au permis d’exploitation Le cadre législatif et réglementaire Les sources de droit et les applications La codification... Apprenez-en plus à propos de: Debit de boissons, Codification des débits de boissons, Gestion de restaurants...

...Les interdictions de transfert. La translation d'une licence. La mutation d'une licence. Les déclarations préalables à l'ouverture La déclaration administrative (délai... Apprenez-en plus à propos de: Gestion hôtelière, Debit de boissons...

...Les grandes fonctions physiologiques (l'homéostasie, physiologie cardio-circulatoire, la physiologie respiratoire, la physiologie rénale; la physiologie digestive et le système endocrinien) La législation sur la bio-expérimentation Les méthodologies des études in vivo et in vitro - animaux...

...d’exploitation » pour loueurs de Chambres d’hotes (cerfa n° 14407*02) Les grands principes réglementaires Les conditions liées a la personne Les obligations... Apprenez-en plus à propos de: Chambre d'hôtes, Permis d'exploitation, Boissons alcooliques...

...(licence III et licence IV) mais également les établissements nécessitant les licences GR (Grande Restauration) et PR (Petite Restauration) depuis 2009... Apprenez-en plus à propos de: Santé publique, Restauration d'art, Permis d'exploitation...

...module 1 : juridique de base, droits et devoirs du garde particulier, legislation rédaction d'un procés verbal, rédaction d'un compte rendu, savoir... Apprenez-en plus à propos de: Rédaction d'un procés-verbal, Savoir se présenter, Posséder un casier N° 2 vierge...

...capacités Identifier les grands principes de la réglementation en relation avec la restauration commerciale Analyser les risques liés à une insuffisance... Apprenez-en plus à propos de: Alimentation et santé, Restauration commerciale, Hygiène alimentaire...

.../ OBJECTIFS : Comprendre les métiers et les flux de transport Connaître la législation propre au transport Savoir identifier des pistes d?optimisation Suivre les coûts de transport...

...Comprendre la corrélation sociale et fiscale de la législation en matière de paie. Établir des bulletins de paie en conformité avec la législation fiscale en vigueur. Traiter les situations fiscales particulières des salariés. Distinguer rémunérations imposables et exonérées. Compléter les volets...

...A l'issue de cette formation, le stagiaire reçoit le jour même son Permis de vendre des boissons alcooliques la nuit. PRÉSENTATION DE LA FORMATION L'obligation... Apprenez-en plus à propos de: Protection de l'ordre public, Prévention santé, Santé publique...

...Les objectifs de la formation Piloter le processus recrutement, de l'analyse du besoin à la mise en place d'un parcours d'intégration. Connaître et respecter la législation en matière de non-discrimination et d'égalité des chances. Bâtir sa stratégie de recherche des candidats et identifier...