Formation Législation - Paris

...l’intervenant • Résumé de règlement des cimetières à l’attention des familles • Mise en commun des travaux réalisés... Apprenez-en plus à propos de: Politique publique, Réglement de cimetière, Cadre juridique...

...Objectifs Appréhender les nouvelles régélementations Savoir mettre en place et appliquer les nouveaux textes Personnes de l’état civil, des cimetières... Apprenez-en plus à propos de: Réglement de cimetière, Cadre juridique, Politique publique...

...ou de l'aménagement Directeur et responsable foncier Directeur et responsable juridique Avocat Juriste Chargé de mission Toute personne ayant à conduire... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Procédure d'expropriation, Droit de rétrocession...

...les DR et les DICT Le sort des plantations Le sort des constructions Les transformateurs ERDF Les études de structures Les conditions de libération des... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux contractuel, Opération foncière, Vente de terrain à bâtir...

...de la prise en charge : quel accompagnement à la pratique religieuse ? Les implications du respect des orientations religieuses du mineur par les établissements... Apprenez-en plus à propos de: Éducation religieuse, Fonction Publique, Droit du travail...

...Les textes réglementant le calcul des SDP Les périmètres Les locaux techniques Les vides La notion de desserte et de partie commune La maîtrise de la SDP... Apprenez-en plus à propos de: Surfaces de plancher, Formateur d'adultes, Cahier des charges...

...sur l'évolution des risques Le programme annuel de prévention... Apprenez-en plus à propos de: Prévention des risques, Prévention santé, Sécurité au travail...

...Objectifs Connaître les objectifs et les attendus de la loi Anticiper les applications de la loi dans les domaines de l’urbanisme Articuler les nouvelles... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Droit de l'urbanisme, Loi ALUR...

...pour les usagers La procédure de passation d’une DSP : les différentes phases et les obligations afférentes Les étapes préalables : les consultations obligatoires... Apprenez-en plus à propos de: Droit public, Délégation de service public, Service public...

...immobilier Avocat Notaire Géomètre Juriste La notion de charge foncière Régime juridique des servitudes de droit privé Obligations à charge des fonds Les... Apprenez-en plus à propos de: Patrimoine immobilier, Droit immobilier, Droit public...

...chargée de la gestion et de l’optimisation du patrimoine immobilier d’une collectivité Directeur et responsable juridique Directeur et responsable immobilier... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Patrimoine immobilier, Réglementation de la propriété immobilière...

...de recours contentieux Services urbanisme, fonciers et aménagement des collectivités Candidats pétitionnaires Les Certificats d'Urbanisme : informatif ou opérationnel... Apprenez-en plus à propos de: Loi ALUR, Occupation des sols, Permis de construire...

...du dossier d’agrément L’instruction de la demande d’agrément Les critères de l’agrément La distinction assistants maternels / assistants familiaux... Apprenez-en plus à propos de: Assistante maternelle, Assistant maternel, Accueil d'enfants...

...et maternels Les conditions de recrutement Le contrat La période d’essai La rédaction du contrat d’accueil Le contenu Les effets Le déroulement de la carrière... Apprenez-en plus à propos de: Assistante maternelle, Régime juridique, Accueil des enfants...

...les candidatures électroniques reçues par l’acheteur public Comment sont reçus et conservés les documents des entreprises ? Comment se déroule l’ouverture des plis ?... Apprenez-en plus à propos de: Signature électronique, Marché public, Achats publics...

...normatif de l’analyse du besoin L’état de la réglementation L’importance d’une bonne définition des besoins Le rôle de l’acheteur dans cette phase La problématique... Apprenez-en plus à propos de: Analyse du besoin, Sécurité juridique, Droit public...

...Les états des personnels pour les établissements non habilités à l’aide sociale Formaliser son rapport d’activité: savoirexpliquer pour mieux convaincre... Apprenez-en plus à propos de: Compte administratif, Aide sociale, Compte d'envoie...

...pour le paiement des frais de placement Le caractère rémunératoire L’état de santé Les éventuels avantages fiscaux L’absence de manifestation d’une intention... Apprenez-en plus à propos de: Droit des assurances, Assurances vie, Contrat d'assurance-vie...

...d’une commande Le paiement : le rôle de l’ordonnateur et du comptable Le relevé d’opération Optimiser le recours à la carte d’achat Définir les acteurs... Apprenez-en plus à propos de: Droit public, Achat public, Achats publics...

...Les bureaux Les registres Le fonctionnement de la publicité foncière Le contenu de la fiche personnelle de propriétaire Le contenu de la fiche d’immeuble... Apprenez-en plus à propos de: Finances publiques, Collectivités territoriales, Collectivités locales...