Formation continue Droit Privé à Nantes

...Le droit disciplinaire La procédure disciplinaire La rupture du contrat de travail Causes de ruptures du contrat de travail Le syndicalisme dans l’entreprise...

...Les principes généraux du contrat de travail, o Les contrats particuliers : CDD et contrats à temps partiel, o Les droits et obligations du salarié et de l’employeur...

...contrat d'entreprise, contrat de construction avec ou sans plan) - Selon la nature de la demande du client quel type de contrat faut-il réalisé...

...Gestion des partenariats Conclusion : Points clés et bonnes pratiques...

...Objectifs: Identifier les éléments pouvant engager la responsabilité de l'entreprise ou de ses dirigeants. Connaître les fondements sur les pratiques et...

...o Les déclarations d’embauche et livres obligatoires, o L’affichage obligatoire et règlement intérieur, o La médecine du travail, o La formation au poste de travail... Apprenez-en plus à propos de: Législation du travail...

...Appréhender les différentes formes juridiques et leurs caractéristiques propres Connaître l’essentiel du statut des dirigeants sociaux en fonction de la... Apprenez-en plus à propos de: Droit des sociétés...

...février 2006-11-06 Le nombre de bénéficiaires à employer Les modalités d’exécution de l’obligation Le calcul du nombre de bénéficiaires employés La contribution... Apprenez-en plus à propos de: Connaissances juridiques, Emploi de personnes handicapées, Connaissance des obligations d'emploi...

...Objectifs: Identifier les dispositions réglementaires applicables. Sécuriser les relations individuelles et collectives du travail. Limiter les situations conflictuelles... Apprenez-en plus à propos de: Législation du travail...

...o Handicap, o Emploi des séniors. Les risques psycho-sociaux o Harcèlement, o Stress, o Souffrance au travail. L’organisation du temps de travail o Durée du travail... Apprenez-en plus à propos de: Législation du travail...

...Le respect de la vie privée Les applications du droit a l image Internet et droit a l image La gestion des droits contrats III/ Les contrats La jurisprudence...

...de travail Contrat de travail et textes applicables o Le Code du Travail et les directives européennes, o Les conventions et accords collectifs... Apprenez-en plus à propos de: Contrat de Travail...

...distributeur et consommateur L'établissement des relations entre un distributeur et un consommateur Le développement de la relation entre un distributeur...

...crédit Le crédit à la consommation Le crédit immobilier...

...Savoir quelles sont les pièces obligatoires à réunir Connaître les délais légaux Savoir éviter les pièges Objectifs Savoir quelles sont les pièces obligatoires...

...crédit contracté par un professionnel 6) Le droit bancaire et le surendettement des particuliers...

...La constitution de la société L'acte constitutif : le contrat de société Les conditions de fonds de ce contrat : apports, participation aux résultats et...

...de travail La transaction La démission Le licenciement économique Le licenciement personnel Le harcèlement et la discrimination Les CDD et le travail temporaire...

...Le sous-traitant, L'hébgeur Les clauses spécifiques à ne pas négliger L'objet du contrat Les conditions financières La responsabilité Les garanties et...

...contrat et responsabilité du transporteur Le transport continental : le transport routier international et le transport ferroviaire Le transport fluvial...