Droit Du Travail pour Managers

Comprendre l’environnement juridique et
social des ressources humaines, se
familiariser avec les principales questions
de gestion du personnel permettent de
sécuriser toute personne en charge d’une
équipe, dans les décisions qu’elle est
amenée à prendre.
Pour qui ?
Cette formation s’adresse aux dirigeants,
encadrants et toute personne assurant ou
devant assurer des fonctions d’encadrement.
Objectifs
 Connaître les principes généraux du droit du
travail,
 Prendre des décisions au quotidien en
intégrant la dimension juridique,
 Anticiper les risques potentiels et prévenir les
litiges.
Programme
L’environnement juridique spécifique à
l’entreprise
o La convention collective,
o Le règlement intérieur de votre entreprise.
Les relations individuelles de travail
o Les principes généraux du contrat de travail,
o Les contrats particuliers : CDD et contrats à
temps partiel,
o Les droits et obligations du salarié et de
l’employeur.
Les règles générales de la vie de l’entreprise
o La durée du travail,
o Les congés payés,
o Les cas de suspension du contrat (congé
maternité, maladie…),
o Les justificatifs à apporter,
o Les absences répétées, les absences
injustifiées : les possibilités de réaction,
o Le pouvoir disciplinaire de l’employeur.
Gestion prévisionnelle des emplois et
compétences
o Notion d’emploi et de compétence,
o Référentiel des métiers,
o Une attente des collaborateurs,
o Un outil de gestion des carrières et de la
motivation,
o Un suivi au quotidien,
o L’importance de la préparation de l’entretien
professionnel,
o La définition des objectifs,
o La formation.
Les conditions de cessation du contrat de
travail
o Le licenciement pour fait personnel, pour
motif économique,
o La démission, le départ à la retraite, la
transaction, la rupture conventionnelle.
Les rapports collectifs de travail
o Identifier les attributions des différentes
instances,
o La notion de représentant du personnel,
o Le rôle des différents IRP (CE, DP, DS,
CHSCT).