Cours Fiscalité (93) Seine-Saint-Denis

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Le choix entre impôt sur les sociétés ou impôt sur le revenu La définition du taux de l’impôt sur les sociétés L’imposition sur la rémunération Maitriser... Apprenez-en plus à propos de: Directeur général, Direction de PME, Impôt sur les sociétés...

...d'entreprise contribuable : personne morale, siège, établissement stable Rrègles de territorialité : principes et applications Définition et prise en compte...

...la libéralité au conjoint survivant, la libéralité à un tiers et au conjoint Appliquer les modifications apportées par la loi du février L’ouverture du... Apprenez-en plus à propos de: Droit des successions, Assurance vie, Droit civil...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...de rectification et sa gestion conventionnelle Les groupes internationaux Appréhender la procédure du contrôle fiscal des comptabilités informatisées La... Apprenez-en plus à propos de: Responsable de département, Sanction fiscales, Contentieux fiscal...

...3/ Maîtriser la fiscalité des revenus de capitaux mobiliers Exercice d application : calcul de l imposition de revenus mobiliers 4/ Tirer profit des...

...conjonctif Maitriser La fiscalité de la succession internationale La déclaration de succession Le pays d’imposition... Apprenez-en plus à propos de: Successions et donations, Règlement européen, Droit des successions...

...d accidents du travail Nouveautés sur la procédure de rescrit social Synthèse sur le paiement des temps de repos en 2010 Récapitulatif sur le traitement...

...Objectifs Cerner le champ d’application Apprécier les différents schémas et montages fiscaux possibles Identifier les questions fiscales Pour quel public ?... Apprenez-en plus à propos de: Gestionnaire de patrimoine, Responsable de département, Patrimoine immobilier...

...2/ La TVA Mécanisme et notions de base Mécanisme d'imposition dans les échanges internationaux Établissement de la déclaration CA3. 3/ L'IS Évaluer l'imposition...

...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...

...Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens Les livraisons intracommunautaires Les acquisitions intracommunautaires...

...du résultat d'ensemble : Déclaration annuelle du résultat d'ensemble Méthodes de calcul de l'IS des filiales et de la société mère Les obligations déclaratives...

...les conséquences des restructurations du groupe Fusions au sein d'un groupe Apports partiels d'actifs Absorption ou prise de contrôle de la société mère Jour 2 Matin 4...

...cotisations de retraite et de prévoyance Les actions gratuites ou stock-options Le plafond de Sécurité Sociale La définition la valeur mensuelle et annuelle...

...allocation de formation et frais annexes 3. Renseigner la déclaration 2483 4. Réagir après un contrôle...

...fiscale personnelle Initiation du contrôle Intervention des agents du fisc Notification Jour 2 Matin 7. Mettre en oeuvre une stratégie de recours Mener...

...Limite d'exonération retraite et prévoyance. Prestations du CE... Jour 2 Matin 3 Faire face au contrôle : Lister tous les événements qui ont pu avoir des...

...1/ Connaître le dispositif fiscal français La classification des impôts ; Les sources du droit fiscal ; Lâ?organisation de lâ?administration fiscale...