Cours Fiscalité à La Ciotat

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Définition et prise en compte des flux financiers : créances acquises et encaissements Exercice d'application : étudier une liasse fiscale et déterminer...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...professionnelle Objectifs S approprier les notions élémentaires de la fiscalité des revenus d activité professionnelle Savoir remplir sa déclaration...

...De la taxe professionnelle à la Contribution Economique Territoriale (CET) Les dispositions transposées Une cotisation plafonnée L'exonération des équipements...

...Objectifs: Comprendre l'organisation du dispositif fiscal français. Maîtriser les mécanismes de base de la fiscalité. Connaître l'échéancier fiscal et les principales déclarations...

...Les obligations Les différents régimes de TVA La déclaration CA3 et la procédure de télétransmission Le paiement et la procédure de télépaiement Archivage...

...à fournir sur la DEB. Traiter les opérations complexes: Les retours de marchandises Les régularisations commerciales Les opérations triangulaires Les transferts...

...Distribution par les filiales Distribution par la société tête de groupe...

...Perfectionner sa pratique de l'intégration fiscale Déterminer les événements pouvant impacter le groupe intégré Déclarer le résultat d'ensemble en évitant les erreurs s...

...d exonérations ou de réduction des charges La réduction Fillon Les contrats aidés Panorama des dispositifs d aide à l'emploi Le nouveau statut des heures...

...et la base de la participation la période la territorialité l'assiette l le taux le principe de répartition des contributions et de versement aux OPCA Après Midi 2...

...présentation, utilisation Utiliser les garanties offertes au contribuable Obtenir un sursis à exécution...

...et à la mise en demeure. L a procédure de contestation. 5 Anticiper les risques de litige L'ACOSS Le rescrit social...

...(passage du résultat comptable au résultat fiscal) ; Calculer lâ?IS (les différents taux, les retraitementsâ?¦) ; La gestion des déficits...

...la Déclaration Européenne de Services (DES) Gestion pratique et modalités : Les contrôles et sanctions en cas de manquement aux obligations déclaratives...

...Objectifs: Comprendre les droits d'accises. Connaître le statut fiscal d'entrepositaire agréé Objectifs Comprendre les droits d'accises Connaître le...

...types de contrôles Quels sont les enjeux du contrôle fiscal ? Exercice d application : élaboration d une réclamation...

...Savoir mettre en place une stratégie d'audit fiscal Pouvoir jouer sur tous les leviers susceptibles de pouvoir limiter le risque fiscal Objectifs Savoir...

...Maitriser le principe de la TVA fournisseurs Etablir la TVA et la déclarer? S'entrainer au dispositif d'autoliquidation Objectifs Maitriser le principe...