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...et responsable fiscal Directeur et responsable financier Dirigeant Programme détaillé Cerner la notion de holding animatrice La notion et nature de... Apprenez-en plus à propos de: Holding animatrice, Holding patrimoniale, Responsable de département...
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...en cas d’inaptitude Cerner les apports de la loi Travail Pour quel public ? Directeur et responsable Ressources Humaines Juriste en droit social et droit... Apprenez-en plus à propos de: Législation du travail, Droit social, Ressources humaines...
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...un cadre davantage protecteur La transposition en droit français La période transitoire Protéger l’information La définition juridique du secret d’affaires... Apprenez-en plus à propos de: Secret des affaires, Droit fiscal, Droit des affaires...
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...applicables La dissolution de la société, la fermeture de l’établissement et l’interdiction d’activité L’amende quintuplée L’affichage de la condamnation... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale, Chef de département, Conseil juridique...
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...collectives Les voies pré-contentieuses de recouvrement Mettre en œuvre les procédures individuelles tendant au recouvrement de créance Les actions tendant au paiement... Apprenez-en plus à propos de: Créances commerciales, Recouvrements et paiements...
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...et responsable du contentieux Directeur et responsable financier Dirigeant Programme détaillé Appréhender les enjeux et les conséquences de la période... Apprenez-en plus à propos de: Gestion de l'entreprise, Période d’observation, Responsable de département...
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...en ligne La mise en place de l’offre en ligne La licéité de l’objet Une offre claire et compréhensible : la position du juge Les différentes étapes à suivre... Apprenez-en plus à propos de: Contrats d'achats, Données personnelles, Propriété intellectuelle...
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...répartition des charges Déterminer le seuil et les leviers de rentabilité du cabinet Le chiffre d’affaire La rémunération des associés La rémunération... Apprenez-en plus à propos de: Office 2007, Analyse de résultats...
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...et perfectionner leur rédaction Identifier, maîtriser et se prémunir des clauses sources de difficulté Pour quel public ? Avocat Juriste Directeur et responsable... Apprenez-en plus à propos de: Droit des affaires, Droit des sociétés, Pacte d’actionnaires...
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...Objectifs Maitriser les différentes formes de rupture du contrat de travail Mieux appréhender les couts de la rupture Analyser les apports de la loi Travail... Apprenez-en plus à propos de: Rupture du contrat de travail, Rupture de contrat, Législation du travail...
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...Objectifs Cerner les avantages et inconvénients du LBO Identifier et maîtriser les points sensibles du LBO Savoir mener avec succès une opération de LBO Pour quel public ?... Apprenez-en plus à propos de: Cession d'actifs, Responsable de département...
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...Rôle et pouvoirs du magistrat instructeur La procédure gracieuse Forme de la demande Règles générales de procédure L'urgence en cause d'appel La procédure... Apprenez-en plus à propos de: Procédure pénale, Procédure civile, Contentieux administratif...
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...Il est nécessaire de maîtriser l’ensemble des dispositifs offert par le législateur afin de prévenir et de faire face aux difficultés susceptibles d’être rencontrées... Apprenez-en plus à propos de: Droit du travail, Droit social...
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...forcée L'exécution en nature ou l'allocation de dommages-intérêts Les cas d'ouverture à la renégociation Les nouvelles sanctions offertes au créancier... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail, Contrats et actes devant notaire, Contrats d'achats...
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...mesures conservatoires avec ou sans autorisation L’étendue du principe de proportionnalité et son appréciation par le juge Passer d’une saisie-conservatoire... Apprenez-en plus à propos de: Titre exécutoire, Mesures conservatoires, Responsable de département...
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...indispensables dans la gestion des temps de travail ne pas procéder à une modification unilatérale du contrat de travail Former et sensibiliser le management... Apprenez-en plus à propos de: Concurrence déloyale, Harcèlement au travail, Contrat de Travail...
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...et intérêt de l'appelant b.Appel incident et appel provoqué c.Intervention volontaire et forcée d.Effets de la renonciation à l'appel SECTION 2... Apprenez-en plus à propos de: Contentieux administratif, Procédure civile, Contentieux prud'homal...
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...professionnelle La réparation des dommages La déclaration et la gestion des sinistres Les droits et obligations de l’assureur et de l’assuré Cas concrets... Apprenez-en plus à propos de: Contrats d'assurance, Prévention des risques, Assurance Responsabilité Civile...
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...détaillé Cerner le champ d’application de l’obligation d’information Le contenu de l'obligation d'information et la position du juge La preuve du respect... Apprenez-en plus à propos de: Médecine légale, Analyse de résultats, Conseil juridique...
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...Objectifs Cerner le champ d’application Apprécier les différents schémas et montages fiscaux possibles Identifier les questions fiscales Pour quel public ?... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Gestionnaire de patrimoine, Patrimoine immobilier...