Cours Fiscalité (13) Bouches-du-Rhône

...aides fiscales, régime d’imposition) Impôts sur les bénéfices des sociétés (application des règles des BIC et particularités e l’IS, établissement...

...cadeaux,... Calcul des frais de mission et de réception Calcul des TVA étrangères Maîtriser le calcul de la TVA collectée Le mécanisme de la TVA collectée...

...La déclaration européenne de services (DES) Exercice pratique : étudier les opérations de TVA d’une entreprise relatives aux prestations de services Module 3... Apprenez-en plus à propos de: Définition de la taxe sur la valeur ajoutée, Opérations imposables, Déclaration de TVA...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...analyser les opérations imposables et les opérations exonérées Module 3 : La territorialité de la TVA - Les opérations réalisées en France... Apprenez-en plus à propos de: Tableau des écarts de réévaluation, Gestion de la TVA, Système fiscal français...

...d'entreprise contribuable : personne morale, siège, établissement stable Rrègles de territorialité : principes et applications Définition et prise en compte...

...fiscales Déclarations individuelles (2058 A et Abis) Déclaration du groupe (2058ER) Plafonnement du résultat Déficits et moins-values nés pendant l'intégration...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Le calcul de la TVA collectée et déductible - La TVA sur les débits et sur les encaissements Exercice pratique : calculer la TVA à payer Module 3... Apprenez-en plus à propos de: Impôts directs et indirects, Système fiscal français, Sources du droit fiscal...

...3/ Maîtriser la fiscalité des revenus de capitaux mobiliers Exercice d application : calcul de l imposition de revenus mobiliers 4/ Tirer profit des...

...Les imprimés de nature comptable : . Le bilan (2050 et 2051) . Le compte de résultat (2052 et 2053) . Les immobilisations et les amortissements... Apprenez-en plus à propos de: Résultat fiscal et l’impôt sur les sociétés...

...d accidents du travail Nouveautés sur la procédure de rescrit social Synthèse sur le paiement des temps de repos en 2010 Récapitulatif sur le traitement...

...calculer le CICE d’une entreprise Module 3 : Les obligations déclaratives - La déclaration auprès de l’URSSAF . La déclaration sur les bordereaux de charges sociales... Apprenez-en plus à propos de: Remboursement du CICE, Champ d’application du CICE, Objectifs du CICE...

...2/ La TVA Mécanisme et notions de base Mécanisme d'imposition dans les échanges internationaux Établissement de la déclaration CA3. 3/ L'IS Évaluer l'imposition...

...Les cas d’exonérations . Les dégrèvements - Le taux d’imposition - Remplir la déclaration 1447-C et 1447-M - Le paiement de la CFE - Le contrôle de son... Apprenez-en plus à propos de: Contribution économique territoriale, Valeur locative imposable à la CFE, Cotisation foncière des entreprises...

...de remboursement du crédit de TVA Procédure spéciale pour les exportateurs...

...Caractéristiques et imposition des opérations portant sur les biens Les livraisons intracommunautaires Les acquisitions intracommunautaires...

...du résultat d'ensemble : Déclaration annuelle du résultat d'ensemble Méthodes de calcul de l'IS des filiales et de la société mère Les obligations déclaratives...

...les conséquences des restructurations du groupe Fusions au sein d'un groupe Apports partiels d'actifs Absorption ou prise de contrôle de la société mère Jour 2 Matin 4...

...cotisations de retraite et de prévoyance Les actions gratuites ou stock-options Le plafond de Sécurité Sociale La définition la valeur mensuelle et annuelle...