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...des sinistres Les bons réflexes et les difficultés à surmonter La méthodologie de gestion des sinistres Dommages-ouvrage et RC Décennale La Convention... Apprenez-en plus à propos de: Assurance Responsabilité Civile, Génie civil, Assurance construction...

...commentées viendront illustrer la formation ... Programme détaillé Gérer un contentieux relatif à un document d’urbanisme (SCOT, PLU, PLUI, POS... Apprenez-en plus à propos de: Droit de l'urbanisme, Aménageur urbaniste, Responsable de département...

...de travaux L’élaboration du budget de la copropriété étape par étape Le pilotage budgétaire de la copropriété : dépenses prévues, anticiper les dépenses... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Responsable de département, Patrimoine immobilier...

...Savoir mettre en œuvre l’optimisation fiscale de ce type d’opération Pour quel public ? Avocat Directeur et responsable juridique Directeur et responsable... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Contrat de bail, Fiscalité immobilière...

...du contrat Les conditions suspensives et conditions résolutoires Le cas particulier des ventes d’immeubles à rénover Les modalités de fixation du prix... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Vente immobilier, Droit immobilier...

...Objectifs Maitriser la procédure Décrypter la gestion contractuelle Analyser les responsabilités et garanties Pour quel public ? Avocat Juriste Directeur... Apprenez-en plus à propos de: Marchés de travaux, Organisation de chantier, Responsable de département...

...à identifier au préalable de l’opération Les outils pour déterminer les potentialités du terrain L’analyse des contraintes juridiques éventuelles La rentabilité... Apprenez-en plus à propos de: Vente immobilier, Opération immobilière, Patrimoine immobilier...

...commun Analyser le mécanisme de la sous-traitance La différence entre sous-traitance et contrats voisins Les actions en responsabilité L’action du maître... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale, Jurisprudence administrative, Responsable de département...

...Négocier les clauses contractuelles de garantie, de limitation ou d'exonération de responsabilité La sécurisation du contrat au niveau des risques couverts... Apprenez-en plus à propos de: Pollution atmosphérique, Responsable de département, Protection de l'environnement...

...La cour d’assise Maitriser les spécificités de la procédure Saisir les juridictions pénales : définir quand cela est nécessaire Cerner les prérogatives... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal pénal, Droit pénal, Responsable de département...

...Objectifs Apprécier les cas de maladies et d’accidents professionnels Décrypter la gestion administrative de ces dossiers Comprendre les impacts sur le... Apprenez-en plus à propos de: Assurances accidents, Gestion administrative, Santé au travail...

...du salarié en CDD La possibilité pour l’employeur de prononcer la rupture du contrat de travail Les obligations procédurales à respecter Les droits du salarié... Apprenez-en plus à propos de: Gestion du personnel, Rupture de contrat, Ressources humaines...

...à pied à titre conservatoire L’entretien préalable au licenciement Le recours à un conseil ou à une commission de discipline La notification de la sanction... Apprenez-en plus à propos de: Expertise jurdiciaire, Expert judiciaire, Pouvoir disciplinaire...

...dite loi Macron L’ordonnance du février relative à la réforme du droit des contrats Le décret du mars relatif à la simplification de formalités en matière... Apprenez-en plus à propos de: Droit commercial, Législation commerciale, Baux commerciaux...

...clauses de description et les clauses de non-concurrence Les autorisations administratives Les garanties à destination de l’acheteur Le sort des contrats... Apprenez-en plus à propos de: Bail commercial, Sociétés commerciales, Contrat de bail...

...Décrypter les sollicitations possibles L’exécution forcée du contrat La résolution judiciaire du contrat Les dommages et intérêts Maitriser la rupture... Apprenez-en plus à propos de: Conseil juridique, Droit des contrats, Responsable de département...

...Objectifs Prévenir les contentieux Maîtriser les enjeux des contentieux judiciaires Déterminer les obligations des parties Pour quel public... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département...

...Objectifs Définir les risques liés à la vie des affaires Maitriser les conséquences pénales Mettre en place une stratégie efficace pour prévenir les contentieux... Apprenez-en plus à propos de: Risques financiers, Responsable de département, Risque pénal...

...les conséquences sur les prélèvements fiscaux L’entreprise sociale Les prélèvements fiscaux sur le revenu Les particularités liées aux activités relevant... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés, Fiscalité entreprise, Responsable de département...

...Programme détaillé Déterminer le prix de la prestation de l’avocat Aborder le cout de la prestation avec son client Fixer le tarif de la prestation en... Apprenez-en plus à propos de: Négociation et relation client, Office 2007...