-
Tous
-
En ligne
-
Filtres
-
(35) Ille-et-Vilaine
-
En ligne
-
Type d'études
-
+ Filtres (1)
Formation Droit (35) Ille-et-Vilaine
- Formation
- Rennesetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 2 Jours
...Savoir détecter les premiers signes de défaillance Les retards de paiement Comment réagir aux demandes de délais 3) Dans quel cas faire intervenir les...
- Formation
- Rennesetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Les conséquences du conflit Les conséquences sur la santé des salariés Les conséquences pour l'entreprise 5) Le choix essentiel du médiateur 6)...
- Formation
- Rennesetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...L'organisation pratique du scrutin A/ L'organisation du vote B/ Le secret du vote C/ Le bureau de vote D/ Les modalités du scrutin E/ Un scrutin par voie...
- Formation
- Rennesetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...La préparation du dossier Le choix d'être représenté Les preuves 6) L'arrêt de la procédure, la transaction...
- Formation
- Rennesetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...d'un chef d'entreprise artisanale, industrielle ou commerciale ou du chef d'une exploitation agricole, d'un aide familial ou d'un associé d'exploitation...
- Formation
- Rennesetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
... d origine communautaire Droit de la délégation et droit de la concession Les services délégables et l objet du contrat Les documents types et modèles...
- Formation
- Rennesetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 2 Jours
... des travaux V) Le contentieux 1) Recours en annulation de décision 2) Les infractions 3) Le droit de visite...
- Formation
- Rennesetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
... Aucun Programme d'Études 1) Rappels essentiels du droit commun des sociétés 2) Rappels essentiels sur les principales formes sociales 3) La convocation...
- Formation
- Rennesetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
.... Les voies de recours Les règles de compétences Remise ou remboursement de droits extinction des poursuites...
- Formation
- Rennesetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Sur quel fondement peut-il agir ? Quel est le délai imparti ? Le tiers : Qui peut agir ? Que peut-il attaquer ? Le cas de l exception d illégalité...
- Formation
- Rennesetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...par le statut des baux commerciaux ? d. L'état des lieux e. Quelles conditions le locataire doit-il remplir ? f. Peut-on éviter le statut des baux commerciaux...
- Formation
- Rennesetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Divers calculs de répartition II) Calcul des tantièmes de copropriété 1) Principe 2) Bases légales de répartition 3) Cas particuliers 4) État descriptif de division III)...
- Formation
- Rennesetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 2 Jours
...Sécurisez ses CGV Déterminer et connaitre les délais de prescription Importance du contentieux et pertinence des poursuites: intérêt Constituer la preuve...
- Formation
- Rennesetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
... Instance ; juridiction de droit commun La compétence Les juridictions spécialisées du Tribunal de Grande Instance Les juridictions d exception Le tribunal... Apprenez-en plus à propos de: Affaires européennes, Juridiction civiles, Expert judiciaire...
- Formation
- Bruz
...Respecter l'information et le droit des patients Connaître les différents textes de référence applicables en matière de droits et informations du patient Connaître la composition et des missions de la CRUQPC et du rôle du médiateur Connaître le rôle de la personne de confiance (qui, quelles sont...
- Formation
- Bruz
...Identifier les droits des patients en psychiatrie Identifier les droits du patient Connaitre l’étendue de ses responsabilités en tant que professionnel de santé et agent public Analyser ses pratiques professionnelles...
- Formation
- Rennes
- 1 Jour
...objectifs de l'écrit juridique et judiciaire 2) Technique de rédaction : Prendre possession du dossier Préparer la rédaction Structurer, organiser...
- Formation
- Bruz
...Situer la responsabilité juridique des secrétaires médicales Connaître les informations nécessaires à transmettre au patient/ usager Connaître les différents textes de référence Situer ses pratiques au regard des différents textes en vigueur Mettre en œuvre les différents outils de droits...
- Formation
- Bruz
...Connaître la législation du travail Intégrer la pratique du droit du travail dans ses expériences professionnelles. Renforcer sa capacité d’encadrement en développant les comportements juridiquement efficaces, face aux situations professionnelles rencontrées.... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail, Législation du travail...
- Formation
- Bruz
... et assurance professionnelle La responsabilité juridique - Le secret médical - Le secret médical partagé - Le dossier médical Le respect des droits du patient...