-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
Formation Droit (75) Paris
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...rôle, fonctionnement) 2. Les personnes pouvant assurer la direction (nomination, cumul des mandats, limite d’âge et durée des fonctions, rémunération...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
...ou différée émission d'actions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès au capital social renonciation ou suppression du Droit Préférentiel de Souscription (DPS)...
- Formation
- Paris Cédex 03
- Dates au choix
...de poursuite qui leur sont propres. Contenu I.- Principe de la liberté du commerce et droit pénal Délinquance caractérisée ou occasionnelle Eléments de criminologie Non détection... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité pénale...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
...TVA et droits d’enregistrement Contrat de licence : dispositions particulières du régime d’imposition, TVA et droits d’enregistrement Marques de fabrique...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...Le Contrat à Durée Déterminée A. Cas de recours au CDD 1. Nouveau CDD à objet défini 2. Renforcement des pouvoirs des partenaires sociaux/Loi du 25.06.2008)...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...Un stage de formation incontournable pour sécuriser ses pratiques juridiques ! Comprendre et analyser un document juridique. Maîtriser les techniques...
- Formation
- Paris Cédex 03
- Dates au choix
...n'est demandé pour l'inscription à cette unité d'enseignement. Objectifs pédagogiques - Maîtriser les procédures amiables permettant la prévention des...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
...le patrimoine intellectuel de votre entreprise : les différents types de droits de PI Communiquer dans l’entreprise Pourquoi la PI ? La PI, un outil de...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
...la transaction avec un salarié titulaire d’un contrat à durée déterminée c. la transaction avec un dirigeant F. Le cas particulier du salarié protégé II...
- Formation
- Parisetdans 4 autres établissements
- Paris, Bordeaux, Lille
- 2 Jours
...banques-assurances. 1. Définitions. Holding familiale, de reprise ou de rachat, financière ; holding passive, active. 2. Pourquoi un holding...
- Formation
- Paris Cédex 03
- Dates au choix
...Certificat de compétence en Droit des affaires proposé en totalité en cours en journée Diplôme de responsable juridique proposé en commun par les chaires...
- Formation
- Parisetdans un autre établissement.
- Dijon
- 1 Jour
...Toutes les fonctions de l’entreprise sont concernées Quelques repères simples sur la PI Les principaux cas d’utilisation de la PI Vos savoir-faire...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...directeurs des services techniques, juridiques et financiers • SEM, OPHLM et hôpitaux Les contrats de partenariat Les externalisations...
- Formation
- Paris
...Pénale Du Dirigeant La Constatation Des Infractions Et Le Déclenchement Des Poursuites Relations Avec Les Partenaires Sociaux La Nécessité D'un Dialogue...
- Formation
- Paris Cédex 03
- Dates au choix
...culturels promeut la protection de la diversité et des droits culturels au sein du système des droits de l'Homme. Cette déclaration rassemble et explicite...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
...géographique Mapping réseaux Mapping conceptuel Patent mapping : pour quoi faire ? Typologie des outils de patent mapping Présentation des principaux produits...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
...Adoption d’une SEP dans le cadre d’une joint venture II. LA CONSTITUTION ET LE FONCTIONNEMENT D’UNE SEP A. Les conditions de fond et de forme 1...
- Formation
- Paris
...travail et vie personnelle faire vos examens près de chez vous Objectifs Ce programme vise à permettre au non-juriste d'acquérir des connaissances...
- Formation
- Paris Cédex 03
- Dates au choix
...du droit et de la technique Outils et RGPD et LPM Gouvernance nationale et internationale de la cybersécurité et de la sécurité des données Mots-clés Informatique...
- Formation
- Paris
- 1 Jour
...qu’une invention relevant d’un brevet ? Qu’apporte un brevet pour son titulaire, qu’entraîne-t-il pour les challengeurs ? Quelles relations y a-t-il entre brevet...