Cours Fiscalité

...1 Définition et processus Le mécanisme de la TVA. Les mentions à porter sur les factures : taux et montant de la TVA. Déclaration CA3 Paiement Les différents régimes de TVA...

...pour mettre en place un système efficace d’information comptable informatisée qui réponde aux exigences de l’administration fiscale. Objectifs pédagogiques...

...et territorialité des opérations Rappels et fondamentaux Définition des territoires : · Le territoire Français · L'UE, l'international · Les DOM TOM Lieu d'imposition et d'établissement...

...fiscaux du résultat comptable à la lumière des dispositions fiscales Programme Retraitement fiscal des écritures comptables Charges non déductibles...

...financiers relatifs aux impôts courants et différés Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Jour 1 Matin : 1. Définition...

...et les bases de la gestion financière. Objectifs pédagogiques Acquérir une vision d'ensemble des finances locales. Analyser un compte administratif ou...

...Vérification avant règlement . Gestion des bases d'imposition...

...droit d’enregistrement Anticiper le régime de taxation des différentes mutations Programme Introduction/notion clé d'assujetti I. Opérations réalisées...

...différentes phases du contrôle fiscal et les recours à la disposition des contribuables Contester auprès de l administration et des tribunaux les rectifications...

...et futures afin de demander la rectification de cette évaluation et d’anticiper celle résultant de la réforme. Objectifs pédagogiques Maîtriser les règles d'évaluation...

...Toute personne désirant s'initier aux meilleurs pratiques de la fonction recouvrement, crédit managers, responsables recouvrement, employés des services comptables...

...sectorisation, régularisation...) Préparer et anticiper les contrôles de TVA Programme Présentation générale des règles du droit à déduction issues de...

...les tableaux normalisés et les documents annexes Les obligations associées à la liasse et à son annexe Préparation de la liasse fiscale Territorialité...

...et permettre une rationalisation importante des coûts fiscaux liés à la gestion ou à la transmission de ses avoirs. Pour choisir au mieux la structure la plus adéquate...

...et territorialité des opérations Rappels et fondamentaux Définition des territoires : · Le territoire Français · L'UE, l'international · Les DOM TOM Lieu d'imposition et d'établissement...

...déclaration de TVA (CA3) et facturation Programme Rappel des grandes lignes du " Paquet TVA " Principe Territorialité des prestations de services entre...

...d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : Établir la déclaration de TVA : Règles de territorialité sur les échanges de biens et les prestations de services...

...de la fiscalité des banques et des établissements financiers, particulièrement en matière d’impôt sur les sociétés tout en respectant les règles de sous-capitalisation... Apprenez-en plus à propos de: Établissements financiers...

...ménages français la réglementation liée à l'épargne : devoir d'information et de conseil, protection des avoirs des épargnants, lutte anti-blanchiment...

...Savoir gérer les aspects déclaratifs (déclaration de TVA CA3, options spécifiques) et de facturation Appréhender les conséquences en matière de droits...