Formation Droit (75) Paris

...nouveautés Contexte économique et juridique du Third Country National (TCN) ou salarié inter-pays Définition du "Third Country National" (TCN)...

...y insérant les clauses nécessaires - Diminuer les risques de contentieux en cas de rupture Programme La recherche d'informations juridiques... Apprenez-en plus à propos de: Gestion du personnel, Ressources humaines, Gestion des ressources humaines...

...Maîtriser les règles procédurales selon l’autorité ou la juridiction compétente. Compétences métier À l'issue de cette formation, vous saurez concrètement... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la concurrence...

...dérivée, … Les idées et les concepts : peut-on les protéger ? Qui bénéficie des droits d’auteur ? Le cas particulier des créations des salariés Savoir... Apprenez-en plus à propos de: Droits d'auteur...

...Cadre d’implantation : notion d’établissement distinct – unité économique et social – CSE central Composition du CSE Extension possible du CSE... Apprenez-en plus à propos de: Analyse de résultats...

...de droits Focus sur la jurisprudence en cas de reprise d’œuvres protégées dans la publicité et sur la protection des concepts Les droits voisins Les droits... Apprenez-en plus à propos de: Droit et technologies, Propriété intellectuelle...

...dominante et de dépendance économique et les règles relatives au contrôle des concentrations. Cerner les règles de procédure devant les autorités et juridictions... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la concurrence...

...CE, CHSCT) · Seuils de déclenchement des élections · Différentes étapes de mise en place des élections · Durées des mandats · Rôle des IRP · Étendues et...

...formation est ajusté en temps réel pour prendre en compte les dernières nouveautés Présentation du système de protection sociale français Organisation... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale...

...et éthiques liés à leur activité professionnelle. Il est donc essentiel de former pour l’avenir des cadres qui sauront déployer leurs compétences autour... Apprenez-en plus à propos de: Droit civil, Droit administratif, Droit des affaires...

...Analyser les pratiques restrictives de concurrence. Compétences métier À l'issue de cette formation, vous maîtriserez le droit des pratiques anticoncurrentielles... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la concurrence...

...Objectif de la formation : Connaître les règles juridiques relatives aux droits de la famille Gestionnaire ou négociateur débutant 1 / LA FORMATION DE... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la famille, Succesions et donations, Patrimoine financier...

...Mesurer les conséquences juridiques et sociales d'une fusion ou d'une acquisition. Maîtriser les différentes composantes de la procédure de fusion-acquisition et leurs articulations... Apprenez-en plus à propos de: Fusions acquisitions...

...CE, CHSCT) · Seuils de déclenchement des élections · Différentes étapes de mise en place des élections · Durées des mandats · Rôle des IRP · Étendues et...

...Compétences métier À l'issue de cette formation, vous serez en mesure de maîtriser les techniques rédactionnelles propres aux contrats anglais... Apprenez-en plus à propos de: Droit comparé...

...la détermination des héritiers La dévolution en l’absence de conjoint survivant Les droits des descendants Les droits des ascendants et des collatéraux... Apprenez-en plus à propos de: Succesions et donations, Droit des successions, Liquidation de succession...

...dans la politique de mobilité internationale de l'entreprise. Mettre en place une méthodologie de travail pour optimiser sa politique de mobilité internationale... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale, Contrat de Travail...

...contenu Conférence Actualité du droit des sociétés - Mardi 1er décembre 2015 Présidence Daniel TRICOT, Professeur agrégé des Facultés de droit...

...et cerner la politique des autorités de la concurrence. Mettre en place, au sein de l'entreprise, un programme de compliance. Gérer une procédure et anticiper... Apprenez-en plus à propos de: Droit de la concurrence...

...durée de protection La typologie des œuvres L’œuvre composite L’œuvre de commande L’œuvre du salarié L’œuvre du fonctionnaire L’œuvre collective L’œuvre... Apprenez-en plus à propos de: Droit d'auteur, Droits d'auteur...